CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
6440d815e704a005d1ed706f
19 avril 2023
paiement de : o 8 029,80 euros HT pour une prestation de terrassements sur l'ilot 1 o 37 051,02 euros HT pour une prestation de terrassement sur l'ilot 7 o 6 720,00 euros HT pour le maintien de l'échafaudage
Pôle 4 - Chambre 3
627df9310d41e0057d43e5b2
12 mai 2022
pièces produites, que la mise en 'uvre des travaux de ravalement de l'immeuble a d'abord été prévue du 8 janvier au 15 octobre 2018, puis qu'ils ont été reportés en raison d'un aléa technique, les échafaudages
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
696a7f8fcdc6046d478e93b5
15 janvier 2026
Au moment de son déchargement et de son chargement du camion, la passerelle semble souffrir de sa conception à partir d'une structure d'échafaudage, plutôt qu'à partir d'un brancard ad hoc sur lequel un
Chambre 1-7
679336c0cc9763289b7251dc
23 janvier 2025
l'architecte a indiqué que les travaux seraient terminés en 10 jours, ce qui semble être un délai plus que raisonnable et que la poussière, le bruit, la présence d'ouvriers, ainsi que l'inesthétisme de l'échafaudage
9ème Ch Sécurité Sociale
67ef6ae966129746fdd69c09
2 avril 2025
suivantes : Date : 4 juin 2019 ; Heure : 8h30 ; Lieu de l'accident : [Adresse 14] ; Lieu de travail occasionnel ; Activité de la victime lors de l'accident : la victime était en train de monter un échafaudage
Cour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef95
6 septembre 2011
appliquer l'enduit final, peuvent être évalués à la somme de 13. 542, 00 € HT compte tenu des devis fournis par les entreprises, moyennant 6 à 7 jours de travaux plus installation du chantier et échafaudage
Pôle 6 - Chambre 6
6968d8a3cdc6046d4762f686
14 janvier 2026
matériels et matériaux utilisés par les maçons, carreleurs et couvreurs, correspondent à des étais métalliques, des marteaux piqueurs (pesant entre 8 et 15 kg), à des pieds, échelles et plateaux d'échafaudage
Chambre 3 A
652f78c2b053208318995979
16 octobre 2023
les murs ; que la bailleresse a par ailleurs entrepris dans l'immeuble des travaux qui ont occasionné de très sérieuses entraves à l'utilisation et à la jouissance du bien loué ; que notamment, un échafaudage
63b7cd0b6b63637c907b7c3b
5 janvier 2023
Il fait état de l'opposition d'un voisin à l'installation de l'échafaudage, voisin qui a été expulsé en juin 2021et une reprise des travaux intervenue le 7 mars 2022 et encore des nuisances, notamment
Ch. Sociale -Section B
627df8a80d41e0057d43e3c4
Le 29 février 2016, Monsieur [W] [G] a été victime d'un accident alors qu'il travaillait en hauteur sur un échafaudage. Ce même jour, il a été placé en arrêt de travail.
4ème Chambre Section 3
650bdf2fbeee0f8318b974e0
13 juillet 2023
[G] [C], né le 4 février 1965, alors qu'il exerçait la profession de plaquiste, a été victime d'un accident du travail le 14 mars 2017 : il est tombé d'un échafaudage sur le dos et le rachis cervical.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
OJYT S.A. BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUEc/S.A
69e7095dcdc6046d47fa437b
20 avril 2026
contrat de crédit-bail avec la société Volt Elec, pour une durée de cinq années à compter du 14 décembre 2020, ayant pour objet : - un véhicule Nissan, d'une valeur globale de 16 540,97 euros ; - un échafaudage
2EME PROTECTION SOCIALE
6700d6d4836fac7141b7e87c
4 octobre 2024
Son genou s'est bloqué entrainant sa chute (vers 8h30 son genou a de nouveau lâché en descendant de l'échafaudage) ».
Chambre 4-8a
68676be2fdaf41a8356be6ed
3 juillet 2025
des groupes 3 et 4 mentionnés à l'article R. 4421-3 ; 5° Aux rayonnements ionisants ; 6° Au risque hyperbare ; 7° Au risque de chute de hauteur lors des opérations de montage et de démontage d'échafaudages
Ch. civile et commerciale
6883105780821d9a1906fd23
24 juillet 2025
Il n'est pas plus produit de constat de commissaire de justice, les clichés photographiques insérés dans les conclusions pour illustrer la présence notamment d'échafaudages et de camions n'étant pas datés
4ème chambre commerciale
67134bf3208351cec658660b
18 octobre 2024
695,70 euros HT outre TVA au titre du montant de la situation n° 6 telle que résultant de la facture du 30 octobre 2019. 1 050 euros HT outre TVA au titre de la facture du 30 octobre 2019 (location échafaudage
Chambre 1-4
6a0ffbc6cdc6046d478a8956
21 mai 2026
et à mesure de l'exécution du chantier, Réalisation d'un faux-plafond en BA13 plutôt qu'un faux plafond en staff, Finition mate teintée, au lieu et place de murs en stucco, Pose et dépose d'un échafaudage
14e Chambre
60336a0b1089441ea595da6c
21 juin 2017
engins utilisés (nacelle ou pont-levant) sont en parfait état de fonctionnement, même si ce matériel est fourni par un tiers comme en l'espèce puisque c'est le client, SPACE, qui avait installé les échafaudages
1ère Chambre
5fda155caa121b58cc18cd21
1 octobre 2019
[Z] pour le démontage de son échafaudage. Le 17 octobre 2015, M. [Y], autre voisin, atteste que Mme [D], compagne de M.
Pôle 4 - Chambre 9
5fda7bd81192ad0705516cd8
27 juin 2019
regard de la localisation en rez-de chaussée de son logement, Mme [Y] [C] avait subi des nuisances sonores, un encombrement de la cour, une difficulté d'accessibilité de l'immeuble, la présence d'un échafaudage
Page 31 sur 54