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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
5fdb5958480fd8374d960aa8
20 mars 2019
20 mars 2019
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 14 janvier 2019, devant : Madame ROSA SCHALL, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame FITTES-PUCHEU, greffier, présente
Source officielle1ère Chambre
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18 janvier 2018
18 janvier 2018
Le présent arrêt a été signé par Mme Marie-Florence BRENGARD, Président, et par Mme Julie FITTES-PUCHEU, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 1-3
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6 octobre 2022
6 octobre 2022
BUREAU VERITAS, sis [Adresse 8] représentée par Me Géraldine PUCHOL de la SCP BERNARD HUGUES JEANNIN PETIT SCHMITTER PUCHOL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.
Source officielleChambre 1-1
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27 mai 2026
27 mai 2026
de la SELARL SELARL JEANNIN PETIT PUCHOL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Vincent COLONNA Représentant : Me Philippe KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me [V] [N] poursuites et diligences
Source officielleChambre des étrangers-JLD
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26 juillet 2023
26 juillet 2023
suivants du code de la santé publique, avons rendu après débat contradictoire tenu le 25 juillet 2023, l'ordonnance suivante à l'audience du 26 juillet 2023, Avec l'assistance de Madame Julie FITTES-PUCHEU
Source officielle1ère Chambre
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7 mai 2018
7 mai 2018
Le présent arrêt a été signé par Mme Marie-Florence BRENGARD, Président, et par Mme Julie FITTES-PUCHEU, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre
60325718c2e6448c790192d4
20 février 2018
20 février 2018
BRENGARD, Président, magistrat chargé du rapport conformément à l'article 785 du code de procédure civile Monsieur CASTAGNE, Conseiller Monsieur SERNY, Conseiller assistés de Madame FITTES-PUCHEU
Source officielle1ère Chambre
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12 mars 2019
12 mars 2019
Le présent arrêt a été signé par Mme Marie-Florence BRENGARD, Président, et par Mme Julie FITTES-PUCHEU, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre des étrangers-JLD
64c20a9e1e0d40d96967d8b2
26 juillet 2023
26 juillet 2023
suivants du code de la santé publique, avons rendu après débat contradictoire tenu le 25 juillet 2023, l'ordonnance suivante à l'audience du 26 juillet 2023, Avec l'assistance de Madame Julie FITTES PUCHEU
Source officielleChambre des étrangers-JLD
64c20a9f1e0d40d96967d8b8
26 juillet 2023
26 juillet 2023
et suivants du code de la santé publique, avons rendu après débat contradictoire tenu le 25 juillet 2023, l'ordonnance suivante à l'audience du 26 juillet 2023, Avec l'assistance de Julie FITTES-PUCHEU
Source officielleChambre des étrangers-JLD
64e452552fd198d969c012df
21 août 2023
21 août 2023
judiciaire de Bayonne, Nous, Joëlle GUIROY, Présidente de chambre, désignée par Ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel de Pau en date du 26 juin 2023, assistée de Julie FITTES-PUCHEU
Source officielleChambre des étrangers-JLD
6629f371dc6faf0009588a81
24 avril 2024
24 avril 2024
suivants du code de la santé publique, avons rendu après débat contradictoire tenu le 24 avril 2024, l'ordonnance suivante à l'audience du 24 avril 2024, Avec l'assistance de Madame Julie FITTES-PUCHEU
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01100_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 12 avril 2023 et 4 avril 2024, Mme B, représentée par Me Pucheu, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du président
Source officielle1ère Chambre
603245989290647bae2844f9
13 mars 2018
13 mars 2018
Le présent arrêt a été signé par Mme Marie-Florence BRENGARD, Président, et par Mme Julie FITTES-PUCHEU, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre
5fda84948f24ac10424350b1
25 juin 2019
25 juin 2019
Le présent arrêt a été signé par Mme Marie-Florence Brengard, Président, et par Mme Julie Fittes-Pucheu, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleJuge des référés
DCA_24VE02633_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions de la commune de Puiseux-Pontoise tendant à l'application des mêmes dispositions.
Source officielleChambre des étrangers-JLD
64b8d0cda5d4a205dbc5ce9a
19 juillet 2023
19 juillet 2023
suivants du code de la santé publique, avons rendu après débat contradictoire tenu le 18 juillet 2023, l'ordonnance suivante à l'audience du 19 juillet 2023, Avec l'assistance de Madame Julie FITTES-PUCHEU
Source officielleChambre Sociale
67932e5320da87ff5e0113bd
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[Y] [J] (polyvalent) reprend les paramètres du pulpeur pendant que vous-même évoluez en tant que cariste.
Source officielleChambre 1-1
677cc535af5a7ad97917ac64
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[Z] [J] Représentant : Me Henri-charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE Mutuelle [4] Représentant : Me Rémi JEANNIN de la SELARL SELARL JEANNIN PETIT PUCHOL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-8
69fd8188cdc6046d47048f23
7 mai 2026
7 mai 2026
Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE Compagnie d'assurance GROUPAMA GRAND EST pris en la personne de son représentant légal Représentant : Me Géraldine PUCHOL
Source officiellePage 3 sur 28