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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
6348fefc63d497adffda3df9
13 octobre 2022
13 octobre 2022
de matériaux, péril d'ailleurs confirmé par ce dernier qui a constaté précisément que les tuiles sont simplement déposées sur le toit et qu'il ne lui a pas été permis de dire si les tuiles de rive ont
Source officielleCour d'Appel
6253ca0ebd3db21cbdd89eca
11 décembre 2007
11 décembre 2007
L'expert judiciaire a retenu que, les végétaux s'étant introduits dans les cannelures situées sous les tuiles, seuls des travaux d'entretien comportant un démontage de ces tuiles se serait révélé efficace
Source officielle1ere Chambre Section 1
65a0f7ca383a880008fd0909
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[W] [M] au paiement de la somme de 4.769,60 euros pour supprimer le débord des tuiles entre les points B et C.
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE02651_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
que les tuiles anciennes de l'église, environ 15x26 cm.
Source officielle1ere Chambre Section 1
653a070fd0451e8318d0ec7f
24 octobre 2023
24 octobre 2023
- Sur la mauvaise fixation des tuiles : Lors des vents violents du 16 avril 2016, des tuiles se sont envolées et ont endommagé les embellissements du plafond de la chambre 130, cinq panneaux
Source officielle1ere Chambre Section 1
653b59f8502b828318c4e76a
24 octobre 2023
24 octobre 2023
par la société [D] et Irissou qui prévoyait la fixation de la totalité des tuiles.
Source officielle1ère Chambre civile
6438f20da942a604f5e932c3
13 avril 2023
13 avril 2023
pour les vents violents, de fixer toutes les tuiles.
Source officielleChambre Civile
66162be499851e0008f1e6ce
9 avril 2024
9 avril 2024
plates du pays avec un faîtage en terre uite en tuiles demi-rondes ; REJETTE toutes demandes plus amples ou contraires ; CONDAMNE la SCI Montrep et les consorts [Y] aux dépens de l'appel ;
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fb8
18 décembre 2014
18 décembre 2014
l'égard de Monsieur et Madame Y...au titre de sa responsabilité décennale de la somme de 850, 00 ¿ TTC, qui sera indexée sur l'indice BT 01 de décembre 2009, représentant le coût de scellement de 6 tuiles
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87cf5
11 janvier 2006
11 janvier 2006
du non respect des préconisations du fournisseur " un risque subsiste : la bonne tenue des tuiles sur un support inversé ".
Source officielleChambre Civile
69d5e96bcdc6046d477ba7d8
7 avril 2026
7 avril 2026
davantage établi qu'elle ait dissimulé sciemment les informations sur le ton du crépi et la forme des tuiles aux consorts [J] tout le long des négociations ; que les informations étaient parfaitement
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6618cefe7935f50008be40d3
11 avril 2024
11 avril 2024
[D] a manqué à son engagement contractuel de remplacer toutes les tuiles de la maison et le condamner de ce fait, - condamner M.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
659e4b2f5537980008847481
8 janvier 2024
8 janvier 2024
le choix de la tuile en place », la charpente « présente un fléchissement.
Source officielle1ère Chambre civile
642d1447cb8fa004f57da0c6
4 avril 2023
4 avril 2023
La pose des tuiles ne respecte pas le rebord minimum de 25 mm par rapport au nu de la façade, avec un espace minimum de 10 mm entre le mur et le côté intérieur de la tuile de rive.
Source officielle2ème Chambre
65ab761436bfc00008d68e07
19 janvier 2024
19 janvier 2024
En effet, l'unité prise en compte pour cette vente est la tuile et le prix fixé selon le cours de la tuile comme d'usage en la matière dans le Sud Ouest et comme mentionné dans l'acte d'octobre 2014.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fcaa716db85f79de8cb3388
3 juillet 2020
3 juillet 2020
Faisant valoir que le garage construit par M. et Mme [Z] empiète de plusieurs centimètres sur leur terrain et que les tuiles de ce garage débordent de 6 cm la ligne séparant les deux propriétés, M. et
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8d3
25 septembre 2008
25 septembre 2008
; Vu l'arrêt infirmatif rendu le 30 mai 2002 par la Cour d'Appel de LYON réduisant le montant des dommages-intérêts après avoir en avoir limité le principe au seul vice affectant les tuiles et l'arrêt
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
603659fd63101bba6b52fd4b
5 novembre 2015
5 novembre 2015
- débouté la société La tuilerie du Chaillou de sa demande au titre du préjudice moral.
Source officielle2ème chambre section A
630862405d4f3fc56380b09c
25 août 2022
25 août 2022
[W] est intervenu en 2009 pour changer des tuiles cassées.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc8f
13 avril 2011
13 avril 2011
Il conteste avoir coordonné les travaux et accepté les modifications en matière d'avancée de la toiture de la terrasse couverte, d'absence d'avancée de toiture devant la chambre et d'absence de tuiles
Source officiellePage 3 sur 91