Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.secu-fiva-cdas
64549f4beedb07d0f8186167
27 avril 2023
27 avril 2023
Le chef de redressement n° 5 se rapportait aux frais professionnels non justifiés et fondait un rappel de 5.313 euros en raison d'un remboursement d'indemnités kilométriques pour un véhicule Mercedes C350
Source officielle3e chambre civile
63b7ccfa6b63637c907b7b88
5 janvier 2023
5 janvier 2023
la SELARL M3C, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEES : Mme [N] [J] née le 18 mars 1959 à [Localité 10] de nationalité française [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Anne-Chloé MERCEY
Source officielleChambre civile
660f94f1a40f8b0008cb737d
4 avril 2024
4 avril 2024
- voir dire et juger que Madame [P] [G] devra rapporter à la succession de leur père : * la somme de 9000€ pour la cession du véhicule MERCEDES ; * la somme de 40000€ pour les deux chèques effectués
Source officielle3ème Chambre Commerciale
659e499355379800088473c0
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Le 23 août 2020, Monsieur [S] s'est à nouveau rapproché de la société ATLANTIC'IMPORT, afin de faire part de son intérêt pour l'acquisition d'un véhicule MERCEDES GLE 450.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
65a0f42f383a880008fd074b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
de l'absence de diligences, la somme totale de 61.050 euros se décomposant comme suit : 9450 euros au titre de la « non-vente des biens meubles », 14.000 euros au titre de la « non-vente de la Mercedes
Source officielle1re Chambre B
61626b91e62f7c490f224e7e
27 juin 2013
27 juin 2013
[Z] [K] est propriétaire d'un véhicule de marque Mercedes type A 170 CDI immatriculé [Immatriculation 1] acquis en 2002 pour le prix de 14'025 €.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd8919b
22 juillet 2007
22 juillet 2007
.; prononcé la résolution de la vente conclue entre Monsieur Thierry Z...et Monsieur Laurent X...portant sur le véhicule MERCEDES 250D immatriculé 925WK21 ; condamné Monsieur Laurent X...à payer à Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf72
1 avril 2008
1 avril 2008
De Las Mercédès Y... Z... épouse A... C/ Jean-Louis, Albert A...
Source officielle1re Chambre B
615e0e20c25a97f0381f5273
12 mars 2015
12 mars 2015
[F] [Z] les sommes suivantes : - 44.000i, correspondant à la contrevaleur du véhicule Mercedes saisi en septembre 2006, - 2.743,73 i, correspondant aux frais de location d'un véhicule, engagés par M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03486_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Mérenne, - et les conclusions de M. Ury, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re chambre 2e section
64ba21eb354f98d9699d5003
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Greffier, saisi de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 23/03230 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V3QR dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [R] [O] né le [Date naissance 2] 1982 à MENZEL
Source officielleChambre 1-1
64ae4666a1775905dba3ba21
11 juillet 2023
11 juillet 2023
plusieurs chèques et virements, après avoir lui-même souscrit un emprunt de plus de 14'000 € pour subvenir aux besoins professionnels de sa compagne et l'aider à lever l'option d'achat de son véhicule Mercedes
Source officielle1ère ch. civile
64faba400f624005e653f809
6 septembre 2023
6 septembre 2023
[N] [B], un véhicule de marque Mercedes Sprinter immatriculé DL 457 NY, pour une durée d'un mois à compter du 18 septembre 2021, moyennant une somme de 700 euros, la restitution étant expressément prévue
Source officielleRéférés
655c57e705869c8318f0a791
18 octobre 2023
18 octobre 2023
FAITS ET PROCEDURE Le 13 janvier 2019, Madame [S] [M] demeurant à [Localité 6] (47) a fait l'acquisition d'un véhicule Mercedes 200 K coupé sport, immatriculé [Immatriculation 5], pour un montant de
Source officielleCour d'Appel
6253c8adbd3db21cbdd85efc
8 novembre 2001
8 novembre 2001
délibéré pour l'arrêt être rendu à l'audience de ce jour, [**][**][**][**][**][**][**] Par acte du 8 février 1996, le CREDIT DE L'EST a donné en location à la société VALID INVESTISSEMENT un véhicule MERCEDES
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4bc
3 juin 2008
3 juin 2008
Le 1 août 2006, le conducteur d'un véhicule Mercédes 2393 NS 33 s'approvisionnait en carburant pour 30, 01 € à la station service Total de Arveyres (33) sans payer ; il ne remboursait pas ultérieurement
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdc9f0e2a903003073a5dd7
9 novembre 2018
9 novembre 2018
Mercedes G... née le [...] à Barcelone (Espagne) Demeurant Représentée par Me Anne-marie E...
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
633fc2f7e633183e2ee1797d
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[I] a estimé la valeur de remplacement de sa Mercedes 500K replica non immatriculée au prix de 18'000 euros, alors que ce même véhicule est proposé à la vente sur des sites spécialisés au prix de 59'800
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65aa21a2a34ad1000858181b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
, Renault Master, Sprinter Mercedes) et en location un véhicule Golf 7 Business Line.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
65b369c88c0355000835f59c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
24 mars 2022 et des procès-verbaux de saisie-vente des 4 mai et 10 août 2022 ; - annulé la saisie-vente pratiquée sur les biens suivants : la remorque immatriculée [Immatriculation 8], le tracteur Mercedes
Source officiellePage 30 sur 70