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2 402 résultats pour « Johann LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Comm.d'indemn.de la dét.

65b4aef77ef77d000880b4df

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

SELAS BURGUBURU BLAMOUTIER CHARVET GARDEL & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS Demanderesse suivant requête en date du : 30 Septembre 2022 L'agent judiciaire de l'Etat représenté par Me Johan

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdb8853cbed0d66a50e1325

Appel

27 février 2019

27 février 2019

Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Daniela FERNANDES, avocate au barreau de PARIS INTIMÉE Société ESPACE 2 sise [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 332 724 376 représentée par Me Johanne

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6036a649b7bea047efd1b23d

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

[I] né le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 5] Madame [E] [D] épouse [I] née le [Date naissance 3] 1985 à [Localité 5] demeurant [Adresse 1] [Localité 1] Représentés et assistés de Maître Johann

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab4bd3db21cbdd8bcca

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

PRODIS, avec mention du nom et du logo du groupe CARREFOUR, et ainsi rédigée : " Je soussigné Jean Louis C..., agissant en qualité de président de la Maison Johanès BOUBEE et responsable de la filière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8acca

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

Son capital social était réparti de la façon suivante : 500 parts détenues par Monsieur Johannes B..., 499 parts détenues par la SA E. G. WAGEN et une part détenue par Mademoiselle Isabelle C....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928dc

Appel

20 octobre 2015

20 octobre 2015

Mathieu Z... et Johann A... relatent avoir été contactés par ce dernier afin de venir remplacer l'intimé et Mme Guenaëlle B... indique avoir entendu via son talkie-walkie la conversation entre l'employeur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b42

Appel

30 novembre 2015

30 novembre 2015

APPELANT Monsieur Tony X... ... ... 97160 LE MOULE Représenté par Maître Johann EUGENE-ADOLPH (Toque 90), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE SAS COMPAGNIE DES ILES DU NORD C. I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7cbd3db21cbdd93801

Appel

12 décembre 2016

12 décembre 2016

GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART ASSOCIATION POUR L'AIDE AUX ENFANTS HANDICAPES DITE AAEHS, 171, rue Aurélie NANKY-Pointe d'Or 97139 LES ABYMES Non comparante, ni représentée Ayant pour avocat Maître Johann

Source officielle
CA

Chambre sociale

670a115bf178dc2492b0fa24

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON, Me Johann

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

634a4f98acdcd6adff75aaad

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

l'issue des débats **** APPELANTS et intimés à titre incident : Monsieur [X] [J] né le 29 Février 1964 à [Localité 7] (44) demeurant [Adresse 2] [Localité 5] Comparant et représenté par Me Johann

Source officielle
CA

11e chambre

5fca24e20b709516db1d3881

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : 16/03313 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Karima SAID Me Johann

Source officielle
CA

Chambre sociale

6793332832b173f45a7c8d9f

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La Cour étant composée de Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Présidente de chambre, de Madame Géraldine VOISIN, Conseiller et de Madame Johanne PERRIER, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c7cb17cb8dca058e3e7f4e

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Octobre 2019 APPELANTE : Société SERIMATEC SN [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Anne-Laure COCONNIER de la SELARL VERDIER MOUCHABAC, avocat au barreau de l'EURE substituée par Me Johann

Source officielle
CA

Cabinet C

644e05fce4a3a8d0f81ac422

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

greffe de la Cour d'appel le 29 octobre 2021 ; Appelante : Mme [J] [C] épouse [I], née le 3 mai 1950 à [Localité 16], de nationalité française, demeurant à [Adresse 19] ; Représentée par Me Johan

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

64a66061bbd03a05db965299

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

APIB prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Johann GIUSTINATI, avocat au barreau de METZ INTIMÉ : M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7b0423bcaf505db6966b8

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

La Cour étant composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, et de Madame Johanne PERRIER, Magistrat honoraire exercant des fonctions juridictionnelles

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7b7cece1704f5747a29

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

06 AVRIL 2023 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'EVREUX du 26 Janvier 2021 APPELANT : Monsieur [F] [T] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Johann

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

64e5a14abd300fd969374c67

Appel

22 août 2023

22 août 2023

POMPES GRUNDFOS représentée par son Président [Adresse 9] [Localité 6] Représentée par Me Johann GIUSTINATI, avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Mme [C] [H] veuve [D] [Adresse 2] Mme [I]

Source officielle
CA

Chambre sociale

66a33c2902a12a235bae6d54

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

La Cour étant composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, et de Madame Johanne PERRIER, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelle

Source officielle
CA

Cabinet D

678750b2892c83ef59be59df

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

déposée et enregistrée au greffe de la Cour d'appel le 19 juillet 2023 ; Appelante : [W] [K], née le 22 Mars 1944 à [Localité 4], de nationalité Française, [Adresse 3] ; Représentée par Me Johan

Source officielle

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Turpin--Leterrier, Johann, Michel, Franck

SIREN 902643287Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

25/08/2026

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Dépôts des comptes

LELEUX JOHANN

SIREN 815247937Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

20/08/2026

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Dépôts des comptes

SELARL JOHANN LEVY

SIREN 982957037Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

24/07/2026

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Dépôts des comptes

LE SALON JOHANN PICARD

SIREN 438822918Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

09/07/2026

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Modifications diverses

LENESTOUR, Johann

SIREN 515372159Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

07/07/2026

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