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19 969 résultats pour « Lauren SIGLER Madame »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-3

671b352c2edfb0b58c05e9a1

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Greffier lors des débats : Madame Laure METGE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8fe94

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Anne DUFAU, conseiller Madame Elisabeth PIERRU, vice-président

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62f34a3e82b27805d4d3c10e

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

COUR D'APPEL DE PAPEETE [Adresse 1] [Adresse 2] Tél. 40415613 ' 40415583 Fax. 40415611 Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Chambre Sociale --- RG 22/00018 APPELANTE Madame [S] [I]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b56

Appel

14 décembre 2005

14 décembre 2005

CHAMAYOU-DUPUY, Conseillers, assistée de Madame JUNGBLUT-CATZARAS, Greffier, A ladite audience, le prévenu a comparu et son identité a été constatée ; Madame le Conseiller CHAMAYOU-DUPUY a fait le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6cd

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

Maître LAURENT indique avoir été chargé par le juge des tutelles de procéder à l'inventaire des biens de Madame X... et avoir été parfaitement aidé par Monsieur Y... dans cette tâche.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c999bd3db21cbdd88c38

Appel

19 janvier 2007

19 janvier 2007

Laurent, en réparation de son préjudice, toutes causes confondues, la somme de 1 400 euros, - condamné A... Maria épouse Y... à verser à Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d942

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

représenté par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assisté de Me Marc MICHEL, avocat au barreau de LILLE Madame Maryse Z..., es qualité de curatrice de M. Laurent X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a793

Appel

4 avril 2008

4 avril 2008

Saisi par Madame Micheline Y..., Monsieur Cyril Y... et Monsieur Laurent Y... ce dernier représenté par l'AOG, Service des tutelles, curateur, représenté par Madame HAAGE, le Tribunal de Grande Instance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd9038d

Appel

5 mars 2013

5 mars 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne LEPRIEUR, conseiller

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6545ee374ac6088318da11ce

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

, Présidente de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Xavier AUGIRON, conseiller, Madame

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CA

Cour d'Appel

6253c8eebd3db21cbdd86b6d

Appel

21 mai 2003

21 mai 2003

LAURENT, Président, Monsieur Patrick GARREC, Conseiller, Madame Agnès LAFAY, Conseiller, GREFFIER : Catherine VILLENEUVE, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 24 Mars

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CA

Cour d'Appel

6253cb9fbd3db21cbdd8de45

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

C/ Me Laurence Z... A...- Liquidateur amiable de S. A. R. L. ARHTUR CONSULTANT GROUP IT ...

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CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d008

Appel

4 mars 2009

4 mars 2009

ARRÊT Réputé contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 04 Mars 2009, Signé par Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente et Madame Geneviève JAUFFRES, greffier auquel la minute de la

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CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6440d7cfe704a005d1ed6f12

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Laurence de SURIREY, présidente de chambre siégeant en qualité de conseillère de la mise en état, assistée de Madame Malika RABHI, greffière.

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CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e429

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Laurence X...

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CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

69e1d0b7cdc6046d4789af12

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère

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CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1b8

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick GARREC, Conseiller, Madame Agnès LAFAY, Conseiller, GREFFIER : Catherine VILLENEUVE, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience

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CA

Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a498

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

publique du 28 Janvier 2008 devant Madame Marie-Gabrielle LAURENT, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties, et qui a rendu compte au délibéré collégial

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

6162ec316c9bddc825847680

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

Toque : J018 Madame [C] [E] [Adresse 6] [Localité 9] Ayant pour avocat postulant Maître François TEYTAUD, avocat au barreau de Paris, Toque : J125 Ayant pour avocat plaidant Maître Laurent VERDIER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6162ec316c9bddc825847681

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

Toque : J018 Madame [T] [C] [Adresse 6] [Localité 9] Ayant pour avocat postulant Maître François TEYTAUD, avocat au barreau de Paris, Toque : J125 Ayant pour avocat plaidant Maître Laurent VERDIER

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