Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00714_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
demande qui lui était résentée à titre subsidiaire et en remettant en cause l’intégralité de la zone AUX3 ; Sur le bien-fondé du jugement : - contrairement à ce qu’a estimé le tribunal, le ra ort
Source officielle1ère chambre civile A
6979e1a7cdc6046d47f68aef
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[Localité 7] [R] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Jérôme ORSI de la SELARL VERNE BORDET ORSI TETREAU, avocat au barreau de LYON INTIMES Audience dans le cadre de la mise en état
Source officielle1ère chambre civile A
67061e41fde28ee4207111b1
8 octobre 2024
8 octobre 2024
BRASSERIE DES ECOLES [Adresse 4] [Localité 8] Représentant : Me Jérôme ORSI de la SELARL VERNE BORDET ORSI TETREAU, avocat au barreau de LYON INTIME Audience dans le cadre de la mise en
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE00945_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : le ra ort de Mme Ozenne, et les conclusions de Mme Florent, ra orteure ublique.
Source officielleChambre 1-1
68de08b22efeaecfe6843511
1 octobre 2025
1 octobre 2025
d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Arnaud TRIBHOU, avocat au barreau d'AVIGNON Appelants Mme [V], [J] [R] en qualité de légataire universelle de feue Mme [E] [Y] [C] [W] née [R] Représentant : Me Diane D'ORSO-BIANCHERI
Source officielle4e chambre 2e section
653a071ad0451e8318d0ecc5
24 octobre 2023
24 octobre 2023
chez son syndic la société [R] [V], [L] [V] & Cie, [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Ghislaine ORSO (D') de la SCP CABINET D'ORSO, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire
Source officielle6e chambre
65336b98bb40ec8318f31f57
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Formation de départage de NANTERRE N° Section : AD N° RG : F16/02862 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me François TEYTAUD Me Sophie CORMARY Me Ghislaine D'ORSO
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae48
15 janvier 2008
15 janvier 2008
C/ Oreste X... Eliane Z... épouse X...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00007_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
La décision en litige ortant refus de titularisation de Mme A... se fonde sur le ra ort établi le 22 juillet 2021 à destination de la commission administrative aritaire ar le centre intercommunal d
Source officielleJurid. Premier Président
66c6d4853aa9e47470f6ab0c
21 août 2024
21 août 2024
[K] [I] né le 27 Septembre 1946 à [Localité 7] (69) [Adresse 2] [Localité 6] non comparant, représenté par Me Jérôme ORSI de la SELARL VERNE BORDET ORSI TETREAU, avocat au barreau de LYON, substitué
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA00798_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Toutefois, l’article 150-0 B ter du code général des im ôts fixe ar des critères récis les conditions du re ort automatique d’im osition de la lus-value réalisée lors de l’a ort de titres à la société
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA05241_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
rocédure contentieuse antérieure : La olynésie française a déféré au tribunal administratif de la olynésie française comme révenus d’une contravention de grande voirie la société MHT trans ort
Source officielleCour d'Appel
S. A. R. L. BANEUIL CONSTRUCTIONc/Monsieur X
6253ca0cbd3db21cbdd89eb0
10 septembre 2007
10 septembre 2007
Le 10 Septembre 2007 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. PROXIMA CREATIVEc/S.C
6253c9e6bd3db21cbdd89850
12 novembre 2007
12 novembre 2007
Le 12 Novembre 2007 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. GRIFF'S & TERROIRS ELIEc/S.A
6253ca0cbd3db21cbdd89ea8
4 février 2008
4 février 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 04 FEVRIER 2008 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 07/04521
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02771_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8faac
13 septembre 2012
13 septembre 2012
25 Mai 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 10/ 03038 Copies exécutoires délivrées à : Me Dominique RIERA Me Ghislaine D'ORSO
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_24PA04593_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
avril 2023 et un mémoire enregistré le 29 août 2023, la société RPM TP, représentée a demandé au juge des référés de condamner l'établissement public d'aménagement Orly Rungis-Seine Amont (EPA ORSA
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65ab72ad36bfc00008d68c90
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Mme [M] a été embauchée en qualité de commis de cuisine au sein du Lycée ORT à [Localité 9] à compter du 10 mars 2008, suivant contrat à durée indéterminée.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01376_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
En remier lieu, il résulte du ra ort d’ex ertise dé osé le 31 janvier 2018 que, dans les années 1967-1969, en vue de révenir les inondations dans les zones urbanisées du Nord de l’Essonne, l’Yvette
Source officiellePage 3 sur 44