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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
69e31433cdc6046d47a7a1a6
2 avril 2026
2 avril 2026
Adresse 1], représentée par Me Valerie DUTREUILH, avocat au barreau de PARIS, toque : C0479 - N° du dossier E000E40N ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 page) Nous, Caroline TABOUROT
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6864beb8f8541312a816c5dc
1 juillet 2025
1 juillet 2025
NOURHEN COIFFURE, RCS de Paris sous le n°922 748 660, représentée par Me Soumaya TABOUBI, avocat au barreau de PARIS, toque : E0856 - N° du dossier E0008UIK Intimée : S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
653b59ae502b828318c4e581
26 octobre 2023
26 octobre 2023
SOCIETE PARISIENNE DISTRIBUTION VIANDE (SOPADIV), représentée par Me Soumaya TABOUBI, avocat au barreau de PARIS, toque : E0856 Intimée : Société SCI NORMANDE prise en la personne de ses représentants
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
69d892cdcdc6046d47bbd802
9 avril 2026
9 avril 2026
droits pr opres représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 - N° du dossier 20260096 ORDONNANCE DE RADIATION (n° 110/2026 , 1 page) Nous, Caroline TABOUROT
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00028_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
de l'Etat la somme de 1 500 euros à verser à Me Deleurme-Tannoury.
Source officielleChambre sociale 4-1
65aa31a6009f81000890dd6c
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Stéphane BAROUGIER, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1602 APPELANT ET Monsieur [E] [Z] né le 02 février 1985 à TABOURT
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df94
10 mai 2011
10 mai 2011
S'agissant du tabouret d'eau en béton, l'entreprise ROCHE devrait être déclarée seule responsable d'un défaut d'exécution et être condamnée à payer aux époux X... les sommes de 149, 50 euros et 1. 400
Source officielleChambre 1-11 référés
67f8b4efb12b01e97e03d869
10 avril 2025
10 avril 2025
HIVORY C/ Syndicat SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES LE PATIO A PERSONNE DE SON SYNDIC LA SOCIÉTÉ CABINET TABONI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nicolas DONNANTUONI Me Laura GRIMALDI
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
642fb75acece1704f574783d
6 avril 2023
6 avril 2023
BATTA PRESSING [Adresse 3] [Localité 2] Madame [S] [J] [Adresse 4] [Localité 6] Non comparantes ni représentées à l'audience Ayant pour avocat lors de la procédure Me Soumaya TABOUBI, avocat
Source officielleChambre 1-8
653a0636d0451e8318d0e8fb
25 octobre 2023
25 octobre 2023
APPELANTE Syndicat des copropriétaires de l'immeuble LES JARDINS D'ARCADIE sis à [Localité 5] représenté par son syndic en exercice la SAS Société de gérance du Cabinet TABONI dont le siège est sis
Source officielleChambre 1-9
64a7af3b3bcaf505db6962ce
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Monsieur Dominique TATOUEIX,Magistrat honoraire, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162d33270d46c7f95e826f5
15 février 2012
15 février 2012
le cadre de la procédure ne sont pas susceptibles de protection et que la demande de Mme [P] relativement à ces meubles est en conséquence dépourvue de fondement ; que sont visés un tabouret
Source officielleChambre 4-4
626b8049d1fb03057d9a4e02
28 avril 2022
28 avril 2022
CONDAMNER le syndicat des copropriétaires de l'immeuble " LE SOLEIL ", représenté par son syndic en exercice, le Cabinet TABONI, aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b820
28 mars 2008
28 mars 2008
demande de : * à titre principal - annuler la résolution numéro A2-1 contenant la révocation du syndic en place le cabinet Matas et la résolution suivante numéro A2-2-1 portant nomination du cabinet Taboni
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162c1c734defd4c4b3b459f
28 février 2013
28 février 2013
Il reconnaît sa participation à l'activité de son commerce, notamment le soir, mais en restant assis sur un tabouret derrière le bar.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
678b43b5c6ad78dd9cf0d4c8
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Adresse 1] [Localité 5] non comparant, non représenté INTIMEE [7] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 substituée par Me Amy TABOURE
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6610e5ef74ef9f00086f6690
5 avril 2024
5 avril 2024
Adresse 2] [Localité 4] non comparant, non représenté INTIMEE CPAM 91 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Lucie DEVESA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 substituée par Me Amy TABOURE
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360ca373c369c7f74996e9f
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Cadres ; meubles, meubles bars ; tables (meubles) ; consoles (meubles), guéridons ; fauteuils, chaises (sièges), tabourets ; paravents (meubles) ; garnitures de meubles (non métalliques) ; jardinières
Source officielleChambre 1-8
653219d29e4ea48318f5a999
18 octobre 2023
18 octobre 2023
2023/ 418 N° RG 23/04607 N° Portalis DBVB-V-B7H-BLBCP [M] [O] C/ [D] [J] épouse [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guillaume TATOUEIX
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ecfc542d85a267f3c76f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
EXPRO, JCP de [Localité 5] - RG n° 15/00051 Nature de la décision : Réputé contradictoire NOUS, Caroline TABOUROT, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée
Source officiellePage 3 sur 71