Audience présidée par Bénédicte LECHARNY, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Christine SENTIS

Signé par Monsieur Jean-Charles GOUILHERS, président et par Madame Christine SENTIS, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

fournissant un étalon de lecture d'échelle, une implantation dans les champs visuels des ouvrages d'alimentation du canal du Midi, du menhir de la Pierre levée de Picarel classé monument historique et du sentier

PARTIES EN CAUSE : Monsieur [Y] [I], demeurant [Adresse 2] DEMANDEUR Représenté par Me Laure FROSSARD, de la SCP CODA, avocats au barreau de BESANCON ET : Madame [W] [D] née le 21

Elle a souligné encore la nécessité de tenir compte de la compatibilité entre la circulation des cycles avec celle des autres usages de sentiers et pistes du cœur du parc, en particulier la circulation

la cour : Jugement rendu le 23 Juin 2022 par le tribunal judiciaire de NANTERRE N° RG : 20/03757 Expéditions exécutoires, Copies certifiées conforme délivrées le : à : Me Gabriel DE FROISSARD

[N] a expliqué aller bien, mais se sentir en décalage avec les autres patients à l'hôpital.

Il s'est senti mal, il est allé voir ses collègues de l'étiquetage. M. [E] a fait un malaise, il s'est plaint de maux de tête, il a vomi.

Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Delphine ANDRE de la SELARL LEGER ANDRE, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Blandine FRESSARD

Sérézin 38300 NIVOLAS-VERMELLE représentée par Me Jacques THOIZET de la SCP THOIZET & ASSOCIES, avocat au barreau de VIENNE, COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Blandine FRESSARD

4] [Adresse 4] représentée par Me Florence NERI de la SCP FOLCO TOURRETTE NERI, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Blandine FRESSARD

: Monsieur [D] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Marie MESSERLY, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Blandine FRESSARD

Descendu de mon camion et montant les escaliers pour chercher mon bon de livraison, quand soudain j'ai senti une grosse douleur au dos intense, un blocage, où je suis tombé par terre, j'ai crié à l'aide

Signé par Jean-Charles GOUILHERS, président et par Christine SENTIS, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Audience présidée par Jean-Charles GOUILHERS, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Christine SENTIS

Audience présidée par Jean-Charles GOUILHERS, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Christine SENTIS

du 22 Novembre 2005 tenue par Monsieur LECOMTE, Président rapporteur, (sans opposition des avocats dûment avisés) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté lors des débats de Madame SENTIS

Sur ce document, il est indiqué : "en manipulant un colis, Monsieur A... a senti une forte douleur dans le dos.".

Madame de la LANCE, Conseiller assistés lors des débats tenus en audience publique par Madame SENTIS, Greffier a rendu le 22 FEVRIER 2007, l'ARRET contradictoire prononcé publiquement par mise à

Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Marie LACROIX, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller, assistés pendant les débats de Christine SENTIS