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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
665aba3997d592000810726b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
DOMASUD EXERÇANT SOUS L'ENSEIGNE VILLAS PRISME Représentée et assistée par Me Stephanie GAZIELLO de la SELARL GAZIELLO SARKISSIAN, avocat au barreau de MARSEILLE.
Source officielle11e Chambre B
60361b58541d037f348dd6d0
17 décembre 2015
17 décembre 2015
° 2015/673 Rôle N° 15/14551 SA PACIFICA UGS BORDEAUX SCI VACCARES 6 C/ [E] [T] [S] [T] [G] [C] Grosse délivrée le : à : ME GALLO SCP COHEN
Source officielleChambre 2-4
69f0459ecdc6046d47cd0b54
8 avril 2026
8 avril 2026
Adresse 2] représenté par son syndic en exercice la SAS [W] & [Localité 2] lui-même poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924d2
26 mai 2015
26 mai 2015
LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE C/ Melle Corene X...
Source officielleChambre sociale 4-4
65b36feb8c0355000835f885
24 janvier 2024
24 janvier 2024
13 décembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de NANTERRE Section : C N° RG : F 19/01015 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Oleg KOVALSKY Me Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd943e1
13 février 2019
13 février 2019
Stéphane Richard Y... C/ Mme Emilie Z...
Source officielleChambre 3-1
6973b36ecdc6046d4773204e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
QBE INSURANCE EUROPE LIMITED Etablissement Public CCI [Localité 9] COTE D'AZUR Société QBE EUROPE SA/NV Copie exécutoire délivrée le : 22 janvier 2026 à : Me Stéphane GALLO
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
66adc818d17229e482eea72a
2 août 2024
2 août 2024
11853 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJVVV Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Avril 2024 Juge de l'exécution de [Localité 8] - RG n° 22/02793 Nature de la décision : contradictoire NOUS, Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f66
13 février 2018
13 février 2018
6ème Chambre A ORDONNANCE No 037 R.G : 17/07146 Mme Stéphanie Jeannine C... A... épouse X... C/ M. Anthony Philippe D... X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943a9
22 octobre 2018
22 octobre 2018
6ème Chambre A ORDONNANCE No 210 No RG 18/06696 - No Portalis DBVL-V-B7C-PHCS Mme Stéphanie Y...
Source officielle1re Chambre A
616348ea543823d76b0316d5
31 mai 2011
31 mai 2011
N° 2011/ Rôle N° 10/10639 SCI GIOFFREDO [R] [M] [Y] [E] C/ SARL TISO AZUR Grosse délivrée le : à :la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE la SCP COHEN-GUEDJ
Source officielleChambre sociale 4-3
66274efbc1c6ed00087b3e11
22 avril 2024
22 avril 2024
à la cour : Jugement rendu le 14 Décembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : F20/00959 Copies certifiées conformes délivrées à : Me Stéphanie
Source officielle16e chambre
5fca8c041d26a87e3ef72d19
10 septembre 2020
10 septembre 2020
rendu le 27 Novembre 2019 par le Juge de l'exécution (saisies immobilières) de [Localité 16] N° RG : 19/00163 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10/09/2020 à : Me Stéphanie
Source officielleChambre 1-3
63d3798dd1bc2605de4b4697
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Monsieur [Z] [V], demeurant [Adresse 4] Monsieur [Z] [V] sous curatelle renforcée né le 08 Juin 1964 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] tous deux représentés par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a963
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Stéphane Y... : Attendu que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b52
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Par déclaration de la SCP Hervé COHEN, Laurent COHEN et Paul GUEDJ, avoués, en date du 12 octobre 2006, la société EMM Informatique a relevé appel de ce jugement.
Source officielleChambre 1-11 référés
68f1d9049abd0e067a21933f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
440 Rôle N° RG 25/00404 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPDM6 SCI RAMDES C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-luc MARCHIO Me Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd94280
31 octobre 2018
31 octobre 2018
Juridiction : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-NAZAIRE ___________________________________________________________________________ APPELANTE Sandrine Cécile Muriel Y... épouse Z... assistée de Me Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b13
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Stéphane Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bb1
8 décembre 2015
8 décembre 2015
C/ Melle Stéphanie Y...
Source officiellePage 3 sur 15