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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
5fdb0db7156140a234917ad2
16 avril 2019
16 avril 2019
de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2013F03920 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02126_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Sur le classement en zone U d'une partie de l'ancienne ZAC de Moliets-et-Maâ : 6.
Source officielle2ème CH - Section 1
63bfb3775e2fbe7c900439df
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Vu la procédure d'appel : ENTRE : Monsieur [H] [D] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Christophe DUALE de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au barreau de PAU ET :
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
62a82537bb0a8105e5518b30
16 mai 2022
16 mai 2022
ORDONNANCE DU 13 JUIN 2022 Contestations d'Honoraires d'Avocat (N° /2022, 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/00660 - N° Portalis 35L7-V-B7D-CBECS NOUS, Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d50f
24 janvier 2011
24 janvier 2011
née le 31 Décembre 1971 à MONT-DE-MARSAN (40000) ... 69100 VILLEURBANNE représentée par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assistée de Me Xavier MOROZ, avocat au barreau de LYON (bénéficie
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
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4 octobre 2024
4 octobre 2024
[R] [C] (le salarié) engagé le 12 mars 2016 par la S.A.S. [8] en qualité de chauffeur livreur préparateur de commande polyvalent a été victime d'un accident de travail le 2 avril 2016 : au moment où
Source officielle1ère Chambre civile
68e5f347e11beca089b88de4
7 octobre 2025
7 octobre 2025
DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE PARTIES EN CAUSE : Madame [K], [E] [T] née le 19 Janvier 1975 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Christophe
Source officielle16e chambre
6349008763d497adffda4352
13 octobre 2022
13 octobre 2022
déférée à la cour : Jugement rendu le 21 Janvier 2022 par le Juge de l'exécution de NANTERRE N° RG : 21/05531 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 13.10.2022 à : Me Christophe
Source officielleChambre sociale 4-2
697af823cdc6046d470f7d6a
28 janvier 2026
28 janvier 2026
départage de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : C N° RG : 20/00748 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Dominique RIERA de la SELEURL Cabinet d'avocats RIERA Me Christophe
Source officielleChambre Commerciale
644a129d656d26d0f8b57f6c
26 avril 2023
26 avril 2023
[N] [W] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Christophe GASNIER, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Mme [O] [I] épouse [W] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Christophe GASNIER
Source officielle1ère Chambre civile
64a50c64b8594705dbfcc9bc
4 juillet 2023
4 juillet 2023
BRECO agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me JOLLY substituant Me Christophe WACQUET de la SELARL
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7b9c42a2105dbc59b14
13 juillet 2023
13 juillet 2023
06914) suivant déclaration d'appel du 15 janvier 2020 APPELANTS : [X] [V] épouse [H] née le 25 Juin 1963 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
662c94fbb787c4000862f699
26 avril 2024
26 avril 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Janvier 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe
Source officielle1ère chambre
6780bad2f25437b69df75a7e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
d'[Localité 11] 09 mai 2023 RG:22/01304 [T] C/ [I] Caisse POLE INTER CAISSE DES RECOURS CONTRE LES TIERS Grosse délivrée le 09/01/2025 à : Me Christophe
Source officielle2ème Chambre
65b3628b1d7564000872def0
23 janvier 2024
23 janvier 2024
23/02197 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L3MG N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP ANSELMETTI - LA ROCCA la SCP LEGALP Me Christophe
Source officielleChambre Sociale
65c32dfa11f78b0008e3e309
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre, Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller, Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926de
10 septembre 2015
10 septembre 2015
de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Denise JAFFUEL, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93eb9
23 janvier 2018
23 janvier 2018
Maître Christophe A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905ce
17 avril 2013
17 avril 2013
représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES Madame Pascale A... épouse Z...
Source officielle4ème Chambre
69f43770cdc6046d472d322c
30 avril 2026
30 avril 2026
[J] [C] GAEC DES VERGERS DE LAGRIGONNAIS MCM 85 SARL MAF SA MAITRE HUMEAUTHOMAS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe LHERMITTE (3) Me Claire LIVORY
Source officiellePage 32 sur 231