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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
62d2544904878e0603bc5a14
15 juillet 2022
Greffier lors des débats : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
1ère chambre civile A
6032500195080485ba255440
1 mars 2018
RACHOU, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Vincent NICOLAS, conseiller assistés pendant les débats de Audrey PERGER, greffier placé A l'audience, Aude RACHOU a fait le rapport, conformément
Pôle 6 - Chambre 9
67ef6af866129746fdd69cc3
3 avril 2025
LIBERTE BREVANNAISE [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Thierry BENKIMOUN, avocat au barreau de MEAUX, toque : 38 INTIME Monsieur [C] [L] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Audrey
Cour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cdd
11 janvier 2016
(le fils), Mmes Aurélie Z... épouse A... et Madame Audrey Z... (les petites filles), faisant défense commune, ont interjeté appel de cette décision. Monsieur Patrick X...
TARIFICATION
6520f5c7bb275d83183a3aa3
6 octobre 2023
CARSAT NORMANDIE EN DATE DU 30 novembre 2022 PARTIES EN CAUSE : DEMANDEUR S.A.R.L. [5] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège
67061e29fde28ee420711063
8 octobre 2024
24/00489 - N° Portalis DBV4-V-B7I-I7LY PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE S.C.E.A. [4] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège
67061e29fde28ee420711067
RG 24/00620 - N° Portalis DBV4-V-B7I-I7VA PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE Société [5] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège
Chambre 1-8
6788a3da05b7378c3f0c53b6
15 janvier 2025
ZAYA agissant en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège représentée par Me Lauriane BUONOMANO, membre de la SELEURL LAURIANE BUONOMANO, avocat au barreau
6545ee144ac6088318da112b
3 novembre 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Diane VIDECOQ-TYRAN PRONONCÉ : Le 03 novembre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
6545ee144ac6088318da112d
6545ee164ac6088318da1139
6545ee164ac6088318da113b
6253c9cfbd3db21cbdd8947d
2 octobre 2007
LES OLIVIERS représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assistée de la SCP DRUJON D'ASTROS DE SANTI & ASSOCIES, avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE substituée par Me Audrey
1ère chambre
6618cf137935f50008be43cb
11 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Delphine Duprat, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, Greffière
Chambre 4-8
62760c43593736057d78a8fe
6 mai 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Mars 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey
Pôle 6 - Chambre 1- A
66fce3f48d6ea26f688da8b3
1 octobre 2024
EG RETAIL, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, représentée par Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque
Chambre 4-8a
669a0186bf9da27f384b0ca8
18 juillet 2024
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Mai 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey
3e chambre sociale
68e89648f14914fb075ebd5f
9 octobre 2025
Adresse 4] [Localité 2] non comparant - non représenté,régulièrement convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception du 24 mai 2024, distribuée le 29 mai 2024 INTIMEE : CPAM DE L'AUDE
6253ca39bd3db21cbdd8a640
15 janvier 2008
ARRÊT : Arrêt contradictoire, prononcé et signé par M.
Rétention Administrative
674024b918da00b68b1a8269
3 octobre 2024
Vaucluse Représenté par Madame [I] [E] MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 03 Octobre 2024 devant Madame Audrey
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