CHALICARNE DELVINCOURT JACQUEMET, avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me DUPUIS, avocat au barreau de CHARLEVILLE MEZIERES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Monsieur RUFFIER

En application de l'article 544 du code de procédure civile, les débats sont réouverts à l'audience du 4 décembre 2023 à 9h30 en salle Capitant, 1er étage, escalier T, toutes autres demandes étant réservées

Est ainsi prévu par le devis, au point C, la démolition de l'escalier de béton existant, escalier intérieur reliant le rez-de-chaussée au rez-de-jardin, et la création d'un nouvel escalier, pour la somme

: la somme de 800 euros HT, soit 880 euros TTC ; Reprise du plafond de la chambre dernier étage : 400 euros HT ; Reprise du plafond de la cage d'escalier : 600 euros HT ; Reprise du plafond séjour

Il s'agissait donc de la réalisation de deux escaliers : un escalier reliant le garage et l'étage et l'autre reliant le garage à la cave.

L'état de l'escalier et celui des éclairages sont également attestés par trois copropriétaires et par une personne tiers.

[T] [H] est décédé le [Date décès 2] 2017, à 3H30, à la suite d'une chute dans l'escalier de sa maison d'habitation.

Sur les frais d'adaptation du logement et du véhicule Le monte escalier Il résulte du rapport de Monsieur [N], ergothérapeute, que l'étage où se trouvent les pièces de vie est accessible par un escalier

On accède à cette terrasse par l'escalier intérieur du lot 20, et par l'escalier particulier de l'appartement lot 15 de l'immeuble [Cadastre 6] ; - qu'il n'existe pas de terrasse afférente au lot n°15

privé du 30 août 2018, [Localité 5]-Habitat OPH a donné à bail à Mme [M] [R], un logement désigné au contrat comme étant de type T4, n°193657, d'une surface de 69,02 m², situé au cinquième étage, escalier

Il subsiste la partie haute de la canalisation qui descendait côté gauche de l'escalier formant un U avec la canalisation côté droit de l'escalier.

d'accès au fournil, de l'escalier intérieur et du portail, mais aussi sur la salle d'eau qui est détériorée du fait de l'humidité constante.

étroits, et préconisé dans des courriers adressés à l'employeurs en février et avril 2013, l'installation de monte-charges ou de poulie et à défaut une solution de diable à trois roues spécial escaliers

Elle ajoute, en ce qui concerne les travaux de réfection de la cage d'escalier, que, votés depuis 2009, soit plus de 7 mois après la fermeture de l'immeuble frappé d'un arrêté de péril, les travaux n'ont

-condamné la Sasu Sofim aménagement à payer à Mme [D] [M] les sommes suivantes: - 4 426,40 euros TTC concernant l'escalier. - 1 210 euros TTC concernant le plafond sanitaire.

LES BASTIDES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Didier ESCALIER Laurence PARENT-MUSARRA Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD,

terrassement et plots béton sous votre direction" (sic) pour la création d'un terrain de tennis ; Considérant qu'il est établi que Monsieur Yves A..., artisan ébéniste, avait été chargé de poser l'escalier

[Date naissance 3] 1939 à [Localité 2] USA, demeurant [Adresse 4] représenté par Me Valérie PEYNAUD de la SCP AZURIS AVOCATS, avocat au barreau de GRASSE constituée aux lieu et place de Me Didier ESCALIER