Douglas BERTHE et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi. A l'audience, la cour était assistée de Mme Marie-Estelle CHAPON, cadre-greffier.

[N] C/ [W] [O] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 21 AVRIL 2026 (Au titre des articles L. 742-4 et L 742-5 du CESEDA) Nous, Mme Alexandra BERGER

[Z] [B] C/ [Adresse 1] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 21 AVRIL 2026 (Au titre de l'article L. 742-4 du CESEDA) Nous, Mme Alexandra BERGER

No 07 / 00546 AFFAIRE : Béatrice X... C / S. A. S.

Alberto X..., Mmes Patricia X...et Béatrice X..., MM.

APPELANTES : Madame Cécile Z... épouse X... ... 38000 GRENOBLE représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me REY, avocat au barreau de Lyon Madame Béatrice

Par acte d'huissier du 15 juillet 2022, les sociétés BEBT et SMABTP ont fait signifier à la société LMTPT leurs conclusions du 24 juin 2022. La société LMTPT n'a pas constitué avocat.

siphon, tandis qu'il mentionne avoir rencontré la belle-fille des époux [C] qui a reconnu que ceux-ci avaient procédé à l'élagage du chêne et en avaient évacué les branchages par la clôture sur les berges

Chambre C ARRÊT AU FOND DU 31 MAI 2018 N° 2018/220 Rôle N° N° RG 16/04102 - N° Portalis DBVB-V-B7A-6G6U Béatrice

C/ Mme Béatrice Y... épouse X...

Marseille d'annuler la délibération du 15 avril 2021 par laquelle le conseil de la métropole Aix-Marseille-Provence a approuvé la modification simplifiée n° 3 du plan local d'urbanisme de la commune de Berre-l'Etang

Ils déplorent enfin les difficultés d'accès aux berges, ceux-ci ayant verrouillé le portillon d'accès qu'ils empruntaient jusqu'alors pour accéder aux berges et entretenir leur terrain. M.

Béatrice X... épouse Y... Z.../ Claude Y...

. *** EXPOSE DU LITIGE Les époux [B] ont donné à bail commercial à la SARL BERRE AUTO SPORT par acte sous-seing privé en date du 23/07/1998

ORDONNANCE DE CADUCITÉ Articles 905-2 et 911 du code de procédure civile RG N° : N° RG 22/01542 - N° Portalis DBVV-V-B7G-IHD4 APPELANTE Mme [T] [S] Madame [S] représentant : Me Béatrice

FAIR Représentée par Me Laurent LE BRUN de la SCP CALVAR & ASSOCIES, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier E0000BXJ INTIME [P] [N] Représenté par Me Tiphaine LE BERRE BOIVIN, avocat au barreau

L'ASSIGNATION À JOUR FIXE Nous, Evelyne THOMASSIN, Présidente de la chambre 1-9, par délégation du Premier Président de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE ; Vu la requête présentée par la S.C.I CB BERG

MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES : Par conclusions écrites réitérées oralement à l'audience, André X... expose qu'il a toujours été embauché en qualité de berger d'alpage et qu'il doit bénéficier du

AGORALEX, avocat au barreau de MARTINIQUE DEMANDERESSE EN REFERE SAS ACCENTYS AUDIT CONSULTANT [Adresse 3] [Localité 5] [Adresse 6] [Adresse 8] [Localité 1] Représentée par Me Pascale BERTE

2468 du 25 octobre 2004 SARL ZAM ZAM C/ SCI SAPHIR COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRET du 23 Mai 2006 APPELANTE : SARL ZAM ZAM, représentée par ses dirigeants légaux 3 Rue Paul Bert