se plaint, étant observé que dans l'attestation du 29 janvier 2022 produite par les appelantes, Madame [K] [D], serveuse, a elle-même reconnu qu'au cours du service de la soirée du 13 juin 2021 une goutte

"plein élan artistique", être une poétesse, une écrivaine et rajoute ne pas comprendre son hospitalisation alors qu'elle a de bonnes relations avec son infirmère pour laquelle elle avait préparé un goûter

Il n'a pas mangé depuis trois jours car il a mal à la gorge à cause de la strangulation.

11 Novembre 1918 31470 ST LYS Etablissement Public SIP ROUEN EST - SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIER S 21 quai Jean Moulin - BP 1002 76037 ROUEN CEDEX Etablissement Public SIP PARIS 18EME GOUTTE

Sur l'audience, il déclare que : - il a vu le médecin du CRA qui lui a donné des gouttes, - il veut poursuivre des soins car il a une prothèse oculaire, - il a des frères en Algérie, mais il n'a plus

premiers juges a indiqué, aux termes de son rapport, que « (') Le dossier transmis nous apprend que l'intéressé présente une neuropathie optique de l''il gauche et un glaucome bilatérale traité par des gouttes

[Y] qui, quelques jours auparavant, le 13 février 2020, écrivait à son bailleur qu'un des murs était «complètement gorgé d'humidité» et faisait état «de nombreuses coulures» (pièce n°23 feuille 3 verso

Monsieur [Y] [V] conteste ne pas avoir protégé le sol et s'il reconnaît quelques gouttes de peinture sur celui-ci, il indique que c'est à l'occasion d'un débâchage, que de la peinture a coulé au sol.

Au surplus, il convient de considérer que le délai entre 13 heures et 20 heures ne correspond pas à une heure de repas, un goûter n'ayant pas à être proposé à un adulte.

[C] a été hospitalisée le 30 juin 2025 suite à la manifestation de troubles à son domicile avec une aggravation progressive, singulièrement des menaces envers son mari par arme blanche posée sous la gorge

le 3 octobre 2019 montrent des liens affectifs certains entre les deux personnes même si la situation paraît tendue, - si les attestations d'un éducateur et d'un psychologue du centre éducatif Ker Goat

[Z] FCG ARRÊT du : 26 OCTOBRE 2023 MINUTE N° : - 23 N° RG 21/02727 - N° Portalis DBVN-V-B7F-GORA DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTARGIS

hospitalisation complète, en ce que, après avoir rappelé que l'intéressé était également connu pour des passages à l'acte hétéro-agressif sur d'autres patients, les saisissant par la nuque ou par la gorge

s'agit d'un carrelage haut de gamme pour lequel la SARL SCMGS ZIGLIANI BATISSEUR est tenu à une obligation de résultat ;que par ailleurs il n'a pas été retenu le désordre au titre de l'absence de l'anti-gouttes

Doré, rapporteur public, - et les observations de Me Gorse substituant Me Falala, avocat de la Ville de Paris. Considérant ce qui suit : 1.

Il a également agressé verbalement et physiquement son supérieur hiérarchique qu'il a saisi à la gorge en lui criant des insultes et des menaces.

Après avoir obtenu uniquement l'accès à un stade revêtu de gore et dépourvu de vestiaires pour la saison 2019-2020, l'association Football Club de Montluel a demandé à la commune de Montluel, pour la saison

se bornant à soutenir que ces bouteilles ont été acquises dans le but de donner une image très haut de gamme à l'établissement et qu'elles participaient à sa stratégie d'animation consistant à faire goûter

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 12] [Localité 7] Représentée et assistée par : Me Catherine RAMBAUD de la SELARL RAMBAUD-LE-GOATER

[O]-[L] a expliqué qu', il avait 'été pris à la gorge' par M.