CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 832 résultats pour « Ridard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

69fd7c62cdc6046d470425c6

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[Localité 7] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-59178-2025-05853 du 13/08/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) représentées par Me Aurélie Richard

Source officielle

Page 3 sur 392

← PrécédentSuivant →
CA

1re Chambre C

60370373d4334f9e485291c2

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

Rôle N° 15/00227 Association CLUB TAURIN PAUL RICARD LA BOURGINE ASSOCIATION COMITÉ DES FÊTES D'[Localité 3] C/ ASSOCIATION ALLIANCE ANTICORRIDA ASSOCIATION OEUVRE D'ASSISTANCE AUX BÊTES

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65a77cc08121050008662b6f

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

l'affaire portant le n° RG 19/00966 APPELANTES Association [4] (AEP) SAINTE THERESE Représentée par Me Julie JACOTOT de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS, substituée par Maitre RICARD

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

65b21089c4cf860008dff65c

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

DBVQ-V-B7H-FKYM [H] c/ Etablissement Public [Localité 3] AUBE HABITAT BD Formule exécutoire le : à : la SCP SCRIBE-BAILLEUL-SOTTAS la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD

Source officielle
CA

1ère chambre

64c35c5ff01612d969deff79

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

MANADE ALBERT CHAPELLE Association CLUB TAURIN PAUL RICARD MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ALPES VAUCLUSE Grosse délivrée le 27/07/2023 à Me Emmanuelle VAJOU à Me Florence ROCHELEMAGNE Me Silvia

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fca5972ef4edd2e112f0695

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

[Adresse 28] [Localité 11] Représentée par Me Cécile RICARD de la SCP RICARD, avocat au barreau de GRENOBLE Société d'assurances GROUPAMA RHONE-ALPES AUVERGNE, prise en la personne de

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

660cf26a7c1ccb0008628ee7

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

. : N° RG 23/01270 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FL2L ARRÊT N° du : 02 avril 2024 BD Formule exécutoire le : à : -la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY00161_20230301

Admin. Appel

1 mars 2023

1 mars 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : , agissant comme exploitante de l'officine de pharmacie des Grands Prés, la SELARL pharmacie de Saint-Jean, la SELARL pharmacie de Rimard

Source officielle
CA

9e Chambre A

6035ebf2433dbb51e84207fe

Appel

29 janvier 2016

29 janvier 2016

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 29 JANVIER 2016 N°2016/148 Rôle N° 14/04235 [D] [H] C/ SA RICARD Grosse

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162f6efb807dfe813d296d8

Appel

5 juillet 2012

5 juillet 2012

La société TIM, commissionnaire de transport, lui a confié le soin de réaliser un transport de spiritueux au départ de l'usine Pernod Ricard à [Localité 12].

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY00073_20230301

Admin. Appel

1 mars 2023

1 mars 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : , agissant comme exploitante de l'officine de pharmacie des Grands Prés, la SELARL pharmacie de Saint-Jean, la SELARL pharmacie de Rimard

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6162e83a7dc295bdec6a56fb

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° chambre : 01 N° Section : N° RG : 08/05779 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP JUPIN ET ALGRIN Me Claire RICARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fabd3db21cbdd86dea

Appel

16 mars 2004

16 mars 2004

Nä 02/07190 AFFAIRE : Maître RICARD José Antonio X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b781

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

François SAMAIN et Philippe RICARD ... 75014 PARIS représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour Madame Marie- Jacqueline B... ... 75006 PARIS représentée par la SCP RIBAUT, avoués

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6711fb107603bf88a1884d5d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[K] - Fondation [8] - CPAM 95 Copie exécutoire à : - Me Delphine RICARD - CPAM 95 Notifiée le : Madame Marie-Bénédicte JACQUET, conseillère, a rendu l'ordonnance suivante à l'audience de

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6163279033484180ee7228cb

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

AFFAIRE DE SÉCURITÉ SOCIALE COLLÉGIALE RG : 10/04434 SA SAMAT venant aux droits de la société RIGARD C/ [C] CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU [Localité 3] APPEL D'UNE DÉCISION

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6710aa5abe64d7e51024502e

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

PEREZ-DURAND-JAUVION-CONESA-DELOCHE-RICARD-OURGAUD (OFFICE NOTARIAL D'ANTIGONE) [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Marie BARDEAU FRAPPA de la SELARL BLG AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e5c

Appel

17 février 2004

17 février 2004

par le Tribunal d'Instance POISSY Nä de chambre : RG nä : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : représenté par la SCP GAS, représentée par la SCP GAS représentée par Me Claire RICARD

Source officielle
CA

14e chambre

65336b83bb40ec8318f31ea1

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

déférée à la cour : Ordonnance rendue le 15 Décembre 2022 par le Président du TJ de NANTERRE N° RG : 21/02843 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19.10.2023 à : Me Richard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd8854e

Appel

4 mai 2006

4 mai 2006

d'Appel de VERSAILLES a rendu, en audience publique, l'arrêt suivant dans l'affaire, entre : Monsieur Christophe X... né le 19 Octobre 1978 à VERSAILLES 78000 ... 78000 VERSAILLESreprésenté par Me Claire RICARD

Source officielle