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8 311 résultats pour « Audrein »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 8

6a167e90cdc6046d4710f5f1

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

SC SAINT ARNOULT DEAUVILLE PRESTIGE CONSTRUCTION Prise en la personne de son gérant, Monsieur [C] [V], domicilié en cette qualité audit siège , représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb57bd3db21cbdd8d573

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

No RG N : 10/ 01528 Affaire : Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales de LILLE, décision attaquée en date du 18 Janvier 2010, enregistrée sous le no 8330/ 09 APPELANT Madame Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8abd3db21cbdd8dba5

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

No RG N : 10/ 08352 Affaire : Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales de LILLE, décision attaquée en date du 21 Octobre 2010, enregistrée sous le no 10/ 5110 APPELANT Madame Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc6bd3db21cbdd94706

Appel

28 août 2019

28 août 2019

(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2019/005840 du 24/05/2019 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) Représentant : Me Audrey TOUTAIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

3e chambre sociale

69255430bbc24b0cc5e10bdf

Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT QUATRE NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT CINQ Nous, Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre, Magistrat de la mise en état, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62d2544704878e0603bc59fe

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Septembre 1970 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé de réception, représentée par Me LANOT substituant Me Audrey

Source officielle
CA

4e chambre civile

63c1092abf9fd47c90a13a9a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[Adresse 6], [Localité 4] (SUISSE) Représentée par Me Audrey NGUYEN PHUNG de la SARL NGUYEN PHUNG, MONTFORT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [I] [J] née le [Date naissance

Source officielle
CA

Chambre 1-3

64a7af673bcaf505db69633e

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

N] [B] SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TR AVAUX PUBLICS (SMABTP) C/ [W] [G] [U] [X] épouse [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise BOULAN Me Audrey

Source officielle
CA

4e chambre civile

63d8c0842182c005de24d1b8

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

cession de créance en date du 17 mars 2017, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 6], [Localité 4] (SUISSE) Représentée par Me Audrey

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

66ee61e8dd3834a3175fca59

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

LSDIAG Copie exécutoire délivrée le : à : Me Clément AUDRAN Me Xavier GERBAUD Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 25 Janvier 2024.

Source officielle
CA

1ère chambre

66878cfc05d6f7f678d49366

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Delphine Duprat, conseillère faisant fonction de présidente, Mme Audrey Gentilini, conseillère M.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

67ef68ad6b85edc07d3453ca

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

C/ [C] [V] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 11 Janvier 2024 par le pôle social du tribunal judiciaire de PONTOISE N° RG : 21/00706 Copies exécutoires délivrées à : Me Audrey

Source officielle
CA

3e chambre

5fdd190355ac7282a9f92ce8

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 15/05095 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca39bd3db21cbdd8a640

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

agissant tant en son nom personnel qu'ès qualité de représentant légal de son enfant mineur Audrey X... né le 28 / 03 / 1998 à MONTPELLIER (34) né le 07 Novembre 1964 à ST PAUL TROIS CHÂTEAUX (26130)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd93832

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

né le 26 Mars 1980 à Bastia (20200) ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Myriam CARTA, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Mme Audrey Y...

Source officielle
CA

1ère chambre

662b43d0fe2545000831497e

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

- N°Portalis DBVH-V-B7H-I5NA ID TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES 27 juillet 2023 RG :22/02652 [G] C/ [D] [D] Grosse délivrée le 25 /04/ 2024 à Me Audrey

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

651fa545c601f083189916af

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

2022 par le Juge de l'exécution de Lille APPELANT Monsieur [P] [G] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 5] - de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a4bd3db21cbdd88e66

Appel

4 janvier 2007

4 janvier 2007

Audrey et A... Windy ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd92755

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

succession comprenait de nombreux biens immobiliers situés principalement dans le département de la Haute Vienne et dans celui de l'Indre, sur les communes de PANAZOL, FEYTIAT, SAINT JUST LE MARTEL, AUREIL

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_20VE03175_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

Audrain-Foulon La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle

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