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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd8958c
4 septembre 2007
4 septembre 2007
Sandrine X... a refusé cette proposition de modification de son contrat de travail, le 15 avril 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253cae0bd3db21cbdd8c5da
23 octobre 2008
23 octobre 2008
Stéphane X... et Mme Sandrine Z... se rapportant à la gestion d'une supérette.
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929cb
5 novembre 2015
5 novembre 2015
Sandrine X...a été victime d'un accident du travail le 2 décembre 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da58
29 mars 2011
29 mars 2011
G : 09/ 03646 Mme Sandrine X... divorcée Y... C/ Mme Jean-Frances Z... épouse X... M. Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd91393
1 avril 2014
1 avril 2014
(Directeur administratif et financier) INTIMÉE Madame Sandrine Y... ... 85000 LA ROCHE SUR YON représentée par Me Caroline BINET, avocat au barreau de PARIS, toque : J048 COMPOSITION DE LA
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
659f99313328fa00087a26a6
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Sandrine QUETU, avocat au barreau de PARIS, toque : B0514 Madame [XG] [G] née le 30 novembre 1947 [Adresse 16] [Localité 41] Représentée par Me Sandrine QUETU, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9273b
22 septembre 2015
22 septembre 2015
(ci-après : Mme Sandrine X...) en qualité de vendeuse.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9273e
22 septembre 2015
22 septembre 2015
(ci-après : Mme Sandrine X...) en qualité de vendeuse.
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d80d
28 février 2011
28 février 2011
-juger que Sandrine A... devra prendre en charge les trajets et les frais y afférents jusqu'au domicile de Pascal X... ou jusqu'à la gare de MOREZ -débouter Sandrine A... de sa demande de suppression
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d3e
1 décembre 2014
1 décembre 2014
RG N : 13/ 01543 AFFAIRE : Mme Sandrine X...épouse Y... C/ M. Philippe Jean Eric Y...
Source officielleChambre civile Section 1
6285e0d76a1876057df5d285
18 mai 2022
18 mai 2022
SANDRINE POGGI-GONDOUIN C/ [B] [G] S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec97
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Il prétend que Sandrine Y... travaille dans une sandwicherie de Boulogne sur Mer.
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c503
27 novembre 2007
27 novembre 2007
CIAM - représentée par ses dirigeants légaux 36, rue Saint Petersbourg- BP 6040 75008 PARIS représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me PASCAL, avocat Mademoiselle Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f158
8 février 2012
8 février 2012
No 10/01487 AFFAIRE : Sandrine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec9b
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Sandrine X... a présenté le 22 mai 2009 une procédure en divorce. Les enfants ont été entendus le 22 juin 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd935aa
10 mars 2016
10 mars 2016
Demandes des parties : Sandrine X... : Par conclusions déposées par le RPVA le 13 mars 2015, Sandrine X... demande à la cour d'infirmer le jugement déféré en ce qu'il l'a condamnée à verser 3 000
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd89639
18 septembre 2007
18 septembre 2007
18/09/2007 Arrêt no CS/DB/IM Dossier no07/00256 SNC MONDIAL MOQUETTE, / Sandrine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7b2
21 février 2011
21 février 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 21 Février 2011 APPELANTE : Mme Sandrine Marie X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91eed
19 janvier 2015
19 janvier 2015
Mermoz ZAE Saint Guénault 91002 EVRY non comparante - représentée par Maître Laura BERTRAND de la SCP CARAVAGE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS (non présente à l'audience) INTIMEES : Madame Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd8967b
9 novembre 2007
9 novembre 2007
Sandrine C/ Association Format 4 es qualité d'administrateur ad'hoc du mineur Jimmy Y...
Source officiellePage 3 sur 348