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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
6811b6e044bf0d1935aef94c
29 avril 2025
29 avril 2025
GREFFIERE : Madame Malika RABHI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Odile
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd57
14 mai 2008
14 mai 2008
Mathieu MAURI ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M. Mathieu MAURI, Président de Chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a664
9 janvier 2008
9 janvier 2008
Mathieu MAURI ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M. Mathieu MAURI, Président de Chambre M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64364d6d29c3df04f589a621
11 avril 2023
11 avril 2023
TESSIER, PRENEUX, Postulant, avocat au barreau de RENNES Monsieur [C] [O] né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 13] (49) ([Localité 13]) [Adresse 14] [Localité 11] Représenté par Me Mathieu
Source officielle5ème Chambre
65c5db4a15069e0009fdb6d7
11 octobre 2023
11 octobre 2023
DEBROISE de la SELARL CABINET MATHIEU DEBROISE, plaidant/postulant, avocats au barreau de RENNES INTERVENANT : S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Christian Zc/Madame Maryse Y
6253c89fbd3db21cbdd85c88
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Or, en matière d'assistance éducative, ces personnes ou ce service ont la faculté et non l'obligation de faire choix d'un conseil ou de demander au juge qu'il leur en soit désigné un d'office.
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
63c8ef16dc5b777c90992ffe
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Entre 2016 et 2021 il sort de nombreux albums, il cumule les certifications pour ses albums et ses singles et enchaine les succès : 4 disques d'or, 2 disques de platine et un disque de diamant, étant observé
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
63c8ef1adc5b777c90993000
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Entre 2016 et 2021 il sort de nombreux albums, il cumule les certifications pour ses albums et ses singles et enchaine les succès : 4 disques d'or, 2 disques de platine et un disque de diamant, étant observé
Source officielle1re chambre 1re section
652f79a2b053208318995c90
17 octobre 2023
17 octobre 2023
A compter de cette date, la société Pathé Marconi, puis la société EMI, a exploité les enregistrements " Etienne " et " Un Espoir " et produit trois albums de l'artiste [F] [D], Labyrinthe en 1988 qui
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d24
27 novembre 2014
27 novembre 2014
DE PRÉVOYANCE DES CAISSES D'EPARGNE prise en la personne de ses représentants légaux no Siret : 414 696 013 ayant son siège au 12/ 20 rue Fernand Braudel-75013 PARIS Représentée par Me Bruno MATHIEU
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6363686237e31b7f74444a3c
2 novembre 2022
2 novembre 2022
par délégation du premier président de cette cour, assistée de Marie Bounaix, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE représenté par Me Bruno Mathieu
Source officielle4ème Chambre
63c79bccda31367c908eb853
17 janvier 2023
17 janvier 2023
avocat au barreau de RENNES SARL A2Z MAITRISE D'OEUVRE, représentée par son gérant, Monsieur [G] [O], domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Mathieu
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
64a8ff5b03029105dbedc1e4
7 juillet 2023
7 juillet 2023
RG 23/02170 - N° Portalis DBVX-V-B7H-O3HQ APPELANT : Demandeur / défendeur à l'incident : Monsieur [I] [T] né le 22 Mai 1984 à [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Roxane MATHIEU
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68709e3a7c3ffdb9560b07d3
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Adresse 14] [Localité 9] (SUISSE) Monsieur [L] [K], De nationalité française Né le [Date naissance 6] 1976 à [Localité 13] (75) [Adresse 7] [Localité 3] (BELGIQUE) Représentés par Me Bruno MATHIEU
Source officielleRéférés Civils
6811aec281f47e994feb2745
29 avril 2025
29 avril 2025
DEBROISE de la SELARL CABINET MATHIEU DEBROISE, avocat au barreau de RENNES ET : S.C.I.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6864beb6f8541312a816c5c0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
délégation du premier président de cette cour, assistée de Roxanne Therasse, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DES HAUTS DE SEINE représenté par Me Bruno Mathieu
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65449d87c71a6a83181c8f40
1 novembre 2023
1 novembre 2023
notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DES HAUTS DE SEINE représenté par Me Ludivine Floret, avocat au Barreau de Versailles qui substitue Me Bruno Mathieu
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894a2
11 janvier 2006
11 janvier 2006
Mathieu MAURI, Président de Chambre, M. Jean-Marc ARMINGAUD, Conseiller, Monsieur Georges TORREGROSA, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb50bd3db21cbdd8d4ce
25 janvier 2011
25 janvier 2011
de plaidoiries a eu lieu le 15 Décembre 2010 L'affaire a été mise en délibéré au 25 Janvier 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS tenus en chambre du conseil et du délibéré : - Jean-Paul MATHIEU
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4dc
25 janvier 2011
25 janvier 2011
de plaidoiries a eu lieu le 15 Décembre 2010 L'affaire a été mise en délibéré au 25 Janvier 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS tenus en chambre du conseil et du délibéré : - Jean-Paul MATHIEU
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