CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

8 311 résultats pour « Audrein »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6879d85965b5a3ab8ca54e83

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

Chambre commerciale

671b35862edfb0b58c05ed79

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

SLATKIN BLANC AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Le VINGT QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE Nous, Danielle DEMONT, Magistrat de la mise en état , assistée de Mme Audrey

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6801dfd1354955cf78ced4bc

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

de GRENOBLE INTIMEE : Association LES PATTIERS ISEROIS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

67ef6fc37985d82da296f7f9

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY,Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

679874475b6b52f3e4a43119

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

LAPEROUSE [Localité 1] Agissant en la personne de ses représentants légaux en exerc ice, domiciliés audit siège en cette qualité , représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

659e47c455379800088472dc

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

SCI 56 LA FONTAINE Agissant en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat

Source officielle
CA

Chambre commerciale

65a0ef475bbe450008b2cfb5

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Localité 7] AUTRE PARTIE : Association AGS DE TOULOUSE CGEA [Adresse 1] [Localité 5] Le ONZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Danielle DEMONT, président de chambre, assistée de Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

653b58d6502b828318c4e30f

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

--------- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

Chambre commerciale

653b5965502b828318c4e478

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

LOCAM [Adresse 2] [Localité 4] Le VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Danielle DEMONT, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey VALERO, Greffière, Vu l'article

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65b35e901d7564000872dd2b

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65b35eb01d7564000872dd35

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

65531ceff2bdbd8318d80853

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

[L] [I] Représenté par Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat au barreau d'AMIENS APPELANT S.A.S. EUROPA Représentée par Me Pauline DELETRÉ-CANTET, avocat au barreau d'AMIENS S.A.S.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68fb978411af6ba0065f412f

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6a0ff651cdc6046d4789f3ca

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

2026 N° RG 25/01642 - N° Portalis DBVY-V-B7J-HZGV [1] Syndicat professionnel, agissant poursuites et diligences de son Président en exercice, demeurant es qualité audit siège Représentée par Me Audrey

Source officielle
CA

ETRANGERS

62cd0f0ae91c8e9fcf0712af

Appel

10 juillet 2022

10 juillet 2022

: non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Caroline PACHTER-WALD, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6319876751eeae4f1309d248

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

CREDIT FONCIER DE FRANCE Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Audrey HINOUX de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant

Source officielle
CA

ETRANGERS

634e41d1dfc182adff7ad56c

Appel

16 octobre 2022

16 octobre 2022

de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DÉLÉGUÉ(E) : Alain MOUYSSET, Conseiller à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6364ba6ce405357f749ea632

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Octobre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6364ba8ce405357f749ea678

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Octobre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6364ba8ce405357f749ea67a

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Octobre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

Source officielle

Page 32 sur 416

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.