Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
6618cefb7935f50008be4081
11 avril 2024
11 avril 2024
DATE DU 24 octobre 2022 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [M] [O] née [U] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Mounir BELHAOUES, avocat au barreau d'AMIENS, substituant Me Zineb
Source officielle1ère Chambre civile
63d37993d1bc2605de4b46cf
26 janvier 2023
26 janvier 2023
CINQ OCTOBRE DEUX MILLE VINGT ET UN PARTIES EN CAUSE : Monsieur [R] [W] né le 04 Juillet 1981 à [Localité 5] MAROC de nationalité Marocaine [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Zineb
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616323183dbed56e5e2c2f7b
7 septembre 2011
7 septembre 2011
thiophanate-méthyl, thirame, tolclofos-méthyl, sel triacétique de 1,1'-iminodi(octaméthylène)diguanidine, triadiméfon, triadiménol, triazbutyl, tricyclazole, tridémorphe, triforine, validamycine A, vinclozoline et zinèbe
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6440d824e704a005d1ed7105
19 avril 2023
19 avril 2023
[T] [O] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Maximilien MATTEOLI de la SELARL ARMA, avocat au barreau de PARIS, toque : J086, substitué par Me Zineb IBRAHIMI, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6789fa4e0c7dc206c9eb7eaf
16 janvier 2025
16 janvier 2025
EN CAUSE : APPELANTE Société BATICONCEPT AMEN agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Zineb
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb9e
1 octobre 2012
1 octobre 2012
L'enfant Zine A...ne poursuit pas des études. Il a été incarcéré du 21 novembre 2008 au 19 novembre 2010.
Source officielleREFERES 1ER PP
637dc7ba14982305d4c1ff32
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Représentée, concluant et plaidant par Maître BELHAOUES, substituant Maître Zineb ABDELLATIF, avocats au barreau d'Amiens.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163821896ce96677bf0ff7f
27 octobre 2010
27 octobre 2010
: SCI DE LA TOUR prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 2], représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assistée de Maître Zineb
Source officielle1ère Chambre civile
64364c8d29c3df04f589a3f6
11 avril 2023
11 avril 2023
Représentée par Me Marc BACLET de la SCP MARC BACLET AVOCATS, avocat au barreau de BEAUVAIS APPELANTS ET Monsieur [H] [Z] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 8] Représenté par Me Zineb
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6780bc727876e75543d1c5aa
9 janvier 2025
9 janvier 2025
de Lille du 02 Octobre 2023 DEMANDEUR A L'INCIDENT Monsieur [P] [Y] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me Zineb
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efdb
28 novembre 2011
28 novembre 2011
. ***** Monsieur X... et Madame X... se sont mariés le 26 décembre 1987 à AIN YOUCEF (ALGERIE) sans contrat préalable et ont eu cinq enfants : - Mohamed né le 20 septembre 1989, - Zineb née le 14
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4e1
18 septembre 2008
18 septembre 2008
Aïcha Nationalité : Algérienne Situation Familiale : célibataire Déjà condamné ... 60100 CREIL Prévenu, appelant, libre, comparant, assisté de Maître ABDELLATIF Zineb, Avocate au Barreau d'AMIENS
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86dc7
18 février 2004
18 février 2004
que la date à laquelle ils ont été tenus ne pouvait être précisée si bien que son caractère probant n'est pas suffisant ; ATTENDU que les documents supportant les noms de NADIH Khadija et DJAIDJA Zined
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
627b54f876c5d9057df7ff4e
10 mai 2022
10 mai 2022
R.G. 19/124 d'une part, ET : La SARL LE BISTROT prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Dominique ASSIER ZINE
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_23NC03573_20240226
26 février 2024
26 février 2024
Par un mémoire, enregistré le 29 janvier 2024, la société Malot De Becker, représentée par Me Zine, demande à la Cour de lui donner acte qu'elle ne s'oppose pas à la demande d'expertise sollicitée avec
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
69f97be2cdc6046d47a177ef
30 avril 2026
30 avril 2026
à [Localité 1] (Algérie) pris en leur qualité de représentants légaux de leur enfant mineur [N] [M] né le 6 février 2015 à [Localité 2] (Algérie) [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Me Zineb
Source officielle1ère Chambre civile
6780be1a780de3a214879e1e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
BATICONCEPT AMEN agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Zineb ABDELLATIF, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea1b
26 mai 2005
26 mai 2005
porteur de quatre cartes bancaires étrangères, falsifiées, au nom de Maurice B..., d'un permis de conduire britannique falsifié au nom de Maurice B..., ainsi que d'un passeport français falsifié au nom de Zine
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02915_20230214
14 février 2023
14 février 2023
A, représenté par Me Zine, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) par la voie de l'appel incident, à ce que le jugement du 22 juillet 2020 soit annulé en tant que le tribunal administratif de Strasbourg
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
628881f3edb9a9057d0d27f4
18 mai 2022
18 mai 2022
APPELANTE : Association Halte 33, siret n° 487 736 324 00046, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social, [Adresse 2], représentée par Maître Zineb
Source officiellePage 3 sur 5
Rai, Zineb
29/07/2026
Voir →
SAOUDI, Zineb
28/07/2026
Voir →
ZEAMARI, Zineb
28/07/2026
Voir →
HIMDI, Zineb
19/07/2026
Voir →
ZAIKA, Samira, Zineb, SOURGEN
09/07/2026
Voir →