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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00335_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
mise à la charge solidaire de la commune de Péone et de la SARL Loremag.
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878a0
6 septembre 2005
6 septembre 2005
panneaux isolants constituant le gros oeuvre de l'usine appartenant à la SA ROLAND MONTERRAT située à FEILLENS (Ain), Déclarait la SA PLASTEUROP actuellement dénommée SA FINANCIERE & INDUSTRIELLE DU PELOUX
Source officielleChambre 3-4
65ab70d536bfc00008d68ba8
19 janvier 2024
19 janvier 2024
PERRON Représentant : Me Jean-michel GARRY de la SELARL GARRY ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Appelante S.A.S.
Source officielle1ère Chambre civile
6412c2a4314ae0a62152c963
5 août 2022
5 août 2022
. : Numéro : 22/01287 du : 13 Avril 2022 RG : N° RG 22/01784 - N° Portalis DBV4-V-B7G-INDZ Décision attaquée : Jugement du Tribunal de proximité de PERONNE en date du 06 Juillet 2021 dans l'affaire
Source officielle1ère chambre civile B
66a9d38f05566a2f16fd8777
30 juillet 2024
30 juillet 2024
BERTHIER DUPEYSSET Représentant : Me Cécile PESSON de la SARL OCTOJURIS - MIFSUD - PESSON - AVOCATS, avocat au barreau de LYON APPELANT Monsieur [G] [B] Représentant : Me Nathalie ROSE, avocat au
Source officielle1ère chambre civile B
66a9d38f05566a2f16fd8779
30 juillet 2024
30 juillet 2024
BERTHIER DUPEYSSET Représentant : Me Cécile PESSON de la SARL OCTOJURIS - MIFSUD - PESSON - AVOCATS, avocat au barreau de LYON S.A.R.L.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
67948306c6ca88188aff6ab0
24 janvier 2025
24 janvier 2025
. : Numéro : 25/00066 du : 13 Novembre 2024 RG : N° RG 25/00075 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JHQM Décision attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PERONNE en date
Source officielle1ère Chambre
65b4b18b7ef77d000880b623
29 août 2023
29 août 2023
à [Localité 14] [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Me Sylvie PELOIS de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Rémy DORANGE
Source officielleCour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867b0
23 octobre 2002
23 octobre 2002
AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCES Compagnie AXA ROYALE BELGE DENOMMEE AUJOURD'HUI AXA BELGIUM Compagnie FORTIS CORPORATE INSURANCE SOCIETE FINANCIERE ET INDUSTRIELLE DU PELOUX Société SODISTRA Compagnie
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
603732770724640d76aff8dc
21 mai 2015
21 mai 2015
Copropriétaires de l'immeuble du [Adresse 1] Représenté par son syndic, le Cabinet Gestion Immobilière de l'Ensemble Parisien (GIEP) [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée et assistée Me Marie JEANMONOD PELON
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b32
3 janvier 2006
3 janvier 2006
AVIVA ASSURANCES SARL GALZIN OUIZILLE SARL CALLAND REALISATIONS SAS SOCIETE FINANCIERE ET INDUSTRIELLE DU PELOUX SA GAN PICARD S.A.
Source officielle1ère Chambre
66975ea592a5b3e8ade13f80
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Serge ALMODOVAR, avocat au barreau de VALENCE INTIMEE SELARL DUCROS BOURDENS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Sylvie PELOIS
Source officielle5ème Chambre
6719e5175857dd64cbdaa6d8
23 octobre 2024
23 octobre 2024
GAN ASSURANCES [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Sylvie PELOIS de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES S.A.
Source officielle1ère Chambre
64534d0437f394d0f8f66704
3 mai 2023
3 mai 2023
de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Constance PARIS, Plaidant, avocat au barreau de RENNES La Société Civile Professionnelle
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA02800_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
B a bénéficié à cette date d'une quinzaine de séances de rééducation et des mentions de son livret médical qu'il a souffert en décembre 1998 de douleurs persistantes au péroné gauche, il ne résulte pas
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6033a2b3739c8c5724648b81
5 mai 2017
5 mai 2017
: D1668 DÉFENDEUR AU DÉFÉRÉ Madame [U] [Q] VEUVE [R] née le [Date naissance 2] 1928 à [Localité 2] demeurant [Adresse 2] Représentée et assistée sur l'audience par Me Marie JEANMONOD PELON
Source officielle5ème Chambre
67ef68cb6b85edc07d345514
3 avril 2025
3 avril 2025
EXPRO, JCP DE [Localité 1] ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANT [B], [Y] [Z] Représenté par Me Sylvie PELOIS de la SELARL AB LITIS
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6690c7290d808eb34e4553f0
11 juillet 2024
11 juillet 2024
. : Numéro : 24/00467 du : 30 Janvier 2024 N° RG 24/00568 - N° Portalis DBV4-V-B7I-I7Q4 Décision attaquée : Jugement du Juge des contentieux de la protection de PERONNE en date du 01 Décembre
Source officielleChambre 4 A
67ecc9c1dab039e415d932a4
1 avril 2025
1 avril 2025
en la personne de son représentant légal N° SIRET : 842 755 399 [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Guillaume HARTER, avocat au barreau de COLMAR Représentée par Me Mikaël PELAN
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX03023_20250828
28 août 2025
28 août 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Le Hameau de La Pelou a demandé au juge des référés du tribunal
Source officiellePage 3 sur 136
Pelong, Charles, Pierre, Rémi
07/07/2026
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PELONE
02/07/2026
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Le Pelon, LE REYNET
transfert du siège social, mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 09/01/2026 enregistré au SIE AUCH le 12/01/2026 sous le numéro dossier 2026 00000543, référence 3204P012026A00036 Adresse de l'ancien propriétaire: 2 Rue de l'Evêché 32300 Mirande
21/04/2026
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SAS LA PELONIE
21/04/2026
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Pelon
28/02/2026
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