[Localité 5] HABITAT-OPH [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Charlotte BLANQUINQUE substituant Me Jean-Christophe LUBAC de la SCP LONQUEUE - SAGALOVITSCH - EGLIE-RICHTERS & Associés, avocat

inférieure à 25 % de la longueur totale de la vis de façon que lorsque la vis est insérée pour fixer le second élément au premier élément de base, le filetage n'arrive pas dans le second élément ; Que

Par un arrêt du 26 avril 2019, la même cour, au visa du premier arrêt et après avoir infirmé le jugement, a : -ordonné le rétablissement du chemin [T] sur toute sa longueur permettant de relier au Nord

d'environ 68m, la seconde, sur la parcelle cadastrée section BH n°[Cadastre 9] propriété des époux [B] [W] sur une largeur de 4 m et une longueur d'environ 67 m « limité aux fins d'emménager, déménager

Germaine Ferrailleur Détenu au centre pénitentiaire de Longuenesse, demeurant... 62480 LE PORTEL appelant, détenu, non comparant LE MINISTÈRE PUBLIC : Le Procureur de la République

ses obligations, et correspondant au montant des loyers à échoir majoré d'un montant égal à l'option d'achat, a pour finalité, non seulement de réparer forfaitairement le préjudice résultant pour le loueur

La longueur de la procédure d'appel s'explique par la radiation de l'affaire prononcée par arrêt du 28 mai 2013.

La longueur de la procédure d'appel s'explique par la radiation de l'affaire prononcée le 21 janvier 2014, la cour ayant refusé une remise.

dominant) sur les parcelles n°C [Cadastre 13] et C [Cadastre 2] (fonds servants) sur une largeur de 4 mètres à prendre de la limite séparative desdites parcelles avec la parcelle C [Cadastre 10] sur une longueur

construction situées entre les points 7 et 8 de l'annexe 5, ayant absorbé l'héberge de la propriété de Monsieur [P], - du recul du mur Nord de la nouvelle habitation de monsieur [T], afin de restituer la longueur

somme de 21 000 euros au titre des travaux visés au paragraphe III.6.2.3 du rapport d'expertise judiciaire ; o Condamné l'EARL [L] d'avoir à mettre en place des gabions au niveau du talus sur une longueur

Il n'est ni d'une longueur inhabituelle ni d'une complexité excessive et n'apparaît dès lors pas, en lui-même, contraire à l'intérêt de l'enfant.

du sol, des traces d'humidité sont visibles, de l'eau en goutte à goutte tombe du toit'; - au 1er étage, la pièce est inondée, l'eau provient du plafond au niveau des baies vitrées sur toute la longueur

fonctions par ordonnance du président du tribunal de commerce d'Antibes du 11 juillet 2023 ; SUR CE, LA COUR La société Bettec a édifié un mur en gabions d'une hauteur de 5 mètres sur une longueur

[L] et la longueur inexpliquées des différents arrêts de travail, - seule la constatation de la continuité des soins et symptômes permet de justifier de l'application de la présomption d'imputabilité

Les époux [D] y ont précisé, d'une part, que Mme [L] restait devoir réaliser des travaux pour que la largeur de la servitude atteigne celle convenue de 3,50 mètres sur toute sa longueur et, d'autre part

Cette bande jointe à celle abandonnée par le vendeur et d' une largeur égale formera une voie en impasse de dix mètres de largeur et d' une longueur de 37, 59 mètres .

de constater que le dock construit avant 1976 sur le lot no 238, à 13 mètres de la limite donnant sur la rue NOBEL, et à 7 mètres de la limite arrière du lot, empiète sur la parcelle no 239 sur une longueur