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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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15 mai 2008
Le début de la relation mère / enfant a été très difficile, la mère éprouvant des difficultés à établir une relation affective, à avoir des gestes appropriés.
Pôle 5 - Chambre 9
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5 mars 2015
Il fait valoir qu'il avait pris le soin de faire désigner un mandataire ad hoc en la personne de Maître [E] dans le cadre de la prévention des difficultés des entreprises et que c'est en accord avec lui
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5 avril 2013
Quant à Aïcha, elle rencontre plus de difficultés au quotidien et est satisfaite de l'internat. Elle souhaite faire l'expérience d'un week-end par mois chez ses parents.
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25 octobre 2013
et des faits, La situation de la famille a été signalée au juge des enfants courant septembre 2009 ; les parents, alors très jeunes et en charge de trois enfants en bas âges, apparaissaient en difficultés
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26 juin 2012
Devant la commission de règlement des difficultés d'exercice, la SELARL DTA s'est engagée le 24 novembre 2010 à payer à Mme Z..., avant le 26 novembre 2010, la somme totale de 14 500 € HT représentant
6253ca61bd3db21cbdd8add3
31 mars 2008
L 122- 14- 2 du code du travail, alors au surplus qu' elle vise la suppression de l' emploi occupé par la salariée en raison de la nécessité de réduire les frais administratifs et de la situation difficile
Chambre sociale
6163b1ebd953db3685c7905e
3 mai 2010
- d'une manière générale vous avez adopté une attitude négative, génératrice de blocages, rendant les entretiens de résolutions de problèmes entre vous et les responsables de l'association difficiles
6253cd3dbd3db21cbdd92b86
3 décembre 2015
l'appel interjeté en urgence devant la Cour d'appel de Limoges contre une décision de divorce ; Elle explique qu'elle n'a pas bénéficié de l'aide juridictionnelle et se trouve dans une situation difficile
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
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23 octobre 2025
lors de l'examen du RAPO, la CDAPH a considéré que si Mme [J] présentait des difficultés pouvant entraîner des limitations d'activité, ces difficultés n'avaient qu'une incidence légère à modérée sur son
Ch.secu-fiva-cdas
67ff3d306d3290e00e0e797c
15 avril 2025
Elle rappelle que l'AAH précédemment accordée avait vocation à compenser temporairement ses difficultés d'accès à l'emploi.
6364bb83e405357f749ea9ae
3 novembre 2022
[W], nouveau directeur depuis septembre 2007, confirme l'existence d'un climat très difficile au sein du foyer et souligne l'absence de réactions de la direction.
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1 juillet 2008
X..., qui avait travaillé dans des établissements publics, a rencontré des difficultés à s'adapter à un mode d'exercice libéral, - que par l'organisation, qu'il a mise en place, M.
6253cbd1bd3db21cbdd8e5cf
5 septembre 2011
son organisation, et qui perturbe l'enfant qui ne peut pas suivre ses activités extra-scolaires lorsqu'il est chez son père, tel qu'elle en justifie, et actuellement, Adam rencontre de sérieuses difficultés
Chambre 4 A
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15 octobre 2024
Pour démontrer la réalité des difficultés économiques invoquées pour justifier le licenciement, la société ERTF FORMATION produit deux attestations de l'expert-comptable ainsi que le compte de résultat
2EME PROTECTION SOCIALE
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4 avril 2024
La communication : la difficulté porte sur l'utilisation par la main gauche de la téléalarme et l'ordinateur. L'entretien personnel : faire sa toilette, s'habiller et se déshabiller.
2e chambre sociale
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6 mai 2026
Néanmoins elle a subi à titre personnel des railleries, des conditions de travail difficiles, des cadences infernales, à un rythme de travail très soutenu''. - M.
18e Chambre B
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16 novembre 2018
La Grande Minoterie de la Méditerranée a fortement subi ce contexte économique difficile.
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