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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 8
69ce016dcdc6046d47d2d35e
1 avril 2026
1 avril 2026
: L'affaire a été débattue le 13 Janvier 2026, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame CHAMPEAU-RENAULT, présidente de chambre Madame FAIVRE, présidente de chambre Monsieur SENEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6704cb722f5f3246ff38155a
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Elle considère, en outre, que son analyse concernant l'application de l'article 885 T du CGI aux entreprises individuelles et aux sociétés ressort des pages 168 et 172 du rapport du Sénat à l'occasion
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6688de39676b73dd81b96ee6
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Julien SENEL, Conseiller, chargé du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fdba99ff5355088b847b76d
12 février 2019
12 février 2019
RETRAITE AGIRC [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Delphine MONTBOBIER, avocat au barreau de PARIS, toque : D1600 AG2R RETRAITE ARRCO [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Frédéric SELNET
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01645_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
A, publiée au Journal officiel du Sénat du 17 mai 2018, prévoit que le régime de la marge s'applique même si les caractéristiques physiques du bien sont modifiées notamment par division parcellaire entre
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61631c5c48f63659ca90a6c2
12 janvier 2012
12 janvier 2012
Julien SENEL, Vice-Président placé, chargé d'instruire l'affaire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
61632f5414ec5f96a7da094c
12 mai 2011
12 mai 2011
Julien SENEL, Vice-Président placé, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA02691_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
qu'elle était constituée dès sa création entre parents en ligne directe et frères et sœurs ; - la société devait bénéficier de la mesure de tempérament instaurée par la réponse ministérielle Tailhades (Sénat
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_20DA01907_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
BOI-BIC-CHG-10-20-20 n°50 du 19 mai 2014 et de la réponse Lyautey publiée au Journal officiel de l'Assemblée nationale du 8 juillet 1954 p. 3295 n° 12029 ainsi que de la réponse publiée au Journal officiel du Sénat
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92050
20 février 2015
20 février 2015
Il estime que le traitement actuel lui convient bien car il se sent équilibré. Il déclare avoir conscience des troubles que lui engendre sa bipolarité et vivre très mal son hospitalisation.
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8ede6
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Nadège, au contraire, se sent rejetée par son père et ne veut plus de contact avec lui.
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f862
5 juin 2012
5 juin 2012
Attendu enfin sur le caractère fusionnel du lien mère-fille, qu'il est essentiel et pour leur épanouissement propre que chacune ne se sente pas aliénée à l'autre ; que le besoin exprimé devant la psychologue
Source officielle2ème chambre civile - HSC
634113a658bc223e2e3f08da
7 octobre 2022
7 octobre 2022
MOTIVATION L'expert psychiatre mandaté par la cour indique que Monsieur [B] ne se sent pas malade, qu'il ne voit pas de raison de se soigner, et qu'il arrêtera indubitablement son traitement après sa
Source officiellePremier Président
68e1fb79364b3ebed3bf0544
3 octobre 2025
3 octobre 2025
[N] dit qu'il se sent bien et qu'il souhaiterait avoir plus de liberté. Il serait favorable à une unité ouverte et accepte de poursuivre le traitement.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6968d536cdc6046d4762a852
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Mme [T] déclare qu'elle se sent mieux et qu'elle est prête à prendre un traitement sans contrainte, et demande si sa dose de 10 mg peut être diminuée à 5 mg. M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
652e261a92ba0983187684cd
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Elle ne sent pas à sa place. Le conseil de Mme [W] [O] demande l'infirmation de la décision et la levée de la mesure,compte-tenu de l'absence de caractérisation du péril imminent.
Source officielleRETENTIONS
652f78eab053208318995a67
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Il explique qu'il en se sent pas bien et souhaite repartir en Espagne.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
644b63d6c51457d0f882de70
27 avril 2023
27 avril 2023
[Y] [I] comparaît et indique qu'il souhaite retourner à l'hôpital de [Localité 3] ' site de [Localité 2] où il veut y suivre des soins et où il s'y sent bien, le site étant par ailleurs moins éloigné que
Source officielleChambre Premier Président
630862595d4f3fc56380b120
25 août 2022
25 août 2022
[G] expose que, même s'il se sent mieux, il est lassé de rester à l'hôpital et préférerait boire ses cafés et fumer ses cigarettes librement, à un bar.
Source officiellePremier Président
64c20a931e0d40d96967d860
26 juillet 2023
26 juillet 2023
[H] se sent persécuté par son épouse et rapporte des conduites à risques : il dit en effet boire de l'alcool modifié pour désinfecter son intérieur.
Source officiellePage 31 sur 138