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32 120 résultats pour « Slim-Rey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c87fbd3db21cbdd856db

Appel

31 mai 2001

31 mai 2001

E., du Bassin Napoléon jusqu'à l'entrée du slip-way n°2 exploité par la Chambre de Commerce et d'Industrie de B.

Source officielle

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CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04652_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

AH et quatorze de ses collègues de travail, pompiers affectés au SSLIA, ont demandé l'annulation de ces deux notes de service. Par un jugement du 7 juillet 2016, dont M.

Source officielle
CA

6e chambre

61624d68ed30a8f5617382d6

Appel

8 avril 2014

8 avril 2014

Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 12/00522 Copies exécutoires délivrées à : SCP Pierre-Géraud BRUN, Brigitte FOURNEAU-VEDRENNE, Olivier PLACIER Me Slim

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69df22decdc6046d47481704

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Elle a ajouté : 'Condamne la SAS Lady Rex à payer à Mme [N] [W] et Mme [P] [W] la somme de 2 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; Condamne la SAS Lady Rex aux dépens

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6630896603169600084133f1

Appel

27 avril 2024

27 avril 2024

APPELANT Monsieur [H] [B] né le 03 Juillet 1975 à [Localité 4] (RUSSIE) de nationalité Russe Assisté de Me Slim AYACHI, avocat au barreau de NICE, avocat choisi INTIMÉ Monsieur le préfet

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01596_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

D’autre art, et our engager la res onsabilité de l’ONIAM sur le fondement de la solidarité nationale, M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

68709e407c3ffdb9560b082f

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[H] [U] [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0240 Et assistée de Me Caroline BINET substituant Me Slim

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69d5eb49cdc6046d477bc6d9

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

SLM [Adresse 1] [Localité 1]/france Représentée par Me Dioma NDOYE, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me MENAHEM PAROLA Karen, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.E.L.A.S

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

67932fe89097fd849ae8ac5e

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

6, 7,8, 11, 13 et 14 : caviarder l'intégralité du slide sauf le titre situé en haut du slide, et sauf le logo MedyKal, slide 12 : caviarder l'intégralité du slide sauf le logo MedyKal, les autres

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

615e0e37c25a97f0381f5388

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

La banque obtient à nouveau en garantie le cautionnement de monsieur et madame [V] en leur qualité de co gérants de la SARL Ski Slide et à hauteur de la somme de 19 500 euros.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

69d73d72cdc6046d479ba343

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

* * * * * * * * * FAITS & PROCEDURE La cour est saisie de l'appel d'un jugement rendu le 11 octobre 2022 par le tribunal judiciaire de Paris dans une affaire opposant la société SHRC à la Régie

Source officielle
CA

1re chambre sociale

653a06a5d0451e8318d0ea6e

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Au mois de février 2021, la SASU SLM-NOBLESSA CUISINES met fin à cette relation.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6431061028558704f52e6843

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Par jugement du'23 mai 2017, la SAS SLM Transport a été placée en liquidation judiciaire et Maître [X] a été désigné en qualité de mandataire liquidateur.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

69e1c38bcdc6046d478869b0

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

HISTOIRE DE REVER Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 19 Juillet 2024 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

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CA

Chambre 4-6

63b91aacb63d827c909cabf4

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Maître [U] a ultérieurement été désigné en qualité de mandataire ad hoc de la SAS SLM Transport. M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66a099082be3e083f4fad4d8

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

et BNP Lease de l'ensemble de leurs demandes'; - de dire que la société SLM a manqué à ses obligations contractuelles'; et que tout contrat liant la société SLM à la société Sodisca est judiciairement

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

65aa3130009f81000890dd30

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Août 2022 par le Conseil de Prud'hommes Formation de départage de NANTERRE N° Section : I N° RG : F 19/01648 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SELEURL SELARLU CABINET SLIM

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

678b4545fc3c89482d4f2120

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

 »), concernant un contrat de location-gérance, le tribunal de commerce de Bergerac a, par jugement du 30 août 2023 : Débouté la société SLM de sa demande d'indemnisation pour la réimplantation d'un

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fca813b27901e70f60939df

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

Il était ainsi précisé dans les conditions particulières que le preneur occupait les locaux du rez-de-chaussée de l'immeuble depuis le 30 avril 2008 et que, souhaitant prendre à bail une surface plus grande

Source officielle
CA

Chambre 1-8

626a2ee971469e057d7899a9

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

19/05715 N° Portalis DBVB-V-B7D-BECUT [W] [I] C/ [D] [O] épouse [Z] [T] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Slim

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