] représenté par Me Vincent BESANCON, avocat au barreau de BELFORT ET : INTIMEE UNEDIC (DÉLÉGATION AGS, CGEA DE [Localité 3]) sise CGEA de [Localité 3] [Adresse 2] représenté par Me LEONARD

CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 05 OCTOBRE 2023 APPELANT : Monsieur [B] [F] [T] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 7] représenté et assisté de Me Noël LEJARD

11 juillet 2016, APPELANTE : SARL APG, agissant en la personne de son représentant légal, Monsieur [Z] [N], domicilié en cette qualité au siège social,, [Adresse 1] représentée par Me LEONARD

en cette qualité au siège social situé [Adresse 4] [Localité 3] Représentées par la SCP MONIN - D'AURIAC (Me Patrice MONIN), avocat au barreau de PARIS, toque J 071 Assistées de Me Philippe LEONARD

L'expert commis a exécuté sa mission et déposé un rapport dont il est essentiellement ressorti que, sur le chantier du pôle universitaire Léonard de Vinci, la société CANTISOL avait perçu en trop une somme

L'expert commis a exécuté sa mission et déposé un rapport dont il est essentiellement ressorti que, sur le chantier du pôle universitaire Léonard de Vinci, la société CANTISOL avait perçu en trop une somme

. [**][**] APPELANTE : Compagnie d'assuranc MACIF 33 Av. de la République 69632 VENISSIEUX représentée par la SCP CASTRES COLLEU & PEROT, avoués assistée de Me LEONARD, avocat INTIMÉS : Monsieur

SEIZE MARS DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur X...id Y... né le 17 Novembre 1970 à TIZI OUZOU (Algérie) Chez Mme AMMAR - 45 avenue Léonard

Bar Brasserie à l'enseigne " BAR FRANCE " Centre Commercial Le Grand Havre-La Lézarde 76290 MONTIVILLIERS représentée par Me Carole BEN BOUALI-ANFRY, avocat au barreau du HAVRE COMPOSITION DE LA COUR

Louis Y... était tué par armes à feu, son corps ayant été découvert le 06 avril 1991 sous un tas de branches et de feuillages à Rivière Lézarde. Le 12 mars 1996, sa veuve née X...

LESSARD DELACROIX RICHARD CROC, Huissiers de Justice associés à MORTAGNE-AU-PERCHE en date du 2 août 2017 D'UNE PART II-Madame Hélène Z... ...

de nationalité Française née le 25 Août 1973 à ST LEONARD DE NOBLAT (87400), demeurant...-87000 LIMOGES représentée par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avocats au barreau de LIMOGES, Me Corinne DHAEZE-LABOUDIE

de nationalité Française, né le 05 Juillet 1951 à SAINT LEONARD DE NOBLAT (87400), au chômage, demeurant ...

juillet 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : E N° RG : F 21/00708 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me [O] [Y] Me Eric LENARD

Décision rendue par le président du tribunal judiciaire de Rouen en date du 18 novembre 2025 DEMANDERESSE : SCP [U] [J] [C] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Jean-Baptiste LELANDAIS

au barreau de NANTES, substitué par Me SEBAUX avocat au barreau d'ANGERS ET : S.A.S. [1] représentée par la SAS [2], en sa qualité de Présidente, elle-même représentée par Monsieur Henri LEGARDA

CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'ORANGE 10 avril 2025 RG:F23/00138 [M] C/ S.A.S. [1] Grosse délivrée le 04 MAI 2026 à : - Me PICARD - Me LEONARD

Les désordres manifestés par la présence de plusieurs lézardes structurelles compromettent la solidité de l'ouvrage et le rendent impropre à sa destination.

le 1er mars 2024, le 30 juin 2024, le 14 juillet 2024 et le 20 septembre 2024, la société Pacific Mobile Télécom (PMT), représentée par le cabinet Bredin Prat, Me Simic, Me Billard, Me Helfer et Me Léonard

S’agissant des reptiles, quelques lézards des murailles, espèce protégée, ont été observés à la frange nord du site, de même que quelques espèces de lépidoptères.