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1 295 résultats pour « Bijoux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

64476e8e3da6ded0f83d192b

Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

[F] [W] exerçait une activité de commerce de vente de bijoux fantaisie et d'accessoires à [Localité 3].

Source officielle

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CA

Rétention_recoursJLD

64ddb866434f6ed969889cb5

Appel

16 août 2023

16 août 2023

Sur l'audience, Monsieur [V] [R] déclare que : il est locataire à [Localité 3] il travaille de manière dissimulée sur les marchés il a été interpellé à la frontière espagnole avec des bijoux et des

Source officielle
CA

Chambre sociale

628dcb0614cc2751aa86bbc3

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Action Pro Multitechniques [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Aurélie Bijoux, avocat au barreau de Saint-Pierre de la Réunion et Me Jean Jacques Morel, avocat au barreau de Saint Denis de la

Source officielle
CA

1re chambre civile

69e85eaacdc6046d471965ad

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

L'objet de valeur est défini par le contrat comme : 'les bijoux, les montres, les pierres précieuses, les pierres fines, les perles, les objets en métal précieux massif (or, argent, vermeil et platine)

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

665abadf97d5920008107ed6

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

SAINT-PIERRE en date du 01 AVRIL 2022 suivant déclaration d'appel en date du 22 JUILLET 2022 RG n° 21/00344 APPELANT : Monsieur [Y] [X] [K] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Aurélie BIJOUX

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

661f66022313f20008a525f1

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Or, le 12 février 2024, il a été interpellé en flagrance sur la commune de [Localité 3] (Bas-Rhin) pour des faits de vol de sacs et de bijoux se trouvant dans une voiture, faits qu'il a reconnus.

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

67f0ba48ea6533065f551dac

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Sur le fond Le conseil de Mme [R] [E] indique que sa cliente n'a pu récupérer les bijoux qu'elle portait lorsqu'elle a été placée en rétention, qu'elle a été agressée verbalement par les policiers au

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

67134c0d208351cec65867a9

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Elle ressasse un vol de ses bijoux d'un coffre-fort situé dans une banque à [Localité 8] et qui serait survenu il y a 20 ans.

Source officielle
CA

6ème Chambre A

60191a6d1a8da86a54af820c

Appel

1 février 2021

1 février 2021

la famille de M. étaient présents, alors que ce dernier soutient qu'aucun membre de sa famille n'a assisté à son remariage), ni sur les présents faits par le mari à son épouse (Mme citant des robes, bijoux

Source officielle
CA

3ème Chambre A

5fda1855bdfcd65c39a8b5d2

Appel

27 septembre 2019

27 septembre 2019

réparation du préjudice matériel subi à hauteur de 5 000 euros, - la condamner sous astreinte journalière de 50 euros par jour de retard à compter de la décision à intervenir, à la restitution des bijoux

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fdbe77976eb240825d64202

Appel

17 janvier 2019

17 janvier 2019

[G] [A] revendique la propriété de divers objets (bijoux, vélo, tablettes et ordinateur et autres) remis à Mme [Z] [P] entre juillet 2009 et avril 2014 sans pour autant tirer les conséquences de droit

Source officielle
CA

6e Chambre C

6162f6f3b807dfe813d296f5

Appel

31 janvier 2012

31 janvier 2012

finances du couple alors qu'il travaillait à l'étranger et ne s'est jamais expliquée sur la gestion de ses fonds et leur destination dilapidant une partie de cet argent en s'offrant véhicule automobile et bijoux

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CA

Cour d'Appel

6253c9a4bd3db21cbdd88e53

Appel

19 décembre 2006

19 décembre 2006

A L'ENCONTRE DE SA SîUR Dans le corps de ses écritures d'appel, Pierrette X... réitère sa demande tendant à contester l'inventaire des meubles et bijoux de son père établi le 10 avril 2000, et à faire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b75a

Appel

27 septembre 2007

27 septembre 2007

à verser la somme de 12. 000 € à titre de réparation du préjudice et à ce que ladite réparation soit fixée à la somme de 21. 926, 34 €, et ce, compte tenu du plafond de 12. 000 € relatif aux seuls bijoux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a08a

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

La valeur actuelle du bijou n'est pas précisée, et il ne peut être soutenu que la dissimulation ou la dissipation de ce seul bien ait pu compromettre le remboursement des créances, arrêtées à la somme

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CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a37e

Appel

28 février 2008

28 février 2008

Joël X... est prévenu : -d'avoir à PESSAC (33), le 9 février 2004, frauduleusement soustrait au préjudice de Mireille Z... née C..., des bijoux, un chéquier, deux cartes bleues, un sac à main contenant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc61bd3db21cbdd8fefb

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

les demandes de Monsieur Georges Y...à l'encontre de Madame Romaine X...épouse Z...irrecevables devant la juridiction civile et à subsidiairement, de constater que Monsieur Y...a reçu de Mme Z...des bijoux

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CAA

9ème Chambre

DCA_22PA00720_20240119

Admin. Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

La société par actions simplifiée (SAS) Paris Look, qui exerce une activité de vente au détail de produits de luxe, cosmétiques, parfums, horlogerie et bijoux pour une clientèle majoritairement étrangère

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02497_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

champagnes, loyers d'un véhicule Mercedes classe GLE, acquisitions d'articles de multimédia, informatique, habillement, décoration, prêt-à-porter, chaussures, instrument de musique, alimentation, bricolage, bijoux

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE01431_20230418

Admin. Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

présent titre, dès lors qu'elles ne sont pas exercées par un service public administratif, les activités qui consistent : / () 2° A transporter et à surveiller, jusqu'à leur livraison effective, des bijoux

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