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881 résultats pour « Halluin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 30 Novembre 2007c/Monsieur Z

6253ca59bd3db21cbdd8aca4

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

Les policiers, qui ont procédé au contrôle, ont constaté que l' intéressé titubait, qu' il tenait des propos incohérents et que son haleine sentait fortement l' alcool.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da84

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

l'appelant a pu avoir des attitudes qui ne sont plus adaptées à l'âge de sa fille, il ne l'pas pour autant agressée ; Attendu d'autre part que si un témoin affirme que l'appelant aurait parfois l'haleine

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE00198_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

B, qui soutient souffrir de troubles mentaux et d'hallucinations, et précise bénéficier de consultations dans un centre de suivi psychiatrique, se prévaut de ses faibles revenus et a soumis aux premiers

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA02537_20230717

Admin. Appel

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Il en ressort également qu'il présente des troubles consistant en des hallucinations auditives motivant un suivi psychiatrique et un traitement neuroleptique.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02011_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

d'une déficience intellectuelle moyenne à grave depuis l'enfance, d'une " pathologie mentale de type psychose dissociative chronique (schizophrénie paranoïde) avec des éléments à la fois délirants (hallucinations

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01915_20230228

Admin. Appel

28 février 2023

28 février 2023

C souffre d'un syndrome post-traumatique, d'un trouble délirant et d'une amnésie dissociative, avec hallucinations auditives ayant conduit à deux tentatives de suicide au cours du mois d'août 2017.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21NT01084_20220603

Admin. Appel

3 juin 2022

3 juin 2022

C, qui se prévaut d'un certificat médical du 19 janvier 2018 indiquant à la fois une amélioration clinique progressive des troubles du comportement qu'il a subis et une persistance d'hallucinations sonores

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL02132_20240125

Admin. Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

D B, qui a levé le secret médical, se prévaut de ce qu'il souffre d'un délire de persécution, d'hallucinations et d'un retard autistique.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA02175_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Imam A a été diagnostiqué comme souffrant de schizophrénie paranoïde au cours de l'année 2015 se manifestant notamment par des hallucinations acoustico-verbales, pathologie qui a nécessité plusieurs hospitalisations

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69e1d8c3cdc6046d478a58fb

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Le magistrat chargé du rapport en a rendu compte à la Cour composée de Mme Graziella HAUDUIN, Présidente de chambre, Présidente, M.

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fddc164600fe1676d3376da

Appel

20 avril 2018

20 avril 2018

Michel Z... 160 D Porte 10 boulevard d'Halluin [...] Représentant : Me Anne A..., avocat au barreau de LILLE Syndicat FEDERATION CFTC COMMERCES, SERVICES ET FORCES DE V ENTE [...]

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01374_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 janvier 2024, la SCI du Pont d’Ardres, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d’Halluin et associés conclut au rejet de la requête et de

Source officielle
CA

Première Présidence

69f1916acdc6046d47ecc882

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

On constate d'autre part des moments de décrochage attentionneis et attitudes d'écoute pouvant faire suspecter la présence d'haiiucinations acousticoverbales.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6a1135c3cdc6046d47a60b66

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[K] [F] est convaincu que le traitement n'est pas adapté, il présente des épisodes d'hallucinations cinesthésiques qu'il interpète comme des effets secondaires à la thérapeutique et reste persudé que l'équipe

Source officielle
CA

HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE

635387dc513cb5adff943629

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Elle est toujours très délirante et hallucinée . Elle n'a aucune conscience de ses troubles. Ceci rend impossible son consentement aux soins.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69ef176bcdc6046d47af8f29

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

[M] dans un état de tension psychique majeure a depuis été de nouveau placé à l'isolement à compter du 23 avril 2026 - 17 heures 16, aux motifs d'une instabilité majeure, soliloquie, hallucination, refus

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CA

Pôle 1 - Chambre 12

68df5a3021a269c1272039d6

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

'» et qu'il présentait alors un contact correct, une stabilité sur le plan psychomoteur, sans agitation, un discours cohérent et organisé, l'absence de manifestation d'idée délirante franche et d'hallucination

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

693aab4f3e607b3c2117af9b

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

S'il a fait l'objet d'une hospitalisation en soins psychiatriques du 14 au 25 juillet 2025, au cours de laquelle il a déclaré avoir des hallucinations auditives et visuelles, le diagnostic posé dans le

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63c10547bf9fd47c90a13659

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

L'examen clinique permet de trouver des éléments dépressifs pouvant faire partie d'un épisode dépressif majeur ; la proximité de la période du sommeil et les insomnies ressemble aux hallucinations qu'on

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62bfe0c2413a8b69b32bf288

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

, à l'entretien : - Patiente calme, clinophile, - Prostrée, très peu de contact visuel, - Temps de latence aux réponses voire mutisme ponctuel, - Ne sait pas dire si il s'agit de barrage ou d'hallucination

Source officielle

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