CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
65b361e71d7564000872de9e
23 janvier 2024
] [I] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, plaidant par Me Carine AMOURIQ
Pôle 1 - Chambre 12
66177dade5d80f0008c2e866
10 avril 2024
Informé le 09 avril 2024 à 14h27, de la possibilité de faire valoir ses observations, en application des dispositions de l'article R3211-38 du code de la santé publique et son conseil Me Hamed EL AMOUDI
1ère chambre
68f3209579ac4fbe1d87772f
16 octobre 2025
[P] [X] et Mme [Z] [U] ont entretenu une relation amoureuse et résidé ensemble à [Localité 8] (30) de 2011 à 2016 dans un immeuble propriété de cette dernière. Le 08 juillet 2021, M.
Chambre civile 1-7
68f9b6c80a84a5e5f00167f9
22 octobre 2025
Il a vécu une déception amoureuse et a été trahi par un ami d'enfance. Il a, par le passé, perdu son emploi pour motif économique. Il a deux enfants (5 et 8 ans).
Pôle 1 - Chambre 8
6033c6ab59e2597922d7fbf3
31 mars 2017
C'est en amoureux qu'ils sont allés applaudir [G] [N] à l'Olympia le 30 juin, aux côtés de [E] et [M] [V]. Une petite soirée en famille, quoi'. Par acte du 1er septembre 2015, M.
1ère Chambre C
603232dc8dd9f1697973f786
15 mars 2018
d'Aix-en-Provence assistée par Me Vanessa COULOUMY, avocat au barreau de Paris INTIMÉE LA COMMUNE DE CANNES représenté par son maire en exercice [Adresse 2] représentée et assistée par Me Amaury
4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03346_20231221
21 décembre 2023
bonne intégration en détention et d'une projection dans l'avenir, ayant sollicité un transfert dans un autre établissement et un aménagement de peine ; le suicide semblerait résulter d'une rupture amoureuse
Cour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd87275
18 mai 2004
les éléments suivants: - les différentes actions engagées par Mme X... aux fins d'établissement de paternité n'ont pas toutes été rejetées, - les parents de Franck X... ont entretenu des relations amoureuses
1re Chambre B
6163514ca2ead9ed860b6ee8
12 mai 2011
l'appelante a fourni l'attestation en date du 9 octobre 2008, et qui affirme que depuis son divorce, [J] [K], n'entretenait plus de bonnes relations avec son ex-épouse, et qu'il était au contraire, très amoureux
1ère chambre 1ère section
6164045860406d79e4fdf00f
7 janvier 2010
[A] habitaient dans ce foyer [13] pendant 2002 et 2004 et qui fait état de leur mariage religieux, *l'attestation de Mme [O] [F] épouse [H] qui atteste que leur relation amoureuse a duré environ deux
énales M. l'Officier du Ministère Public, le 17 Mai 2006c/Monsieur X
6253c9dabd3db21cbdd895ed
11 septembre 2007
MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats par Madame AMOUROUX, Substitut Général. et au prononcé de l'arrêt par Monsieur GESTERMANN, Avocat Général.
6253c9e2bd3db21cbdd89725
23 octobre 2007
MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats et au prononcé de l'arrêt par Madame AMOUROUX, Substitut Général.
6253cac6bd3db21cbdd8c087
22 mai 2008
Madame Annie Y... et Monsieur Francis A... amis d'enfance domiciliés dans la région de BLAYE, ont entretenu des relations amoureuses entre 1994 et 1996 date à laquelle ils y ont mis fin d'un commun accord
6253ca44bd3db21cbdd8a859
22 novembre 2007
avec Mme Aurélie Z... épouse D..., sans qu'il y ait eu communauté de vie ou qu'il se soit comporté comme son concubin et qu'elle a dénaturé les faits pour faire croire qu'il y aurait eu une relation amoureuse
6253ca45bd3db21cbdd8a871
23 janvier 2008
SUR CE LA COUR, Pierre X... rappelle le contexte d'un dépit amoureux dans lequel Ginette E..., gérante de la société De SENANCOURT, a été conduite à l'assigner en novembre 2001 ; au surplus, le 6
Monsieur Z... Alain, le 25 Septembre 2007c/Madame B
6253ca8bbd3db21cbdd8b50c
18 juin 2008
En 2004 elle a eu une liaison amoureuse avec Jean Baptiste E..., à l'occasion de leurs relations elle a eu plusieurs crises de larmes, elle lui a alors confié ce qu'elle avait subi enfant.
6253cb81bd3db21cbdd8da80
29 mars 2011
Or, il a, lui-même, produit des attestations, notamment celle de son employeur, faisant état de sa " relation amoureuse " avec JyotiY....
6253cb88bd3db21cbdd8db79
31 mars 2011
sa fille Héloïse ; Par réformation de ce chef, Dit que Laëtitia X...exercera sur sa fille Héloïse un droit de visite en lieu neutre au Point Rencontre : 3/ 52 rue des Porteurs-Résidence Jean Amoureux
6253cbb0bd3db21cbdd8e004
26 mai 2011
ailleurs de souligner également que Manon n'était encore qu'un tout petit enfant lorsque ses parents se sont séparés, Que Ludovic Z... a admis avoir vivement réagi lorsqu'il a appris la relation amoureuse
6253cd21bd3db21cbdd92578
29 mai 2015
Madame X... a joint à ces courriers différentes captures d'écran ou copies du livre intime de sa fille qui démontreraient selon cette mère que B... est une affabulatrice, prise dans une relation amoureuse
Page 32 sur 76