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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Urgences
6688de2e676b73dd81b96e3e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Achille DA SILVA la SELARL MALLET-GIRY, ROUICHI, AVOCATS ASSOCIES ARRÊT du : 03 JUILLET 2024 n° : N°
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a67a
26 septembre 2005
26 septembre 2005
De nationalité française Déjà condamné demeurant ...18000 BOURGES Détenu pour autre cause à la Maison d'arrêt de CARCASSONNE Prévenu, appelant, intimé, Non comparant, Représenté par Maître ROUICHI
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93eae
19 janvier 2018
19 janvier 2018
Représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Assistée sur l'audience par Me Henri ROUCH de la SCP ROUCH ET ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleAvis
CADA:20170332
9 mars 2017
9 mars 2017
président du conseil départemental du Calvados à sa demande de communication d'une copie du recueil d'informations préoccupantes concernant sa situation familiale, établi en X par l'hôpital Gustave Roussy
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6319877051eeae4f1309d264
7 septembre 2022
7 septembre 2022
SOLISO EUROPE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège, [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Henri ROUCH de la SELARL WARN AVOCATS, avocat au barreau
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
68e7418cac880aa7ee21f308
8 octobre 2025
8 octobre 2025
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024/032350 du 17/01/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) Intimée : Madame [J] [X], représentée par Me Henri ROUCH
Source officielle19e chambre
6032e6aaebff3d5abd1f89a5
8 novembre 2017
8 novembre 2017
déférée à la cour : Jugement rendu le 17 Novembre 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY Section : Encadrement N° RG : 15/00157 Copies exécutoires délivrées à : SCP ROUCH
Source officielleRétention Administrative
66c03d01fa3a395142d55bd8
15 août 2024
15 août 2024
[Z] [H], appelant, assisté de Me Heloise ROUCHEL, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision; - M.
Source officielleChambre Civile
678750b4892c83ef59be5a05
14 janvier 2025
14 janvier 2025
CLEMENT ALU, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Christophe ROUICHI de la SELARL MALLET-GIRY, ROUICHI, AVOCATS
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c44
14 janvier 2021
14 janvier 2021
Ayant pour avocat Me Christophe ROUICHI, membre de la SELARL DUPLANTIER - MALLET GIRY - ROUICHI, avocat au barreau d'ORLEANS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 06 Février 2019 ORDONNANCE
Source officielleChambre Sociale
62d649a6aa6a2f06030d27e0
26 avril 2022
26 avril 2022
R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 Arrêt rectificatif (ultra petita) PRUD'HOMMES Exp + GROSSES le 26 AVRIL 2022 à Me Amelie TOTTEREAU - RETIF la SELARL DUPLANTIER - MALLET GIRY - ROUICHI
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
662c94f2b787c4000862f5bd
26 avril 2024
26 avril 2024
membre ou retrait de membre ou associé Décision attaquée : n° 22/00704 rendue par le Tribunal de Grande Instance de bobigny le 24 Mars 2022 Appelant : Monsieur [N] [Z], représenté par Me Henri ROUCH
Source officielleChambre commerciale 3-2
6676abbfbda5be661d84809e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Adresse 2] [Localité 6] Monsieur [W] [M] [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Danielle ABITAN-BESSIS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 01 Représentant : Me Henri ROUCH
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66863d14b1dbbe3bae6003f6
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[M] [H] Confirmation Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Nicolas BEZIAU -Me Christophe ROUICHI RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66863d14b1dbbe3bae6003fe
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[J] [C] Confirmation Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Nicolas BEZIAU -Me Christophe ROUICHI RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66863d14b1dbbe3bae600402
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[X] [J] Confirmation Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Nicolas BEZIAU -Me Christophe ROUICHI RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253cae0bd3db21cbdd8c5e1
9 septembre 2008
9 septembre 2008
GIRY-ROUICHI M. Jean-Marie X... COPIES le 09 SEPTEMBRE 2008 à SAS LAITERIE DE SAINT DENIS DE L'HOTEL Amaury Y...
Source officielleRétention Administrative
66bc4885a5822c82a7cbdfe7
13 août 2024
13 août 2024
[F] [J], comparant assisté de Me Héloïse ROUCHEL, avocat au barreau de Metz, présente lors du prononcé de la décision ; - M.
Source officielleRétention Administrative
66878ce705d6f7f678d4922c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[F] [M], appelant, assisté de Me Héloïse ROUCHEL, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de Monsieur [I] [G], interprète assermenté en langue arabe, présent lors
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9362f
2 novembre 2016
2 novembre 2016
Expéditions le : 2 NOVEMBRE 2016 Me Véronique PIOUX SELARL DUPLANTIER-MALLET GIRY-ROUICHI T. I.
Source officiellePage 3 sur 24