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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Etrangers/HSC
63b91b00b63d827c909cad6d
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Elle fait valoir au soutien de sa demande d'infirmation de l'ordonnance que la pièce utile manquante étant le sommaire des actes administratifs spécial, elle entend réparer cet oubli matériel, dû à un
Source officielle9e Chambre B
61629bbbeaaf44d62f53e918
6 juin 2013
6 juin 2013
Vous avez oublié de chiffrer sur les devis, 2 PM5 qui étaient dessinées sur le plan. La livraison du chantier s'est faite sans les PM5 que nous avons dû re-livrer gratuitement par la suite.
Source officielle5e chambre civile
695e270575782d5f060f4491
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Il en conclut donc que l'oubli d'une compresse ne peut lui être imputé.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6690c76d0d808eb34e45579c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
J'ai pu constater beaucoup d'oublis et des changements de procédure pour avoir moins de travail.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b24
8 septembre 2020
8 septembre 2020
W... oubliée dans les réserves du musée d'Ottawa, Mmes et M. O..., venant aux droits de P... O..., seul héritier d'I...
Source officielleChambre Prud'homale
68e1ff1199233eb734b985bb
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Concernant ceux du 21 avril 2021, il fait observer qu'il lui est reproché un 'oubli' lequel ne peut selon lui justifier à lui seul un licenciement pour faute grave.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6d8
8 février 2011
8 février 2011
Ces derniers ont alors saisi le tribunal de leur demande d'interprétation et de rectification de l'acte de 1991 et souligné à cette occasion le manquement du notaire qui avait oublié les deux pièces lors
Source officielleCour d'Appel
ASSEDIC DE MIDI-PYRENEES, le 30 Mars 2007c/Monsieur A
6253ca01bd3db21cbdd89cf4
28 janvier 2008
28 janvier 2008
A... considère que les dispositions de l'article 1376 du Code Civil ne peuvent être utilement invoquées, reconnaît spontanément avoir reconnu dans un courrier du 2 septembre 2006 avoir oublié de préciser
Source officielle1ère ch. civile
68660f82bbe0ac41ca81b171
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Il estime en tout état de cause que l'expert n'impute pas de manière stricte le retard de cicatrisation constaté à l'oubli de compresse, l'état antérieur de Mme [E] pouvant l'expliquer, que, dès lors,
Source officielleChambre sociale
697386f1cdc6046d476d5e30
22 janvier 2026
22 janvier 2026
quelques mois plus tôt, soit que l'information n'a pas été transmise au cabinet comptable, soit que celui-ci l'a oubliée.
Source officielle6ème Chambre
6780bae2f25437b69df75b72
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ils sollicitent l'infirmation du jugement indiquant qu'ils ont oublié de se présenter à l'audience.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6162fde23ebbdffcbea6a98a
29 mai 2012
29 mai 2012
[L] ne pouvant avoir oublié une opération chirurgicale importante et que cette fausse déclaration a modifié son opinion sur le risque ; Considérant que dans un courrier du 19 février 2003, la MAAF informait
Source officielleRétention Administrative
6a0ff8bdcdc6046d478a3974
20 mai 2026
20 mai 2026
J'ai oublié mon année de naissance, je n'ai pas de cerveau. Je suis ici de manière arbitraire. Oui je suis né à [Localité 2]. Je suis né le 31 mai 1999, mais je n'ai pas de pièce d'identité.
Source officielleChambre 1-6
65449c93c71a6a83181c8c00
2 novembre 2023
2 novembre 2023
de fermer la porte, ce qui serait à l'origine de l'ouverture intempestive en vol, cet oubli n'est pas la cause du dommage car cet oubli aurait dû rester sans conséquence dés lors que pour elle l'ouverture
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63c8edd9dc5b777c90992e00
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Oubli planche de rives dans le devis. coût environ 3 000 € b) Usine NOIROT : Erreur couleur bardage + couvertine. Oubli ligne de vie.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91046
28 janvier 2014
28 janvier 2014
C/ AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT MINISTERE PUBLIC DÉCISION DU 28 JANVIER 2014 DEMANDEUR : Monsieur OUALIS X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
68fb978111af6ba0065f3bd8
23 octobre 2025
23 octobre 2025
du moteur ' véhicule 525 le 16 janvier 2014, lors de l'opération de maintenance préventive oubli de serrage du filtre reniflard qui a généré une panne en ligne.
Source officielleChambre commerciale 3-2
66863d22b1dbbe3bae6004da
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Ils soutiennent qu'il s'agit d'un oubli induisant une erreur matérielle dont ils sollicitent la rectification, ajoutant qu'une telle rectification d'un prix, matériellement erroné, ne constitue pas une
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
660f94e5a40f8b0008cb71ed
4 avril 2024
4 avril 2024
départ temporal gauche traitées selon un compte rendu du neurologue 8 novembre 2017 par Lamictal et Zebenix pour obtenir la jugulation des crises avec de rares absences possiblement favorisées par des oublis
Source officielle1re chambre sociale
65a8d3ebe12c85000874af40
17 janvier 2024
17 janvier 2024
À titre d'exemple : - facture n° 366952 du 21 août 2018 : oubli de la main-d''uvre pour l'échange du filtre habitacle, - facture n° 367035 du 29 août 2018 : oubli de la main-d''uvre pour l'échange
Source officiellePage 3 sur 182