Il résulte de l'enquête diligentée, que le véhicule de Monsieur X... a vraisemblablement glissé sur une plaque de gasoil répandue sur une soixantaine de mètres environ située sur la voie de circulation

X... avait glissé sur le marche-pied en montant dans son camion, qu'il avait voulu se rattraper au volant et qu'il était tombé en arrière.

était exactement de même les 18 et 29 mars 2011, le dernier constat démontrant que le local était à l'état complet d'abandon pour être entièrement vidé de toute marchandise et mobilier, le courrier glissé

Elle soutient : qu'une erreur matérielle s'est glissée dans le jugement rendu par le tribunal d'instance de TOULON, en date du 25 juillet 2019, en ce qu'il a mentionné que l'assignation en paiement

Au cas présent, force est de constater que': -dans le chapeau de l'arrêt, une erreur s'est glissée s'agissant de la dénomination de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Champagne Bourgogne,

. : erreur sur un fil, glissement d'un fil pas assez serré dans un tableau de trop petite dimension, problème de raccordement lors de la liaison des lignes bureau, piscine, portail sur lesquelles l'appelante

Il expose à cet effet qu'il est tombé d'une échelle non attachée qui aurait dû contenir des tampons pour ne pas glisser.

[P] aurait glissé sur le sol neigeux et serait tombé' Siège des lésions: non précisé(genou)Droit, non précisé( cheville)-Droit; Nature des lésions: non précisé( contusion douleur), non précisé(douleur

En outre, les requérants soulignent qu'une autre erreur matérielle s'est glissée dans le calcul du poste des travaux non-réalisés (point n° 4) se révélant par une simple inversion de chiffres puisque le

formé une requête en rectification d'erreurs matérielles sur le fondement de l'article 462 du code de procédure civile en faisant valoir qu'un certain certain nombre d'erreurs matérielles se sont glissées

Il est manifeste compte tenu de la date à laquelle l'arrêt a été rendu qu'une erreur matérielle s'est glissée dans cette décision.

En l'espèce, alors que le litige portait initialement sur la durée des arrêts de travail et soins prescrits à la victime, le débat a glissé sur le bien-fondé de la décision de prise en charge, par la caisse

déclare que : il ne peut pas rester au centre avec le problème médical de son pied, une opération est prévue le 3 novembre, il ne peut pas marcher, il a des difficultés au centre, notamment il a glissé

B, qui se déplaçait à l'aide d'une béquille, a glissé sur une plaque de verglas devant le portillon d'entrée des familles de la gendarmerie d'Hazebrouck où il était convoqué pour 8h15, entraînant son épouse

de sa demande, qu'il avait signalé son changement de situation mais qu'en l'absence d'entretien obligatoire pendant le confinement et compte tenu de la fermeture de la préfecture, une erreur s'est glissée

puisque l'expert explique que des superficies imperméables importantes ont été créées, concentrant les eaux pluviales non traitées et qu'en l'absence d'évacuation conforme elles peuvent générer un glissement

Il la caressait ainsi sur la poitrine et, après lui avoir fait glisser une bretelle de sa robe, passait sa main sous celle-ci et lui caressait le sexe par-dessus le slip.

points les tolérances admissibles ; Qu'il relPve par ailleurs que s'agissant des points A et Y..., l'augmentation de leur distance par rapport aux points D et Z... pourrait Ltre imputable Y... un glissement

Deux propriétaires ont recherché la responsabilité contractuelle de la Commune comme lotisseur-vendeur aux motifs que des glissements de terrain avaient provoqué des dommages à leurs ouvrages.

né le 24 Mai 1988 à GLEIZE (69400) ... 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY ET LIGIER, avoués à la Cour assisté de la SCP COLLOMB KARINE PERRIN THIERRY, avocats au