CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd89983
28 septembre 2007
André Y... ... 59233 MAING Représenté par Me AVELINE substituant Me Jean-Paul TEISSONNIERE (avocat au barreau de PARIS) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE N.
Pôle 6 - Chambre 2
64422a05d2fa6fd0f80405b3
20 avril 2023
application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Mars 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-Paule
3e Chambre A
61629bb8eaaf44d62f53e867
4 avril 2013
Me Corine SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Plaidant par Me MONIN Jean- Guillaume, avocat au barreau de LYON INTIMES Monsieur [S] [W], demeurant [Adresse 10] représenté par la SCP PAUL
Pôle 5 - Chambre 10
61630b6f42de3d260b99326b
2 juin 2010
IMMOPAR ANTILLES prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 6] représentée par la SCP GOIRAND, avoués à la Cour assistée de Maître MASSONI Paul Philippe
2e chambre sociale
65a0ee3b5bbe450008b2cf41
11 janvier 2024
Nous vous demandons de bien vouloir cesser ce comportement.
Chambre sociale
6034ba4f99765ca5d7ca9a1e
6 octobre 2016
En outre, aucune somme ne peut être sollicitée après la date de cessation du contrat de travail.
Chambre 1-1
661f65fb2313f20008a52517
16 avril 2024
[I] MARION EDME WINCKLEAZOULAY Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julie FEHLMANN Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande
1ère CHAMBRE CIVILE
6801e1939b53b0c2f5373eab
17 avril 2025
devant Madame Bérengère VALLEE, conseiller,, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule
65a62b15448a370008a7202c
15 janvier 2024
I Sur la cessation de garantie opposée par la société Axa France Vie.
Pôle 6 - Chambre 7
6867653f9f40b42a26419d02
3 juillet 2025
Mme [P] a toujours fait en sorte d'attirer la malveillance d'autres collègues pour parler en mal de Mme [L].
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
616318c4e0639f4f1a04a527
8 septembre 2011
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 11 mai 2011 en audience publique, devant Monsieur Jean-Paul
6253cbcbbd3db21cbdd8e4bc
3 mars 2011
FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Civile Audience du 3 mars 2011 Monsieur Gérard THIBAULT-LAURENT, Président de chambre à la Cour d'Appel de Papeete, assisté de Mademoiselle Ida PAULO
6253ccdabd3db21cbdd917eb
17 juin 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN MOREL, président Madame Anne LEPRIEUR, conseiller Monsieur Paul CHAUMONT, conseiller
6253cbf9bd3db21cbdd8ec20
7 décembre 2011
né le 25 Octobre 1946 à MACIEIRA DE RATES BARCELOS EMU Entreprise Maçonnerie UCCIANAISE SCI Les 4J- ... 20133 UCCIANI représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat
6253cc14bd3db21cbdd8f0f1
8 février 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
6253cc1cbd3db21cbdd8f282
7 mars 2012
née le 3 mai 1940 à ALGER ... ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et Me Caroline PERES-CANALETTI, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION
Chambre 1-8
6319868751eeae4f1309d040
7 septembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Chambre 1-5
6346590dc024d1adffef7470
11 octobre 2022
[S] [D] Représenté et assisté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Syndic. de copro.
653219799e4ea48318f5a90d
18 octobre 2023
RETENTIONS
66a33c2b02a12a235bae6d6c
24 juillet 2024
LE PREFET DE L'ISERE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] non comparant, régulièrement avisé, représenté par Maître Morgane MORISSON CARDINAUD, avocat au barreau de LYON substituant Me Jean-Paul
Page 32 sur 159