l'assureur n'a pas pour effet de priver le contrat d'assurance de toute contrepartie dans la mesure où celle-ci est limitée à certains travaux de construction qu'elle énumère et aux vérandas, verrières et oriels

Par ailleurs, des événements architecturaux (de type passerelle, balcon, oriel, etc.) sont autorisés ponctuellement afin de participer à l'animation de la façade, en harmonie avec celle-ci. 10.

fait qu'à l'audience du 30 novembre 2011, à laquelle son conseil s'est présenté, à sa grande surprise, après que l'assesseur, juge de la mise en état, Mme Marina A..., lui eût parlé quelque temps à l'oreille

Il est suivi par un médecin à [Localité 5] pour les oreilles et les dents.

l'épouse : les meubles de la pièce où elle cousait, selon la liste annexée à sa requête, la table de la cuisine, les meubles de la salle à manger décrits dans sa requête, un sommier et un matelas, deux oreillers

loué et lui a volé des objets d'une valeur équivalente à la somme de 148.165,72 euros, correspondant à une montre Patek Philippe estimée en 2007 à la somme de 97.057,44 euros, une paire de boucles d'oreille

Le bailleur aurait fait la sourde oreille. Mme [F] a saisi le tribunal judiciaire d'Amiens (chambre de la proximité et de la protection) par exploit du 13 avril 2021.

sociétés sous le numéro 325 307 106 RCS LILLE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, pour ce domicilié au dit siège Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

malgré le jugement prononcé, la CARSAT n'a pas exécuté dans sa totalité le dispositif de la régularisation de ses droits au titre de l'année 1987 et à l'heure actuelle, elle continue de faire la sourde oreille

Il persisterait des hallucinations auditives sous forme de chuchotements dans l'oreille à ce jour, ce qu'il conteste lors des débats en appel.

Jasp 1 (HJ 1) a consenti à la société HJH Associés (HJH) une promesse de cession de titres portant sur la totalité des parts composant le capital social de la société Nik et Kat, à enseigne Bernard Orcel

domicilié [Adresse 1] Bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2022/002242 du 29/04/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NANCY Représenté par Me Yann BENOIT de la SCP ORIENS

En plus du non-respect des points concernant la maîtrise de l'hygiène en salle propre et la sécurité alimentaire (port de bijoux, (boucles d'oreilles et bracelet) un nombre important de manquements de

Cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35 dB.

[T] [J] déclare être atteint d'hépatite C, avoir contracté la tuberculose à deux reprises suite à une opération des oreilles, et avoir passé neuf mois dans un fauteuil roulant.

tenu compte de sa vulnérabilité,indiquant avoir été victime d'une violente agression physique de la part de plusieurs retenus, cette agression lui ayant causé des séquelles sérieuses au niveau des oreilles

Il a une opération récente à l'oreille, qui demande des soins qu'il ne peut pas faire en réntetion. Il indique avoir transmis tous ces docuements en rétention.

tribunal judiciaire de CHARLEVILLE-MEZIERES Madame [Y] [C] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Adeline SEGAUD, avocat au barreau des ARDENNES, avocat postulant, et Me Yann BENOIT de la SCP ORIENS

Il relatait avoir alors vu les personnes avec lesquelles il s'était battu dont un avait cassé une chaise et s'en était servi pour lui asséner des coups (oreille, bras, mains).

Nigéria ne dispose pas d'un système de santé permettant de répondre à son besoin de soins, produit plusieurs certificats médicaux établissant qu'il bénéficie d'un traitement pour sa pathologie de l'oreille