, clientèle dont elle a perdu la quasi-intégralité à la suite des inondations d’octobre 2015 et de la fermeture administrative des trois de ces campings (« Pylône », « Frênes » et « Séquoia »).

Aux termes de l’article R. 111-49 du même code : « L'installation des caravanes, quelle qu'en soit la durée, est interdite dans les secteurs où la pratique du camping a été interdite dans les conditions

D'après cet acte, [K] [O] a apporté en communauté les biens suivants : un terrain de camping dit « [18] » avec ses parcelles attenantes, ses aménagements et ses dépendances pour un total de 12 h36 a

[M] au titre d'une reconnaissance de dette signée le 7 novembre 2017, * la somme de 5.000 euros au titre de la vente d'un camping-car, * la somme de 995,10 euros au titre de la consommation d'électricité

échéant les banques aux fins d'inventorier de façon exhaustive les comptes et avoirs bancaires dépendant de la communauté à la date des effets du divorce, * en tenant compte du montant de la vente d'un camping

EXPOSE DU LITIGE : La SARL Blandi II (Blandi) exerce une activité de camping caravaning hôtellerie de plein air sous la dénomination commerciale « Camping couleurs du monde », sur un terrain dont elle

BLOIS en date du 15 décembre 2021, RG 21/02223, n° Portalis DBYN-W-B7F-D46B ; PARTIES EN CAUSE APPELANTS : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 2755 5221 5525 Monsieur [F] [I] SCC Sologne - Camping

différentes interventions ont été réalisées au nom et pour le compte du 'bar Le Marlin' et n'ont, en aucun cas, été commandées par elle -qu'elle n'a jamais exploité un quelconque bar mais uniquement un camping

[D] [R] un camping car d'occasion Fiat Ducato Challenger Prium, mis en circulation en avril 2011 et affichant un kilométrage de 118 348 km.

Deux témoins de l'accident ont été entendus : - Mme [M] [R] qui conduisait un camping car, explique qu'après avoir récupéré son ticket au péage, elle a repris sa route, qu'elle suivait un véhicule qui

[Y] [E], salarié depuis le 6 avril 2004 de la société [5](la société), spécialisée en construction de véhicules automobiles de type camping-car au poste de monteur sur ligne, a souscrit une déclaration

Elle détaille qu'il a hérité d'un F5 à [Localité 10], du camping de [Localité 7] qui a été partiellement vendu à M.

Madame [WR] [AP] étaient bénéficiaires, pour une durée d'un an du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023 d'emplacements destines à l'installation d'une résidence mobile de loisirs dépendant du terrain de camping

ordonnance contradictoire du 12 octobre 2022, le président du tribunal judiciaire de Nîmes, statuant en référé, a : ordonné aux parties défenderesses de cesser toute activité événementielle et de camping

Le 30 mars 2016, elle a été réquisitionnée par la gendarmerie de [Localité 12] afin de procéder à l'enlèvement, le remorquage et le stockage d'un véhicule de type camping-car retrouvé calciné au milieu

Aux termes de l'article N1 du règlement du PLUiH, la zone Nl (loisirs) correspond aux espaces de loisirs et comprend les campings, les bases de loisirs, les parcs et jardins publics de plus de 5 000 m²

rapport entre la population permanente et la population saisonnière ; / 2° Le nombre d'hôtels ; / 3° Le nombre de villages de vacances ; / 4° Le nombre de chambres d'hôtes ; / 5° Le nombre de terrains de camping

La parcelle d'assiette du projet est située dans le prolongement d'un espace de gardiennage et d'hivernage de bateaux et du camping " les Jardins de Pascalinette ".

revenus et qu'il ne fait pas état du fait qu'il est propriétaire de son habitation, sur laquelle il a fait installer des panneaux photovoltaïques et 12 micros onduleurs, d'un véhicule automobile et d'un camping-car

[U] [V] né le 20 septembre 1994 à [Localité 3], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot 2 assisté de Me Liz CAPJGFINGER, avocat de permanence, avocat au barreau de