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5 059 résultats pour « Pierre-alexandre PROFFIT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd911f3

Appel

27 février 2014

27 février 2014

la SARL Alexandre Pastore TAS, - condamne la SARL Immovation à payer à la SARL Alexandre Pastore TAS la somme de 4.000 ¿ sur le fondement des dispositions de l'article 700 du Code de procédure civile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e383

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Alexandre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfcbd3db21cbdd8ec88

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Néanmoins, l'intimé produit différentes pièces médicales le concernant qui induiraient une baisse de son activité professionnelle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4abd3db21cbdd92d60

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Alexandre X...aux dépens et autorisé la distraction au profit de Me Costa-Sigrist, avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd913fd

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

de l'enfant, de fixer celle-ci chez Mme X...conformément au souhait d'Alexandre et d'accorder à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f8a

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Alexandre Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

été EUROPE GARAGE etc/Monsieur Y

6253c905bd3db21cbdd87095

Appel

27 janvier 2005

27 janvier 2005

. : 02/05953 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en exécution formée par le client contre le prestataire de services APPELANT : Monsieur Alexandre X... représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b35eef1d7564000872dd52

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

en pièce numéro 4 du dossier de l'assureur, et les conditions générales en pièce numéro 7.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89482

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

Alexandre Attendu que le 26 mars 2001 à 16 h10, une collision s'est produite entre le véhicule automobile conduit par Mme Z... Mireille et la motocyclette pilotée par M. X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91ba4

Appel

27 octobre 2014

27 octobre 2014

Alexandre Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f17e

Appel

7 février 2012

7 février 2012

Enquête sociale COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 FEVRIER 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902ce

Appel

20 février 2013

20 février 2013

Elle précise qu'Alexandre a manifesté le désir de vivre à son domicile mais que son audition n'a pu être réalisée faute pour son père de le conduire jusqu'à BASTIA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d62f

Appel

3 février 2011

3 février 2011

Deux enfants sont issus de leur union : Jessica, née le 16 janvier 1990, Alexandre, né le 1er août 1995.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e40f

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

* * * * * Suivant bail d'habitation du 29 avril 2004, monsieur Alexandre Z... et monsieur Sébastien A..., coindivisaires, ont loué à monsieur Jean-Pierre Y... un appartement sis... 42000 à SAINT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c995bd3db21cbdd88b45

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

ORACLE C/ Alexandre X...

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

66921899f3a19d0db6b7124d

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

NIMES 11 juillet 2024 [U] C/ LE PREFET DE L'HERAULT COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 12 JUILLET 2024 Nous, Mme Alexandra BERGER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9fbd3db21cbdd90bbd

Appel

19 août 2013

19 août 2013

Alexandre Y...

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02028_20250328

Admin. Appel

28 mars 2025

28 mars 2025

M. et Mme M, propriétaires de l'habitation sise au n° 29 du boulevard Alexandre Delabre, ont formé, devant le tribunal administratif de Marseille, une tierce opposition à l'encontre du jugement précité

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

633d1ff162f5393e2eb449e1

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

NIMES 02 octobre 2022 [K] C/ LA PREFET DU VAR COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 04 OCTOBRE 2022 Nous, Madame Alexandra BERGER,

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

633d1ff162f5393e2eb449e3

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

NIMES 02 octobre 2022 [I] C/ LE PREFET DU VAR COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 04 OCTOBRE 2022 Nous, Madame Alexandra BERGER,

Source officielle

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