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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
6532196c9e4ea48318f5a8c4
18 octobre 2023
INTIMEE Madame [F] [O] veuve [C] née le 20 Octobre 1960 à CAUDERAN, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Marco FRISCIA, avocat au barreau de TOULON (avocat postulant) et Me Pascal, Alexis LUCIANI
Chambre civile Section 1
6285e0d66a1876057df5d27f
18 mai 2022
avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 7 mars 2022, devant la Cour composée de : François RACHOU, Premier président Françoise LUCIANI
Recours Hospitalisation
65aa2fd0009f81000890dc8b
18 janvier 2024
DBVI-V-B7I-P5WD Décision déférée du 09 Janvier 2024 - Juge des libertés et de la détention de TOULOUSE - 24/0024 APPELANT Madame [D] [V] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] assistée de Me Maybeline LUCIANI
Cour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9241e
20 mai 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Marie BART, Vice-Président placé
6253c92abd3db21cbdd87787
14 juin 2005
, avoués à la Cour assistée de Me DRAI, avocat INTIME : Monsieur Jacques Z... 596, chemin Sadécki 97300 CAYENNE représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me LUCIANI
6253cd2cbd3db21cbdd927e2
7 octobre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller
6253cd2cbd3db21cbdd927e4
6253cd38bd3db21cbdd92a61
18 novembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller
6253cd3ebd3db21cbdd92bc9
9 décembre 2015
6253cd40bd3db21cbdd92c58
Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Aurélie CAPDEVILLE.
6253cd56bd3db21cbdd92f9c
2 mars 2016
barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 février 2016, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI
6253cd61bd3db21cbdd93268
18 mai 2016
SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 17 mars 2016, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
6253cd6cbd3db21cbdd9351a
21 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller
6253cd6dbd3db21cbdd93525
22 septembre 2016
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 septembre 2016, devant la Cour composée de : Mme Christine LORENZINI, Présidente de chambre Mme Françoise LUCIANI
6253cd72bd3db21cbdd9361d
26 octobre 2016
défaillant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 septembre 2016, devant la Cour composée de : Mme Christine LORENZINI, Présidente de chambre Mme Françoise LUCIANI
6253cd79bd3db21cbdd93793
30 novembre 2016
D'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 septembre 2016, devant la Cour composée de : Mme Christine LORENZINI, Présidente de chambre Mme Françoise LUCIANI
6253cd79bd3db21cbdd93794
Chez Lucien Z... ... 20117 ECCICA SUARELLA ayant pour avocat Me Pierre MARCELLESI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : SA BNP PARIBAS agissant poursuites et diligences de ses représentants
6253cd7dbd3db21cbdd93834
14 décembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller
6253cc92bd3db21cbdd908b7
10 juillet 2013
né le 03 Juin 1952 à AUBAGNE (13400) ... ... 20290 LUCCIANA assisté de Me Laurence GAERTNER DE ROCCA SERRA, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012
6253cca1bd3db21cbdd90c38
23 octobre 2013
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
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