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6 338 résultats pour « Bastiani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile Section 2

66863ceeb1dbbe3bae600210

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

COUR D'APPEL DE BASTIA MISE EN ETAT DES AFFAIRES CIVILES ORDONNANCE APPELANTS INTIMEE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc1bd3db21cbdd8e2aa

Appel

29 septembre 2010

29 septembre 2010

juridictionnelle de BASTIA) INTIME : Monsieur Antoine François Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e475

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

née le 13 Juillet 1952 à BASTIA (20200) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8abd3db21cbdd939b1

Appel

8 février 2017

8 février 2017

. ---------------------- Décision déférée à la Cour du : 24 septembre 2015 Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BASTIA 14-208 ------------------ COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902c6

Appel

20 février 2013

20 février 2013

né le 30 Décembre 1949 à BASTIA (20200) ... assisté de Me Stéphanie LOMBARDO, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Charles X... né le 23 Septembre 1952 à BASTIA (20200) ...

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

67061e2ffde28ee4207110a5

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

COUR D'APPEL DE BASTIA MISE EN ETAT DES AFFAIRES CIVILES ORDONNANCE APPELANT INTIMEE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd91973

Appel

23 juillet 2014

23 juillet 2014

Serge X... né le 05 Avril 1971 à Bastia (20200) ... 20200 BASTIA assisté de Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca04bd3db21cbdd89d52

Appel

3 octobre 2007

3 octobre 2007

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TROIS OCTOBRE DEUX MILLE SEPT APPELANTS : Monsieur Félicien X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dc90

Appel

13 avril 2011

13 avril 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE AVRIL DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur René X... ... 20200 BASTIA représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd921af

Appel

25 mars 2015

25 mars 2015

par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIME : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc33bd3db21cbdd8f738

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

née le 15 Octobre 1948 à ROYAN (17200) ... ... 20290 LUCCIANA assistée de la SCP JOBIN, avocats au barreau de Bastia et de Me Anne-Marie GIORGI, avocat au barreau de BASTIA Mademoiselle Valérie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd28

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

G : 09/ 00359 C-MPA Décision déférée à la Cour : jugement du 02 avril 2009 Tribunal de Grande Instance de BASTIA R. G : 08/ 31 X... A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df4c

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

né le 29 Novembre 1960 à BASTIA (20200) ... 20600 BASTIA représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Jean Michel ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA (

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7a5

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

née le 24 Octobre 1962 à BASTIA (20200) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bc0

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

né le 25 Novembre 1940 à BASTIA ... ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Frédérique GENISSIEUX de la SCP GENISSIEUX BALESI-ROMANACCE, avocat au barreau de BASTIA Mme Marie Jeanne Y... épouse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd93090

Appel

23 mars 2016

23 mars 2016

G : 13/ 00985 FL-C Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de BASTIA, décision attaquée en date du 16 Juillet 2009, enregistrée sous le no 08/ 00340 Arrêt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f32b

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

Ch. civile B ARRET No du 21 MARS 2012 R.G : 11/00383 C-PL Décision déférée à la Cour : jugement du 02 mai 2011 Tribunal d'Instance de BASTIA R.G : 11-10-0193 X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbc9

Appel

3 octobre 2012

3 octobre 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TROIS OCTOBRE DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Sylvie X...

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

6260f7d56d9e13277d6e3724

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

substituée par Me Anne-Marie GIORGI, avocate au barreau de BASTIA CONTRE : M.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

68de08ac2efeaecfe6843477

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[L] [A] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Jean-Baptiste ORTAL-CIPRIANI, avocat au barreau de BASTIA M.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

BASTIANI, Rémy, Joseph

SIREN 932119308Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

18/09/2026

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Immatriculations

BASTIANI, MICHEL, VAZELLA, MARIE

SIREN 528680416Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

Fonds reçu en location gérance.

26/07/2026

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Dépôts des comptes

BASTIANI

SIREN 921296034Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

26/07/2026

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Radiations

BASTIANI, Michel, BASTIANI

SIREN 528680416Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

14/07/2026

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Dépôts des comptes

BASTIANI MECANIQUE NAUTIQUE

SIREN 985150648Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

18/06/2026

Voir →