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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-1
65a2370f7ca18b0008e57f78
12 janvier 2024
'; - une attestation de [E] [G] témoignant de ce qu'en 2015, elle a effectué un stage de découverte lors de sa classe de 3ème au collège aux [Adresse 3] début décembre d'une durée de 5 jours.
Cour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd9165a
27 mai 2014
collègues par Monsieur Stéphane X... rendaient impossible son maintien dans l'entreprise même pendant la durée du préavis ; Les attestations de collègues féminines produites par Monsieur Stéphane X... témoignant
6253cd1fbd3db21cbdd92519
9 juin 2015
X... produit les attestations de proches et d'amis témoignant de ses qualités de père.
4eme Chambre Section 1
69cf4da1cdc6046d47f158be
2 avril 2026
Il en va de même du témoignage de Mme [U] qui, si elle indique s'occuper de 'M.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
628881f0edb9a9057d0d27e0
18 mai 2022
[A] produit enfin plusieurs attestations témoignant de ses capacités professionnelles et/ou de ses qualités humaines dont certaines émanent de personnes ayant travaillé avec lui, le témoignage de M.
4eme Chambre Section 2
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13 mai 2022
Elle produit le témoignage de Mme [J], intervenante, qui expose '(...) je ne relève que les nombreux problèmes rencontrés concernant mes plannings.
3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00689_20241211
11 décembre 2024
Le centre hospitalier de Valence soutient que : - sa requête d'appel est recevable ; - l'enquête administrative menée ayant permis de recueillir 89 témoignages d'agents ou d'anciens agents n'est
Pôle 4 - Chambre 13
69fad037cdc6046d47bf6d6b
5 mai 2026
la cour appréciera souverainement, - le caractère probant de l'attestation de Mme [X] n'est pas remis en cause par sa double activité de formatrice en déontologie et project manager puisque elle témoigne
63bfb24a5e2fbe7c900435c4
11 janvier 2023
Lors de l'enquête de février 2017 diligentée suite au courrier de Mme [S] dénonçant des faits de harcèlement, la société a recueilli les témoignages de Mmes [G], [T], [K], qui ne révèlent pas d'agissements
4e Chambre A
616260388672d229b8816370
12 décembre 2013
être affirmée, ces officiers ayant seulement procédé par voie téléphonique auprès de Me [H], associé de l'étude de Me [M] entre-temps décédé, ce dernier dont la bonne foi n'est pas en cause ayant témoigné
17e Chambre
6162dd03cadecb9ef7c7e178
9 mai 2011
[X] [B]... »; Attendu que Monsieur [E] témoigne donc des horaires de travail de son coéquipier, Monsieur [X], correspondant à une amplitude hebdomadaire moyenne de 56 heures ; Que Monsieur [Z] qui
CHAMBRE SOCIALE C
60375d7f1371843ad2d30fc0
3 avril 2015
[C] ce dont attestent plusieurs salariés (Monsieur [V], Madame [D] , Monsieur [H], Monsieur [X],Madame [E]) dont certains ont même refusé de témoigner en sa faveur par crainte de représailles.
6253cbb3bd3db21cbdd8e086
26 mai 2011
Elle réfute par ailleurs le témoignage partial de Monsieur Alain B... , dont elle se dit séparée depuis quelques mois.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
635b71e5b201587f74be02b0
27 octobre 2022
Il produit une lettre recommandée du 3 avril 2015, avec accusé de réception, dans laquelle il écrivait : « les témoignages des salariés, au soutien des dires de M.
6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01041_20230524
24 mai 2023
de ses accusatrices relatif aux faits qui lui sont reprochés, ce qui l'a privé de la possibilité de saisir les autorités judiciaires d'une plainte pour faux témoignage et dénonciation calomnieuse ;
Chambre Sociale
69d9d740cdc6046d47d8a9a6
10 avril 2026
par ailleurs que le tribunal s'est fondé sur les dires de la s'ur de l'assuré qui n'a pourtant pas établi d'attestation écrite, relevant également que la note d'audience ne fait pas mention d'un témoignage
Chambre des Rétentions
66c03d05fa3a395142d55c14
15 août 2024
L'ensemble de ces condamnations témoigne de l'ancrage dans la délinquance de l'intéressé qui a commis des infractions représentant tant des atteintes aux biens que des atteintes aux personnes.
Pôle 6 - Chambre 12
6a113636cdc6046d47a613b8
22 mai 2026
A cet effet elle produit des témoignages de collègues de travail : M.
7ème Ch Prud'homale
635b7213b201587f74be03d5
[Y] ; que les témoignages de deux anciens directeurs ( M.[D] et M.[I]) invoquant l'attitude irréprochable de M.
Chbre Sociale Prud'Hommes
65a0e9e65bbe450008b2cd5b
11 janvier 2024
[T], bien que président de l'association, n'a fait que témoigner des faits qu'il a constatés lorsqu'il était officier ministériel, son témoignage a également toute force probante.
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