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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
63bfb2495e2fbe7c900435c0
11 janvier 2023
11 janvier 2023
publics mais également de la redéfinition par l'employeur de son secteur de prospection, moins dynamique et de la modification de la politique commerciale en cessant de distribuer les produits New Holland
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA01020_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
S'agissant de la facture n° 10520 ayant pour client " HOLLARD Sandro ", si l'EURL GPS 3 Distribution soutient qu'une personne dénommée " Sandra Hollard " a effectué le règlement de cette facture par chèque
Source officielleChambre Sociale
679874495b6b52f3e4a43139
21 janvier 2025
21 janvier 2025
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 21 JANVIER 2025 à la SCP HOUSSARD ET TERRAZZONI la SCP LE METAYER ET ASSOCIES JMA ARRÊT
Source officielleChambre A - Civile
63104b374709e24f13d5534d
31 août 2022
31 août 2022
O] [Y] d'un jugement rendu le 26 novembre 2021 par le tribunal judiciaire du Mans en ce qu'il a prononcé la résolution du contrat de vente entre eux relatif à la moissonneuse-batteuse de marque New Holland
Source officielleETRANGERS
64476e933da6ded0f83d195d
21 avril 2023
21 avril 2023
Il lui appartient dès lors de transmettre ces informations à l'administration pour inciter l'autorité préfectorale à solliciter une réadmission en Allemagne et en Hollande, au vu du " Hit positif " pour
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
64534ca737f394d0f8f6659b
2 mai 2023
2 mai 2023
L'administration justifie avoir effectué des demandes de réadmission vers la Suède , la Hollande et l'Allemagne et avoir formulé une la demande de laissez-passer consulaire le 17 avril 2023, les autorités
Source officielleChambre 4-8
627f48b6551627057d32de68
13 mai 2022
13 mai 2022
la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Catherine BREUIL, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Séverine HOUSSARD
Source officielleChambre 4-8
64bb73280d42fcd969e7ce51
21 juillet 2023
21 juillet 2023
ARRÊT contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 21 Juillet 2023 Signé par Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre et Mme Séverine HOUSSARD , greffier auquel la minute
Source officielleChambre Premier Président
64fc0cc4d3437c05e65990ea
6 septembre 2023
6 septembre 2023
1990 à [Localité 11] Résidence habituelle: [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 2] Lieu d'admission : CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE [14] [Adresse 6] [Localité 1] assisté de Me Bénédicte HOUSARD
Source officielleChambre A - Civile
6811b6d944bf0d1935aef902
29 avril 2025
29 avril 2025
] [Adresse 1] [Localité 3] Tous deux représentés par Me Gwenhaël VIEILLE de la SELARL RESOJURIS, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : Madame [E] [R] née le 8 mai 1964 à [Localité 4] (HOLLANDE
Source officielleChambre 4-8a
67f0be032b128a29976857b2
3 avril 2025
3 avril 2025
Signé par Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente et Madame Séverine HOUSSARD, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ************
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
671894a8d8ceca1cd701916e
22 octobre 2024
22 octobre 2024
siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de CRÉTEIL sous le numéro 401 384 748, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 6] Représentée et assistée de Me Laurent HOUARNER
Source officielleChambre 4-8a
680b1db22c124f4fd8d6730e
24 avril 2025
24 avril 2025
Signé par Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente et Madame Séverine HOUSSARD, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ************
Source officielleChambre 4-8b
6538b33a7ffc2c8318edfe64
24 octobre 2023
24 octobre 2023
le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Mme Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Séverine HOUSSARD
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE00258_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
C A, représenté par Me Hollande, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la société Informex au titre de l'article L. 761-1 du code de justice
Source officielleSécurité sociale
6162740d7705f25f43644066
25 février 2014
25 février 2014
code de la sécurité sociale et des articles 1235 et 1376 du code civil qui lui permettent d'obtenir la restitution des cotisations non dues, - expose que la société mère dont le siège est situé en HOLLANDE
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd8703a
2 mars 2004
2 mars 2004
marchandises prohibées, en l'espèce 3 tonnes de résine de cannabis, a condamné NEJJARI, SEMMANI, CATAL, GARGARI, FATAH, X ÉPOUSE X..., BALDALLI, TOPDEMIR, EL BACHIR, MOUSSAOUI Abdelkader, Moussaoui El Houari
Source officielle11e chambre
627df99e0d41e0057d43e847
12 mai 2022
12 mai 2022
en lumière l'achat de nombreux produits ne correspondant pas aux prestations supposées être délivrées à la ville de [Localité 6] dans le cadre du contrat liant les parties, notamment des queues de homards
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
603699184c3e913b8d57ca86
24 septembre 2015
24 septembre 2015
EUROPE NEWS [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Franck BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : K0168 INTIME Monsieur [D] [E] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Séverine HOUARD-BREDON
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
615e0d4fc25a97f0381f4cc6
21 janvier 2015
21 janvier 2015
24 avril 2013 par le conseil de prud'hommes de PARIS - section encadrement - RG n° 12/03208 APPELANT Monsieur [J] [V] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Séverine HOUARD-BREDON
Source officiellePage 32 sur 54
HOWARD
30/07/2026
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EDEN, HOWARD BURGER
AVIS AU BODACC RELATIF A UNE CESSION DE FONDS DE COMMERCE (ACQUEREUR PERSONNE MORALE) Adresse du fonds vendu : 20 rue Haxo, 13001 Marseille Ancien propriétaire Nom ou dénomination : HOWARD BURGER, SARL Références de l’immatriculation au registre du commerce et des sociétés : Marseille numéro 913 215 810 Adresse : 20 rue Haxo, 13001 Marseille Nouveau propriétaire personne morale Raison sociale ou dénomination : EDEN SARL Le cas échéant, sigle et nom commercial : Références de l'immatriculation au
21/07/2026
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HOWARD IMMO
02/07/2026
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HOWARD, James, Meredith
23/06/2026
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WALSH-HOWARD CONSULTING
26/05/2026
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