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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 30 Novembre 2007c/Monsieur Z
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13 mai 2008
Les policiers, qui ont procédé au contrôle, ont constaté que l' intéressé titubait, qu' il tenait des propos incohérents et que son haleine sentait fortement l' alcool.
6253cb81bd3db21cbdd8da84
28 mars 2011
l'appelant a pu avoir des attitudes qui ne sont plus adaptées à l'âge de sa fille, il ne l'pas pour autant agressée ; Attendu d'autre part que si un témoin affirme que l'appelant aurait parfois l'haleine
6ème chambre
DCA_23VE00198_20230718
18 juillet 2023
B, qui soutient souffrir de troubles mentaux et d'hallucinations, et précise bénéficier de consultations dans un centre de suivi psychiatrique, se prévaut de ses faibles revenus et a soumis aux premiers
5ème Chambre
DCA_22PA02537_20230717
17 juillet 2023
Il en ressort également qu'il présente des troubles consistant en des hallucinations auditives motivant un suivi psychiatrique et un traitement neuroleptique.
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02011_20230627
27 juin 2023
d'une déficience intellectuelle moyenne à grave depuis l'enfance, d'une " pathologie mentale de type psychose dissociative chronique (schizophrénie paranoïde) avec des éléments à la fois délirants (hallucinations
3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01915_20230228
28 février 2023
C souffre d'un syndrome post-traumatique, d'un trouble délirant et d'une amnésie dissociative, avec hallucinations auditives ayant conduit à deux tentatives de suicide au cours du mois d'août 2017.
1ère Chambre
DCA_21NT01084_20220603
3 juin 2022
C, qui se prévaut d'un certificat médical du 19 janvier 2018 indiquant à la fois une amélioration clinique progressive des troubles du comportement qu'il a subis et une persistance d'hallucinations sonores
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL02132_20240125
25 janvier 2024
D B, qui a levé le secret médical, se prévaut de ce qu'il souffre d'un délire de persécution, d'hallucinations et d'un retard autistique.
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02175_20231116
16 novembre 2023
Imam A a été diagnostiqué comme souffrant de schizophrénie paranoïde au cours de l'année 2015 se manifestant notamment par des hallucinations acoustico-verbales, pathologie qui a nécessité plusieurs hospitalisations
1ère Chambre civile
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16 avril 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Le magistrat chargé du rapport en a rendu compte à la Cour composée de Mme Graziella HAUDUIN, Présidente de chambre, Présidente, M.
Sociale A salle 1
5fddc164600fe1676d3376da
20 avril 2018
Michel Z... 160 D Porte 10 boulevard d'Halluin [...] Représentant : Me Anne A..., avocat au barreau de LILLE Syndicat FEDERATION CFTC COMMERCES, SERVICES ET FORCES DE V ENTE [...]
1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01374_20251127
27 novembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 janvier 2024, la SCI du Pont d’Ardres, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d’Halluin et associés conclut au rejet de la requête et de
Première Présidence
69f1916acdc6046d47ecc882
28 avril 2026
On constate d'autre part des moments de décrochage attentionneis et attitudes d'écoute pouvant faire suspecter la présence d'haiiucinations acousticoverbales.
Chambre Etrangers/HSC
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22 mai 2026
[K] [F] est convaincu que le traitement n'est pas adapté, il présente des épisodes d'hallucinations cinesthésiques qu'il interpète comme des effets secondaires à la thérapeutique et reste persudé que l'équipe
HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
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21 octobre 2022
Elle est toujours très délirante et hallucinée . Elle n'a aucune conscience de ses troubles. Ceci rend impossible son consentement aux soins.
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24 avril 2026
[M] dans un état de tension psychique majeure a depuis été de nouveau placé à l'isolement à compter du 23 avril 2026 - 17 heures 16, aux motifs d'une instabilité majeure, soliloquie, hallucination, refus
Pôle 1 - Chambre 12
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1 octobre 2025
'» et qu'il présentait alors un contact correct, une stabilité sur le plan psychomoteur, sans agitation, un discours cohérent et organisé, l'absence de manifestation d'idée délirante franche et d'hallucination
C.E.S.E.D.A.
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10 octobre 2025
S'il a fait l'objet d'une hospitalisation en soins psychiatriques du 14 au 25 juillet 2025, au cours de laquelle il a déclaré avoir des hallucinations auditives et visuelles, le diagnostic posé dans le
2EME PROTECTION SOCIALE
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12 janvier 2023
L'examen clinique permet de trouver des éléments dépressifs pouvant faire partie d'un épisode dépressif majeur ; la proximité de la période du sommeil et les insomnies ressemble aux hallucinations qu'on
62bfe0c2413a8b69b32bf288
1 juillet 2022
, à l'entretien : - Patiente calme, clinophile, - Prostrée, très peu de contact visuel, - Temps de latence aux réponses voire mutisme ponctuel, - Ne sait pas dire si il s'agit de barrage ou d'hallucination
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