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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9e6
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Une intervention chirurgicale a été préconisée et réalisée par le docteur Mathieu C... à la CLINIQUE DES BAINS le 15 octobre 1998 ; Une infection post-opératoire du gros orteil droit est survenue et
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03867_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Il est confirmé que compte tenu de la distalité de la section de l'orteil concerné, il était inutile et impossible d'envisager une réimplantation de la pulpe et de la dernière phalange de cet orteil.
Source officielleChambre des étrangers-JLD
64db1581e5e55ad9697a5999
12 août 2023
12 août 2023
le 21 Janvier 1996 à [Localité 2] de nationalité Tunisienne Retenu au centre de rétention d'[Localité 1] Non comparant, qui a refusé de se rendre à l'audience, représenté par Maître Ilazki ORTEGO
Source officielleChambre sociale
6801dcb52d41c0a3fc6eca93
17 avril 2025
17 avril 2025
Depuis le mois d'août 2020, les clients Ortega Fabrice et Tiny house occitane doivent respectivement les sommes de 2.738,03 ' et 199,96 '.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_21MA02414_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
A, représenté par Me Oreggia, demande à la Cour de surseoir à l'exécution du jugement du 4 mai 2021. Vu la lettre de M. A du 5 juillet 2021 confirmant le choix de Me Oreggia pour le représenter.
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bbaf
25 mars 2008
25 mars 2008
De leur union sont nés : - Prince, le 1er juillet 1988, - Ornella, le 23 octobre 1989, - Mickely, le 13 septembre 1993, - Victorien, le 18 mai 1996.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC00882_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Dans ces conditions, et alors même que le com ortement de M.
Source officielleRétention_recoursJLD
651fa576c601f083189917f5
5 octobre 2023
5 octobre 2023
interprète en langue espagnole, inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [K] [L] [N] [X], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Frederic ORTEGA
Source officielleRétention_recoursJLD
64534cd937f394d0f8f66642
3 mai 2023
3 mai 2023
[L] [B] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [B] [C], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Frederic ORTEGA
Source officielleRétention_recoursJLD
6707702581e733ee26982ec5
9 octobre 2024
9 octobre 2024
interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [H] X SE DISANT [Y], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Frederic ORTEGA
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbf9
30 septembre 2008
30 septembre 2008
né le 06 Décembre 1940 à ORAN (ALGÉRIE) ... 30600 VAUVERT représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de Me Frédéric ORTEGA, avocat au barreau de NÎMES Madame Marie-Louise
Source officielleHO-recours JLD
64c35c60f01612d969deff85
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Mme [D] [W] née le 22 Août 1952 à [Localité 2] (SUISSE) de nationalité Française régulièrement avisé, comparant à l'audience, accompagné d'un personnel soignant, assisté de Me Frederic ORTEGA
Source officielleCHAMBRE CIVILE
642d1429cb8fa004f57da02b
3 avril 2023
3 avril 2023
audit siège social RCS PARIS 814 630 612 [Adresse 1] représentée par Me Hélène GUILHOT, avocate associée de la SCP TANDONNET ET ASSOCIES, avocate postulante au barreau d'AGEN et Me Carolina CUTURI-ORTEGA
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01310_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ar une ordonnance du 17 février 2025, la clôture d’instruction a été re ortée au 6 mars 2025 à 12 h. Vu les autres ièces du dossier.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03129_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le résident de la formation de jugement a dis ensé la ra orteure ublique, sur sa ro osition, de rononcer des conclusions à l’audience.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00539_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Dans ces conditions, l’arrêté contesté com orte les éléments de droit et de fait qui en constituent le fondement et est suffisamment motivé.
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd9028a
12 février 2013
12 février 2013
Rep/ assistant : la SCP GUILLOU-RENAUDIN (avocats au barreau de RENNES) EXPOSE DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS : Du mariage de Monsieur Y... et Madame X... sont nés Prince le 1er juillet 1988, Ornella
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
634f954ab5afe5adfff2892c
17 octobre 2022
17 octobre 2022
l'importance du gros orteil dans la fonction d'appui dans la locomotion et préconise ainsi un taux de 5 % en cas de blocage en rectitude du gros orteil.
Source officielleHO-recours JLD
64c35c60f01612d969deff81
27 juillet 2023
27 juillet 2023
[M] [O] né le 10 Avril 1993 à MAROC (50000) de nationalité Française régulièrement avisé, comparant à l'audience, accompagné d'un personnel soignant, assisté de Me Frederic ORTEGA, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd44
18 décembre 2008
18 décembre 2008
Ornella E...
Source officiellePage 3 sur 40
ORTEGA IP2L
30/07/2026
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ORTEGA, Marie-Carmen
26/07/2026
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ORTEGA, Mélanie, Jeannine, Francoise
14/07/2026
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ORTEGA, Salomé, Ana, Claude
09/07/2026
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SASU Denis ORTEGA
07/07/2026
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