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823 résultats pour « BOURLES Olivia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

66fce3fb8d6ea26f688da925

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, rapporteur Assesseur : Madame Fabienne CLÉMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6b7

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

domicilié en cette qualité au siège social, sis 12 quai Louis XVIII-33000 BORDEAUX représentée par la SCP ARSENE- HENRY ET LANCON, avoués à la Cour et assistée de Maître JOURDAIN substituant Maître Olivier

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

OJYV S.A. BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUEc/S.A

69e70959cdc6046d47fa4326

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

prise en la personne de Maître [C] [V], ès-qualités de liquidateur judiciaire de la SARL VOLT ELEC, domicilié en cette qualité [Adresse 3] Représentée par Maître Diane CAZAUBON substituant Maître Olivier

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

OJYT S.A. BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUEc/S.A

69e7095dcdc6046d47fa437b

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

prise en la personne de Maître [O] [K], ès-qualités de liquidateur judiciaire de la SARL VOLT ELEC, domicilié en cette qualité [Adresse 3] Représentée par Maître Diane CAZAUBON substituant Maître Olivier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6688de80676b73dd81b973b6

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DEMANDEUR A LA SAISINE SUR RENVOI APRES CASSATION Monsieur [M] [V] [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 DEFENDEUR A LA SAISINE

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6864c20031953a33f9365e71

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[R] [W], nommée à cette fonction par jugement du 23 novembre 2022 domicilié en cette qualité demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Olivier BOURU, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ebbd3db21cbdd86a87

Appel

2 juillet 2003

2 juillet 2003

Président, à laquelle celle-ci a lu le dispositif de l'arrêt dont la teneur suit : Mme X..., aujourd'hui âgée de 40 ans, a mis au monde trois enfants : - Billy L, le 08 septembre 1987, dont le père Olivier

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

61637731f6919f4eda2c382e

Appel

19 janvier 2011

19 janvier 2011

APPELANTE Madame [I] [K] [IF] épouse [W] née le [Date naissance 2] 1926 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea18

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

APPELANT Monsieur Frédéric X... ... 97170 PETIT BOURG Représenté par Me Ellen BESSIS (TOQUE 112) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE SOCIETE ALLIANZ IARD (anciennement dénommée AGF IART

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6034315c12c76a22ed7ab822

Appel

25 janvier 2017

25 janvier 2017

Formation paritaire de BOBIGNY RG n° 12/02797 APPELANT Monsieur [N] [P] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1] (ALGERIE) [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne assisté de Me Arnaud OLIVIER

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02681_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

arrêté du 22 février 2016, déclaré d'utilité publique, au profit de la commune de Lormont, les travaux de restauration immobilière de 13 immeubles et 44 logements situés dans les quartiers du Vieux Bourg

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fd9bd62824c11b3b347fd70

Appel

27 novembre 2019

27 novembre 2019

Adresse 1] Aéroport [1] [Localité 2] Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 INTIMÉ Monsieur [E] [J] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Olivier

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

62c52997a2c4236379079b56

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

CORELY BELGIUM Copie exécutoire délivrée le : à : Me DEMIDOFF X2 Me BOURGES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

659e49b755379800088473cd

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[T] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me BOURGES Me CLERGEAU Copie délivrée le : à : TC Nantes RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Source officielle
CA

1ère Chambre

627df7810d41e0057d43e24a

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

SM/MMC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - Me Olivier LEVOIR - SELAS ELEXIA ASSOCIES LE : 12 MAI 2022 COUR

Source officielle
CA

Chambre 1-1

65b0b7748d0ccf000877e362

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Tous deux représentés par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et ayant pour avocat plaidant Me Stéphanie JAMET, avocat au barreau de BOURGES

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fdda57a235fd14e1f20cd6b

Appel

16 août 2018

16 août 2018

Représentée par Me Olivier F... de la SELARL FORTENSIS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Société SICAREV (SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE D'INTÉRÊT COLLECTIF AGRICOLE RÉGIONALE POUR L'ELEVAGE ET LA VIANDE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc85bd3db21cbdd905de

Appel

19 mars 2013

19 mars 2013

barreau de MONTPELLIER, avocats postulants et Me Fanny LAPORTE de la SCP CAPDEVILA ET VEDEL SALLES substituant Me Catherine COTTRAY-LANFRANCHI, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Monsieur Olivier

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69e06db3cdc6046d47686c0e

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

février 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES Section : E N° RG : F 22/00068 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Mathilde PUYENCHET Me Olivier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

61624d67ed30a8f5617382cc

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

22 Novembre 2012 par le Conseil de Prud'hommes de BOBIGNY - section encadrement - RG n° 11/03387 APPELANTE Madame [W] [Z]-[K] [Adresse 1] [Adresse 1] comparante en personne, assistée de Me Olivier

Source officielle

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