Le 1/10/1998, Thierry X a été victime d=un accident du travail. La visite de reprise a eu lieu le 29/9/1999.

Il a repris le travail le 28 février 2013. Du 20 mars au 20 mai 2013, il a de nouveau été placé en arrêt de travail.

après la reprise de [1], car après que [1] nous a repris, ça devenait du n'importe quoi.

En réponse, la société soutient que M. [L] ne rapporte pas la preuve de la conscience du danger ; que M. [L] n'a jamais contesté les avis d'aptitude du médecin du travail ; que M. 

de reprendre le travail datée du 7 septembre et en refusant de se soumettre à une visite médicale de reprise de la médecine du travail seul compétente pour dire si son état de santé permettait ou non

Il affirme que la date de validation correspond uniquement à la date où les compétences requises sont réunies et non pas à la date de présentation du dossier.

Dans la rubrique «nature de l'examen» est cochée la case "reprise travail".

A cette date, le médecin du travail a déclaré Monsieur [Z] inapte au poste de maçon.

A la suite d'une visite qualifiée de 'reprise', et visant le poste de travail d'animateur de ligne, réalisée le 18 avril 2023, le médecin du travail a établi une attestation de suivi, accompagnée d'un

[V] [D] a été engagé par la société [1] par contrat de travail à durée indéterminée en date du 12 juin 1990, avec reprise d'ancienneté au 6 novembre 1989, en qualité d'officier pilote de ligne.

Il est ajouté que 'dès que l'employeur a connaissance de la date de la fin de l'arrêt de travail, il saisit le service de santé au travail qui organise l'examen de reprise le jour de la reprise effective

s'impose à la cour ; Attendu, en outre, que, selon l'article R. 4624-55 du code du travail, l'avis médical d'aptitude ou d'inaptitude émis par le médecin du travail est transmis au salarié ainsi qu'à

Ce courrier était rédigé comme suit : « Nous avons bien pris acte de la suspension de votre contrat de travail en date du 30 décembre 2019 suite à votre accident de travail du même jour.

L'article R.4624-42 du même code dispose que le médecin du travail ne peut constater l'inaptitude médicale du travailleur à son poste de travail que : 1° S'il a réalisé au moins un examen médical de

provisoire, étant d'ailleurs précisé qu'à cette date, Mme [U] était encore en arrêt de travail pour maladie et n'avait pas encore repris son travail.

Dès que l'employeur a connaissance de la date de la fin de l'arrêt de travail, il saisit le service de prévention et de santé au travail qui organise l'examen de reprise le jour de la reprise effective

à cette date que la charge de travail de M.

A l'issue d'une visite de reprise, le médecin du travail a rendu un avis d'aptitude en date du 1er avril 2021 ; il a établi un document annexe intitulé 'proposition de mesures individuelles d'aménagement

Le 15 mars 2021, lors d'une seconde visite médicale, le médecin du travail a conclu à l'aptitude de la salariée dans les termes suivants : « Suite à l'étude de poste et des conditions de travail réalisée

travail était prévisible, un examen médical de pré-reprise préalable à la reprise du travail pouvait être sollicité, à l'initiative du salarié, du médecin traitant ou du médecin conseil des organismes