CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
Laurence, Annie Y..., ÉPOUSE Z..., appelantec/Bernard Z
6253cda9bd3db21cbdd940d6
27 juillet 2018
Bernard Z...
6253cc33bd3db21cbdd8f744
23 mai 2012
en la personne de son représentant légal 20230 TALASANI ayant pour avocat la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et Me Martine CAPOROSSI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Bernard
Contestations Honoraires
64364d7629c3df04f589a653
10 avril 2023
RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 10 AVRIL 2023 Monsieur Fabrice ADAM, Premier Président de chambre, délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : Madame Françoise BERNARD
2ème Chambre civile
671b35552edfb0b58c05eae1
24 octobre 2024
BERNARD BEUZEBOC liquidateur judiciaire à la liquidation judiciaire de M.
6253c954bd3db21cbdd87f33
17 janvier 2006
Bernard Y... et de M.
6253c9a1bd3db21cbdd88dcb
29 novembre 2006
a : Dit que le passage situé à BERNAY (27) entre la propriété cadastrée section C n 173 et celle cadastrée section C n 174 est commun à ces deux propriétés ; Ordonné à M.
6253cda6bd3db21cbdd94010
25 mai 2018
de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée sur l'audience par Me GILLESBOUYER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0317 DÉFENDEUR AU DÉFÉRÉS Monsieur Bernard
4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02182_20220607
7 juin 2022
Elle soutient que : - la société Ambulance Bernard, dont elle est associée, exerce une activité de transport de personnes qui est incluse dans le dispositif de réduction d'impôt prévu à l'article 199
2ème Chambre
DCA_21NT03611_20251205
5 décembre 2025
La commune de la Ferté-Bernard a demandé à la cour administrative d’appel de Nantes, dans l’affaire enregistrée sous le n° 21NT003615, d’annuler l’arrêté du 6 août 2021 par lequel le préfet de la Sarthe
6253cc15bd3db21cbdd8f134
10 janvier 2012
Louis X... ... 30210 FOURNES Rep/ assistant : la SCP TARDIEU Michel (avoués à la Cour) Rep/ assistant : Me Philippe AUBANIAC (avocat au barreau de NÎMES) INTIMÉ : Maître Bernard Y... pris en
Pôle 2 - Chambre 1
603580325c2a67a582a3c7ca
13 avril 2016
représentée par son Président en exercice et tous représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité [Adresse 7] [Adresse 10] N° SIRET : 378 716 419 Représentée par Me Laurence TAZE BERNARD
6253c9e7bd3db21cbdd8988c
27 novembre 2007
divorcée Y... ... 69720 SAINT BONNET DE MURE représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me REBOTIER, avocat, substitué par Me LUMBRERAS, avocat INTIMES : Monsieur Bernard
Référés
64a7b07c3bcaf505db6967cf
6 juillet 2023
REFERE N° RG 23/00026 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FFQ5 ---------------------------- RG : 22/2772 2ème Chambre civile [G] [J] [F] [J] c/ [L] [H] [M] [U] la SCP SCP D'AVOCATS PASCAL BERNARD
6253cd24bd3db21cbdd9264e
21 juillet 2015
C/ Bernard Y...
6253cd2bbd3db21cbdd92787
29 septembre 2015
RG N : 14/ 00942 AFFAIRE : Bernard François X...
6253cd98bd3db21cbdd93cd4
20 juillet 2017
P. 219-85302 CHALLANS CEDEX non comparant Monsieur Bernard X... né le 13 Mai 1934 à LUCHE PRINGE (72800) ...
6253cdacbd3db21cbdd94193
27 novembre 2017
(Toque 101), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉ Monsieur Bernard Gilbert Antoine Z... [...] [...] Représenté par Maître Charles-Henri A...
6253cc72bd3db21cbdd90214
4 février 2013
Bernard X... C/ Mme Milica Y...
63b6771fa853827c9026d097
19 avril 2022
MARY AUTOMOBILES COUTANCES [Adresse 7] [Adresse 8] [Localité 3] Représentée par Me Fabrice BERNARD de la SCP BERNARD-TULEFF, avocat au barreau de CAEN INTIMEES Nous, F.
CHAMBRE 1 SECTION 1
6631db26a91469000847a9e2
25 avril 2024
Résidence Pavillon de Flore représenté par son syndic [Adresse 2] Représentant : Me Sébastien BOULANGER, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMES Monsieur [O] [Y] Représentant : Me Bernard
Page 34 sur 788