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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02862_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 30 novembre 2023, et un mémoire récapitulatif enregistré le 9 avril 2024, la société GER, représentée par Me Woimant, demande à la Cour :
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61626b91e62f7c490f224e7a
14 décembre 2012
14 décembre 2012
Hall Coureur dans les gradins 700-00021846 [P] [I] Vue aérienne d'une équipe d'aviron 700-00027300 [P] [I] Vue aérienne d'une équipe d'aviron 700-00027320 [C] [B] Woman
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
697b0e7acdc6046d471290aa
28 janvier 2026
28 janvier 2026
née le 19 Avril 1994 à [Localité 4] (94) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] représentée et concluant par Me Paul SOUBEIGA, avocat au barreau d'AMIENS substitué par Me Georgina WOIMANT
Source officielleRéférés du PP
679481570175ed452fca591e
24 janvier 2025
24 janvier 2025
exercice, domicilié es qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Ludovic PARA de la SELARL PARA FERRI, Postulant, avocat au barreau de NIMES, représentée par Me Antoine WOIMANT
Source officielle1ère Chambre civile
661a202d4cfa010008a2d725
11 avril 2024
11 avril 2024
COMPIEGNE ' CHEMIN DE FER - LHDF, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Georgina WOIMANT
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
642fb75acece1704f5747843
6 avril 2023
6 avril 2023
Adresse 3] [Adresse 6] ETATS-UNIS Représentées par la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Et assistées de Me Anne-Charlotte AUGUSTIN substituant Me Mélina WOLMAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6788a225b815c30a4df70b0e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Représentées en tant qu'avocat postulant par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K 148, et ayant pour avocat plaidant Me Mélina WOLMAN
Source officielle1ère Chambre civile
653a0657d0451e8318d0e94f
25 octobre 2023
25 octobre 2023
EDOUARD DENIS PARTICIPATION agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 17] [Adresse 17] Représentée par Me Georgina WOIMANT, avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61630e52da3e3d3066036776
14 décembre 2011
14 décembre 2011
revendiqués par [A] [K] membre de ce groupe, et se répartissant comme suit : - 23 enregistrements reproduits dans l'album [P] MEET SIR J.JOHNSON & FRIENDS, - 14 enregistrements reproduits dans l'album WOMAN
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62ce62ed9a20ce9fcf126801
12 juillet 2022
12 juillet 2022
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE - POLE SOCIAL - DE [Localité 6] EN DATE DU 15 mai 2019 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [O] [L] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me WOIMANT
Source officielle1ère Chambre civile
67ef71548d5c08d4a262e516
3 avril 2025
3 avril 2025
DECEMBRE DEUX MILLE VINGT TROIS PARTIES EN CAUSE : Madame [Y] [R] née le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Georgina WOIMANT
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03219_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 31 août 2020, et trois mémoires enregistrés le 29 janvier 2021, le 3 mars 2021 et le 21 avril 2021, la commune de Salon-de-Provence, représentée par Me Woimant
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01727_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Revert, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - et les observations de Me Woimant, substituant Me Mendes Constante, représentant la commune de Marseille et de Me Mialot, représentant
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02085_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 septembre 2023, la société SMC BTP, représentée par Me Woimant, conclut au rejet de la requête et demande à la Cour de mettre à la charge de la commune de Boulbon
Source officielle1ère Chambre civile
63b546b6c9018405dfcaac99
3 janvier 2023
3 janvier 2023
droits de la Société SCREG NORD PICARDIE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 12] [Localité 16] Représentés par Me Georgina WOIMANT
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6809c93b1f1ed98b447f4390
23 avril 2025
23 avril 2025
PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [E] [D] [Adresse 4] [Localité 3] Non comparant Représenté par Me Paul SOUBEIGA, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 34 substitué par Me Georgina WOIMANT
Source officielle1ère chambre 1ère section
6163231f3dbed56e5e2c2fbe
7 avril 2011
7 avril 2011
line' (piste 13), 'jailhouse rock', Dans le CD n°3 : 'Drinkin wine spo-deee-o-dee' faussement intitulé 'honky tonk rock'n'roll piano man' (piste 2), 'what I'd say' faussement intitulé ' big legged woman
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6a113995cdc6046d47a68980
22 mai 2026
22 mai 2026
[M] a adressé un nouveau mail informant Mme [F] avoir jeté les dessins tout en lui adressant les photos des titres de ces dessins en pièces jointes à son mail : 'Wonder Woman', 'la huitième merveille du
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66975e8d92a5b3e8ade13e3c
16 juillet 2024
16 juillet 2024
avocat au barreau d'AMIENS ET : INTIME Monsieur [V] [C] [Adresse 1] [Localité 4] représenté et concluant par Me Paul SOUBEIGA, avocat au barreau d'AMIENS substitué par Me Georgina WOIMANT
Source officielle1ère Chambre civile
6789fa500c7dc206c9eb7ed5
16 janvier 2025
16 janvier 2025
IDF Société Civile de Construction Vente agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Georgina WOIMANT
Source officiellePage 3 sur 5