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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01318_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
il a poursuivi son parcours par une inscription en CAP mention « cuisine », et de ce qu’il justifie dans le cadre de cette dernière formation d’un contrat d’apprentissage conclu avec un restaurant à Epinal
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
68f07d9fbfd83326c70637ad
15 octobre 2025
15 octobre 2025
prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Laurent BENTZ de la SELARL EPITOGES, avocat au barreau d'EPINAL
Source officielleChambre sociale-2ème sect
68df5bdbcf4e7f1c37e1ccdb
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ARRÊT N° /2025 PH DU 02 OCTOBRE 2025 N° RG 23/00750 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FE4E Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EPINAL 21/00164 11 janvier 2023
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6451fb7448616ed0f8cd5056
2 mai 2023
2 mai 2023
ARRÊT N° /2023 SS DU 02 MAI 2023 N° RG 22/01705 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FAQA Pole social du TJ d'EPINAL 21/00098 01 juillet 2022 COUR D'APPEL
Source officielle2ème Chambre
67c69aa0fb88929976ac1636
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/00794 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FE67 Décision déférée à la cour : Jugement du juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire d'EPINAL
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
69d73fc2cdc6046d479bca4c
8 avril 2026
8 avril 2026
SECTION 1 APPELANT : Monsieur [C] [A] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat Maître Frédérique MOREL, avocat au barreau de NANCY et représenté par Maître Olivier MERLIN, avocat au barreau d'EPINAL
Source officielleChambre sociale-2ème sect
678f383306f4e91c5f36c4a6
20 janvier 2025
20 janvier 2025
ARRÊT N° /2025 PH DU 20 JANVIER 2025 N° RG 23/02048 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FHYN Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EPINAL F22/00038 08 septembre 2023
Source officielleChambre sociale
6793332832b173f45a7c8da9
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[L] un climat de méfiance au sein du service, en épiant et dénonçant les collègues, notamment M. [W] ; tenu des propos insultants à l'encontre de M.
Source officielle2ème chambre sociale
6708c011445a086e2bcedbf1
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Le certificat médical initial du 25 juillet 2016 mentionne une 'rupture partielle transfixiante du tendon du supra épineux de l'épaule gauche confirmée à l'IRM du 22/07/2016.'
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00219_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
infirmité désignée comme « séquelles de traumatisme de l’épaule droite chez un gaucher-luxation acromio-claviculaire stade II - Traitement par acromioplastie et ténotomie du long biceps-amyotrophie du sus-épineux
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd905fd
23 avril 2013
23 avril 2013
chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Annick TIJOU, adjoint administratif faisant fonction de greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : SOCIETE CAVOL LD Les Epinettes
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6268ddf6b6a90a057d2a5a8a
26 avril 2022
26 avril 2022
ARRÊT N° /2022 SS DU 26 AVRIL 2022 N° RG 21/01706 - N° Portalis DBVR-V-B7F-EZVS Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'EPINAL 225/2016 15 mars 2017
Source officielleSurendettement
64a8ff6303029105dbedc216
6 juillet 2023
6 juillet 2023
23 du 06 juillet 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/00408 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FECX Décision déférée à la Cour : jugement du juge des contentieux de la protection d'EPINAL
Source officielle1re chambre civile
627b555976c5d9057df80015
10 mai 2022
10 mai 2022
aux fins de saisie immobilière pour obtenir le paiement de la somme de 120 445,59 euros en vertu : - d'un jugement réputé contradictoire rendu le 24 décembre 2010 par le tribunal de grande instance d'Epinal
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a196
14 décembre 2007
14 décembre 2007
ARRÊT No PH DU 14 DÉCEMBRE 2007 R.G : 05/01122 Conseil de Prud'hommes d'EPINAL F98/369 25 mars 2005 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE APPELANTE : S.A.
Source officielle2ème Chambre
62c7cab3cb8dca058e3e7d25
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[Z] [D] devant le tribunal de grande instance d'Epinal.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
625bae5b44cde4277d1bd56e
15 avril 2022
15 avril 2022
ARRÊT N° /2022 PH DU 15 AVRIL 2022 N° RG 21/00824 - N° Portalis DBVR-V-B7F-EXZJ Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EPINAL 19/00060 26 février 2021
Source officiellePremière Présidence
633fc321e633183e2ee17a6e
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Numéro d'inscription au répertoire général : RG N° 21/02976 - N° Portalis DBVR-V-B7F-E4PA Décision déférée à la Cour : ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire d'Epinal
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65321b719e4ea48318f5b08e
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Examen clinique : Droitier Inspection : Pas amyotrophie - de la fosse sus épineuse - de la fosse sous épineuse - du deltoïde Absence de tuméfaction articulaire Palpation : Pas d 'empâtement
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
69f2e8f1cdc6046d470cf1ce
29 avril 2026
29 avril 2026
Le 22 décembre 2023, Monsieur [L] a contesté cette décision devant le Pôle social du Tribunal judiciaire d'Epinal.
Source officiellePage 30 sur 119