CAR CENTER ECOCAR prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Céline RICHARD, avocat au barreau de [P] ORDONNANCE Nous, Franck WALGENWITZ, Président de chambre, Vu les

DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 03 Octobre 2023 devant Mme Nathalie MARTY, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistéee de Madame céline

DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 03 Octobre 2023 devant Mme Nathalie MARTY, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Céline

MONTPELLIER - N° RG 19/01742 DEMANDEURS A LA REQUETE EN DEFERE : Monsieur [J] [E] né le 10 Août 1961 à [Localité 6] (47) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représenté Me Céline

DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 18 Juillet 2023 devant Mme Danielle DEMONT, Conseillère à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistéee de Mme Céline

SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE CONSEILLER DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, Constance LACHEZE, la conseillère de la mise en état, Assistée de Célia

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Céline

Conseillère Madame Pascale SEGRERA, Conseillère qui en ont délibéré Ministère Public : Monsieur VILLARDO, avocat général, présent uniquement lors des débats Greffier lors des débats : Madame Céline

greffière Vu la procédure suivie entre : APPELANT : Monsieur [S] [C] né le 11 Septembre 1994 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Célia

d'appel de Versailles, déléguée par ordonnance de monsieur le premier président pour statuer en matière d'hospitalisation sous contrainte (décret n°2011-846 du 18 juillet 2011), assistée de Madame Céline

L.ROBERT ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIN ******** Audience tenue par Sophie DUMURGIER, magistrate chargée de la mise en état de la 3ème chambre A de la cour d'appel de Lyon, assistée de Céline

/2025 du 02 Juillet 2025 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Thierry SILHOL, magistrat chargé de la mise en état de la 1ère chambre civile à la cour d'appel de NANCY, assisté de Céline

publique le 27 Octobre 2023 devant Mme Nathalie MARTY, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Caroline VAN-HULST, greffier lors des débats, et Mme Céline

* * * Des relations ayant existé entre Christian X... et Laetitia B... est née une enfant : Célia née le 19 août 2005.

dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marthe-Elisabeth OPPELT-RÉVENEAU, Présidente Monsieur Mourad CHENAF, Conseiller Mme Camille-Julia GUILLERMET, Conseillère Greffier : Madame Céline

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller

André LIEGEON, Conseiller Mme Catherine GINOUX, Magistrat honoraire juridictionnel GREFFIER : Mme Céline DELCOURT, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience

Française, demeurant [Adresse 6] - [Localité 5] [D] [T] épouse [P] née le 24 Février 1974 à [Localité 12] de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] - [Localité 5] Représentés par Me Céline

POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES INTIMES LE VINGT TROIS JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ ORDONNANCE Nous, Virginie HUET, magistrat de la mise en état, assisté de Céline

IZOU, Conseillère GREFFIER : Mme Céline DELCOURT, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 16 Janvier 2025, où l'affaire a été mise en délibéré