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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
6a167e90cdc6046d4710f5f1
21 avril 2026
SC SAINT ARNOULT DEAUVILLE PRESTIGE CONSTRUCTION Prise en la personne de son gérant, Monsieur [C] [V], domicilié en cette qualité audit siège , représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H
Cour d'Appel
6253cb57bd3db21cbdd8d573
24 janvier 2011
No RG N : 10/ 01528 Affaire : Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales de LILLE, décision attaquée en date du 18 Janvier 2010, enregistrée sous le no 8330/ 09 APPELANT Madame Audrey
6253cb8abd3db21cbdd8dba5
30 mars 2011
No RG N : 10/ 08352 Affaire : Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales de LILLE, décision attaquée en date du 21 Octobre 2010, enregistrée sous le no 10/ 5110 APPELANT Madame Audrey
6253cdc6bd3db21cbdd94706
28 août 2019
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2019/005840 du 24/05/2019 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) Représentant : Me Audrey TOUTAIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
3e chambre sociale
69255430bbc24b0cc5e10bdf
24 novembre 2025
, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT QUATRE NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT CINQ Nous, Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre, Magistrat de la mise en état, assisté de Madame Audrey
2ème CHAMBRE CIVILE
62d2544704878e0603bc59fe
15 juillet 2022
Septembre 1970 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé de réception, représentée par Me LANOT substituant Me Audrey
4e chambre civile
63c1092abf9fd47c90a13a9a
12 janvier 2023
[Adresse 6], [Localité 4] (SUISSE) Représentée par Me Audrey NGUYEN PHUNG de la SARL NGUYEN PHUNG, MONTFORT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [I] [J] née le [Date naissance
Chambre 1-3
64a7af673bcaf505db69633e
6 juillet 2023
N] [B] SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TR AVAUX PUBLICS (SMABTP) C/ [W] [G] [U] [X] épouse [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise BOULAN Me Audrey
63d8c0842182c005de24d1b8
cession de créance en date du 17 mars 2017, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 6], [Localité 4] (SUISSE) Représentée par Me Audrey
Chambre 1-11 référés
66ee61e8dd3834a3175fca59
22 avril 2024
LSDIAG Copie exécutoire délivrée le : à : Me Clément AUDRAN Me Xavier GERBAUD Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 25 Janvier 2024.
1ère chambre
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4 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Delphine Duprat, conseillère faisant fonction de présidente, Mme Audrey Gentilini, conseillère M.
Ch.protection sociale 4-7
67ef68ad6b85edc07d3453ca
3 avril 2025
C/ [C] [V] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 11 Janvier 2024 par le pôle social du tribunal judiciaire de PONTOISE N° RG : 21/00706 Copies exécutoires délivrées à : Me Audrey
3e chambre
5fdd190355ac7282a9f92ce8
11 octobre 2018
Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 15/05095 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Audrey
6253ca39bd3db21cbdd8a640
15 janvier 2008
agissant tant en son nom personnel qu'ès qualité de représentant légal de son enfant mineur Audrey X... né le 28 / 03 / 1998 à MONTPELLIER (34) né le 07 Novembre 1964 à ST PAUL TROIS CHÂTEAUX (26130)
6253cd7dbd3db21cbdd93832
14 décembre 2016
né le 26 Mars 1980 à Bastia (20200) ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Myriam CARTA, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Mme Audrey Y...
662b43d0fe2545000831497e
25 avril 2024
- N°Portalis DBVH-V-B7H-I5NA ID TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES 27 juillet 2023 RG :22/02652 [G] C/ [D] [D] Grosse délivrée le 25 /04/ 2024 à Me Audrey
CHAMBRE 8 SECTION 3
651fa545c601f083189916af
5 octobre 2023
2022 par le Juge de l'exécution de Lille APPELANT Monsieur [P] [G] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 5] - de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Audrey
6253c9a4bd3db21cbdd88e66
4 janvier 2007
Audrey et A... Windy ...
6253cd2abd3db21cbdd92755
24 septembre 2015
succession comprenait de nombreux biens immobiliers situés principalement dans le département de la Haute Vienne et dans celui de l'Indre, sur les communes de PANAZOL, FEYTIAT, SAINT JUST LE MARTEL, AUREIL
3ème Chambre
DCA_20VE03175_20220331
31 mars 2022
Audrain-Foulon La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
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