la cour par les consorts [F] et tendant à voir déclarer l'appel irrecevable, - ordonné la réouverture des débats sur ce point exclusivement, - invité les parties à fournir toutes explications sur la

formées à son encontre par la société [K] [U] ; Avant dire droit, au fond, sur ces demandes, Ordonne la réouverture des débats, sans révocation de l'ordonnance de clôture, à l'audience de plaidoirie

A l'audience du 9 mai 2023, l'affaire a été mise en délibéré au 16 juin 2023, puis a fait l'objet d'une réouverture des débats au 6 novembre 2023 avec injonction à rencontrer un médiateur.

sur ce point.

La cour ordonne avant dire droit la réouverture des débats pour mettre aux débats la question de l'annulation avec évocation ou l'annulation avec renvoi à l'annulation devant le premier juge.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-7 ARRÊT AVANT DIRE DROIT Réouverture des débats DU 12 JANVIER 2023 N° 2023/ 18 Rôle N° RG 21/09894 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHXMP

Par un arrêt du 4 décembre 2025, cette cour d'appel a statué comme suit : « Dit sans objet les demandes de jonction ; Avant dire droit sur les prétentions des parties, Ordonne la réouverture des débats

compte courant, ordonnant la réouverture des débats afin que la banque produise l'ensemble des relevés du compte depuis son ouverture ainsi que le décompte des intérêts inscrits -condamné Mr [F] au paiement

Par conclusions et à l'audience, la société TCA ASSURANCES sollicite de débouter la société [R] IN DRACENIE de ses demandes, fins et conclusions.

Elle conclut à la réouverture des débats sur l'ensemble des questions débattues par la Cour, à la constatation de la saisine irrégulière du tribunal, fin de non recevoir excluant l'application des dispositions

l'ordonnance de clôture, - ordonne la réouverture des débats afin de permettre au syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] de chiffrer sa demande de dommages et intérêts et à la société Béchet de

A l'audience du 28 novembre 2022 à laquelle les débats ont été réouverts, par conclusions écrites soutenues oralement à l'audience par son conseil, la Cipav demande à la cour de : - juger de la bonne

dans les conclusions n° 3, de révoquer l'ordonnance de clôture du 6 février 2026, ordonner la réouverture des débats et fixer un nouveau calendrier de procédure lui permettant de conclure en réponse aux

réouverture des débats.

Greffier, lors des débats : P.

Greffier, lors des débats : P.

Par arrêt avant-dire droit rendu le 19 janvier 2022, la cour d'appel de Bastia a ordonné la réouverture de débat et, en substance, ordonné une médiation.

Les parties ont échangé une série de notes ou conclusions dans le cadre de la réouverture des débats.

[V] de cette demande sera confirmé. Sur la demande subsidiaire de réouverture des débats Au vu des motifs ci-dessus, cette demande sera rejetée.

SUR CE : Sur la demande de réouverture des débats : Par conclusions notifiées par Rpva le 15 mai 2025, madame [M] a sollicité une réouverture des débats pour conclure après l'avis d'infirmation du