diplôme équivalent, à date d'embauche et à qualification et coefficients équivalents ; Considérant que le premier reproche émis par la caisse primaire d'assurance maladie contre la méthode dite Clerc

Selon la procurations annexée à cet acte notarié, Mme I... en sa qualité de représentante de la SA banque Palatine a délégué ses pouvoirs à un clerc de notaire domicilié [...] , étant observé que le nom

Alexandre B..., clerc de notaire et que la SCI 85 Rue Nationale était, quant à elle, représentée par M. Cédric C..., clerc de notaire également.

Novembre 1961 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Bruno LE CLERCQ

étant le 13 décembre 2022 APPELANTE : Madame [I] [E] [S] née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 3] (17) [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC

disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Signé par madame Clerc

[C] [F] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Romaric CHATEAU, avocat au barreau de VALENCE A l'audience sur incident du 20 février 2024, Nous, Catherine Clerc

cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Fabien BOMPARD de la SCP ALPAVOCAT, avocat au barreau de HAUTES-ALPES A l'audience du 18 juin 2024, Nous, Catherine Clerc

administrateurs, en exercice, et de tous ses représentants légaux domiciliés ès-qualité audit siège ZI La Ribotière - 124 Rue du Moulin des Oranges 85170 LE POIRE SUR VIE Représentant : Me Jérôme CLERC

] [Localité 6] représentée par Me CHAUVET de la SELARL ROBICHON & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine CLERC

MOTIFS Sur l'existence d'un titre exécutoire : Il résulte de l'acte de prêt du 30 décembre 2008 que Mme [D] [R], clerc de notaire à [Localité 4] a comparu, agissant au nom et pour le compte de

du code de procédure civile  Au soutien de ses demandes, l'association C'[Localité 1] football fait valoir :  que les actes de dénonciation des procès-verbaux de saisie ont été réalisés par un clerc

[U] [A], clerc de notaire à [Localité 23] le 17 mai 2017, par M. [U] [A] à M. [S] [B], clerc de notaire à [Localité 17] le 31 aout 2017, par Mme [Z] [F] à M.

de : - dire et juger Madame et Monsieur [Q] recevables et bien fondés en leurs demandes, - dire et juger que les époux [Q], par procuration en date du 22 juillet 2005, ont donné pouvoir à tout clerc

, dévolu dans la langue française à tous employés de l'étude, - dire et juger que la mention "A tous clercs de l'étude" doit s'analyser : ' soit comme une procuration à personne innommée, ' soit

Selon la Caisse Méditerranéenne de Financement, tout employé de l'étude notariale peut être considéré comme un clerc.

[R] avait été atteint avait justifié un traitement chirurgical seul, non compliqué, sans traitement adjuvant, avec un suivi clinico-radiologique prolongé (5 ans habituellement), et dont les conséquences

présence du représentant de la PREFECTURE D'ILLE ET VILAINE, appelante, munie d'un pouvoir transmis en cours de délibéré, En l'absence du procureur général régulièrement avisé, Monsieur Ronan LE CLERC

LS/MCM TRAVAUX Grosse délivrée à Maître CLERC, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 12 JUIN 2014 Le DOUZE JUIN DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur

DES MARONNIER la somme de 50   000 euros versée par cette dernière en exécution de cette convention   ; - Ordonne que la somme de 50   000 euros séquestrée entre les mains de madame Catherine A..., clerc